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Procès Verbal - PV CM 30 03 2026 rectifie
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Schnersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 30 03 2026 rectifie)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1
PROCES-VERBAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 30 mars 2026
Etaient présents : Mme BACH Carole, Mme BOHL Evelyne, M. CAPOT Marc-Antoine, M. EHRET
Philippe, M. FOESSER Gilles, Mme GERVAIS Elisabeth, Mme GUERY Catherine, M. HERMANN
Pierre, Mme JUNG Sylvie, M. KOLB Martin, Mme LEITZ Isabelle, M. MICHEL Adam, Mme RUI Julie,
Mme SPETZ Isabelle, M. ULRICH Christophe, M. UTARD Philippe, Mme VAN LANDEGHEM Anne-
Claire, M. VELTEN Louis-Baptiste, Mme ZINS Sandra.
Mme La Maire constate que le quorum est atteint, la séance est ouverte à 19h04 par Mme Carole
BACH, maire.
1. Désignation du Secrétaire de Séance et ajout d’un point Secrétaire de Mairie
Mme GUERY Catherine est désignée secrétaire de séance.
En effet, Mme Florence MISSONI, actuelle secrétaire de mairie, a demandé sa mutation vers la
commune de NEUGARTHEIM ITTLENHEIM.
Le recrutement d’un poste de rédacteur catégorie 1 est proposé par la maire et validé à l’unanimité.
Il sera ouvert prochainement.
2. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 mars 2026
A la demande de Monsieur Philippe UTARD, trois paragraphes sont ajoutés aux points 2, 3 et 7 ( en
italique dans le PV).
Après relecture des mentions qui ont été ajoutées par la secrétaire de séance, le PV est approuvé à
l’unanimité.
3. Délégation du Conseil Municipal à Madame la Maire
Mme BACH Carole procède à la lecture des délégations proposées.
Monsieur Philippe UTARD demande que des précisions soient apportées ; Mme GUERY demande la
nature des précisions souhaitées. (montants, plafonds maximum, motivation d’une décision, etc…)
M UTARD devra compléter sa demande.
Afin de permettre à la commune de fonctionner pour les actes de gestion courants, les délégations
proposées sont adoptées en l’état.
4. Délégations aux maires délégués, adjoints et conseillers municipaux délégués
Mme BACH Carole procède à la lecture des délégations proposées à compter du 1er avril 2026, à
savoir :
- Au 1er adjoint Pierre HERMANN :
o Officier d’état civil et de police judiciaire2
o Authentification de signature et Actes d’Etat civil
o les sujets d’Urbanisme, Grands Projets et Patrimoine de la Commune
- Aux deux Maires Délégués, Catherine GUERY et Marc Antoine CAPOT :
o Officier d’état civil et de police judiciaire
o Authentification de signature et Actes d’Etat civil
o pour Mme GUERY les sujets de communication, d’affaires culturelles et sportives
o pour M CAPOT les sujets de Sécurité et de Tranquillité Publique, Services de
proximité
- Aux Adjoints
o Elisabeth GERVAIS les sujets de solidarité, relations intergénérationnelles, Santé et
Vie associative
o Louis Baptiste VELTEN les sujets de cadre de vie, développement durable et
agriculture
o Julie RUI les sujets d’Education, Enfance, Jeunesse et Affaires scolaires
- Aux Conseillers Municipaux délégués
o Evelyne BOHL les sujets de Participation Citoyenne
o Martin KOLB la liaison avec les agents communaux en charge de l’entretien
5. Indemnités de la Maire
Mme Bach Carole présente le tableau global des indemnités proposées. Certains postes ont été
diminués par rapport à l’ancien mandat et d’autres augmentés.
Il ressort un budget mensuel de 8000 € avec une enveloppe non distribuée en totalité (solde de 900
€) pour une augmentation de 11 % du budget .
tableau
Elle précise que dans son cas, elle va diminuer son temps de travail à la mairie de Schiltigheim
pour consacrer à terme 50% de son temps à la Mairie de Schnersheim.
Les Indemnités proposées sont adoptées à l’unanimité.
6. Indemnités des maires délégués
Visibles sur le tableau global en point 5, les Indemnités proposées sont adoptées à l’unanimité.
7. Indemnités des adjoints
Visibles sur le tableau global en point 5, les Indemnités proposées sont adoptées à l’unanimité.3
8. Indemnités des conseillers municipaux délégués
Visibles sur le tableau global en point 5, les Indemnités proposées sont adoptées à l’unanimité.
Une question est posée sur la gestion des salles communales par Christophe ULRICH. C’est Martin
KOLB qui a la charge de ce sujet sur Schnersheim, Marc Antoine CAPOT sur Avenheim et Philippe
EHRET sur Kleinfrankenheim.
9. Commissions Communales
Mme BACH Carole donne lecture des commissions obligatoires de leur objet et de leur
composition (tableau excel en pj).
10. Commissions Extra Communales
Mme BACH Carole donne lecture des commissions proposées par l’équipe communale. La
personne qui souhaite prendre en charge la commission explique le périmètre et les sujets qui y
seront traités.
Il est ensuite demandé qui souhaite y participer. Une communication sera faite dès que possible
afin d’intégrer les habitants qui le souhaitent.
Une première composition de chaque commission est faite (tableau excel en pj). Il est souhaité ne
pas dépasser le nombre de 15 personnes afin d’être en mesure de travailler efficacement en
séance.
À la suite d’une demande de Madame Isabelle LEITZ, il est ajouté la mention Fleurissement à la
commission Environnement Développement Durable et Cadre de Vie.
Madame Anne Claire VAN LANDEGHEM propose également la création d’une commission dédiée
aux Artisans et Commerçants, proposition acceptée.
11. Divers
L’ordre du jour étant épuisé, Mme BACH Carole clôt la séance à 21h05.
GUERY Catherine
Secrétaire de séance
Carole BACH
Maire