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Procès Verbal - fi0il Proces Verbal du 16 mai 2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune d'Omps.
Lien du pdf (Procès Verbal - fi0il Proces Verbal du 16 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
Commune
d’OMPS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
MAI
2023
PROCES-VERBAL
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
16
mai,
les membres
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
OMPS,
se
sont
réunis
à 20h00
dans
la salle
de
la mairie,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire
le 09
mai
2023
conformément
à l’article
L2121.10
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
ETAIENT
PRESENTS :
Jean-Luc
LOISON,
Jean-Claude
MOREL,
André
LACAZE,
Nathalie
LAVERGNE,
Samuel
SARRAILLE,
Cédric
CARNUS,
Nicolas
GUILLON.
EXCUSE
:
Franck
GIRARD
représenté
par
Jean-Claude
MOREL,
Aline
BERTI
représenté
par
Jean-Luc
LOISON. Monsieur
le Maire
Jean-Luc
LOISON
salue
tout
d’abord
le public
présent
ainsi
que
les
personnes
qui
suivent
la
séance.
Il rappelle
que
pour
la sérénité
des
débats,
il est
demandé
aux
élus
de
lever
la main
lorsqu'ils
souhaitent
poser
une
question
et que
par
ailleurs,
le public
n’est
pas
autorisé
à intervenir.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
CGCT,
il est procédé
à la nomination
du
secrétaire.
Monsieur
Nicolas
GUILLON
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal
et accepte
cette
fonction.
Le
secrétaire
de
séance
appelle
les
présents.
POINT
N°1
— SUBVENTIONS
COMMUNALES
Monsieur
le Maire,
propose
au
Conseil
Municipal
d'attribuer
les subventions
pour
l'année
2023
aux
associations
et autres
organismes.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
vote
à
l'unanimité
la décision
d'attribuer
les subventions
suivantes
:
- Parents
d'élèves
(APE)
: 500
euros
- ACCA
: 400
euros
- OCCE
: 400
euros
- Amicale
des
anciens
footballeurs
: 400
euros
- AAPPMA
Laroquebrou
: 100
euros
- Familles
rurales
: 100
euros
- Omps
hier
et aujourd'hui
: 400
euros
- Comité
des
fêtes
de
OMPS
: 400
euros
Provision
: 3300
euros
POINT
N° 2 - SUBVENTION
AMENDES
DE
POLICE
2023
Monsieur
le Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
cette
subvention
ne
peut
être
demandée
pour
le programme
de
voirie
puisqu'elle
ne
peut
être
cumulée
avec
le fond
cantal
solidaire
qui
a
déjà
été
demandé
pour
ce
projet. POINT
N° 3 - DECLASSEMENT
D'UN
CHEMIN
Monsieur
le Maire
donne
pour
information
au
Conseil
Municipal
avoir trouvé
en
mairie
des
registres
d'enquête
publique,
la procédure
du
déclassement
de
chemin
va
donc
pouvoir
commencer. POINT
N° 4 — PRIX
DE
VENTE
D'UN
TERRAIN
COMMUNAL
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
revoir
le
prix
de
vente
d'un
terrain
communal. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
de
:
-
Fixer
le
prix
à
O.50
centimes
d'euros
le
m2
POINT
N° 5 - CHEMIN
JEAN-CLAUDE
MOREL
1
ADJOINT
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
Monsieur
Jean-Claude
MOREL
a fait
une
demande
auprès
de
la mairie
pour
le déclassement
du
chemin
qui
borde
les
parcelles
BI3T
et
B132.
Monsieur
le Maire
informe
que
Monsieur
LALAURIE
André a
fait
une
attestation
de
renonciation
pour
l'acquisition
de
ce
chemin.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
e
accepte
la
demande
de
Monsieur
Jean-Claude
et
Valérie
MOREL
pour
l'acquisition
de
la
parcelle
B1090.
e
accepte
le déclassement
du
chemin
constituant
la parcelle
B1090
e
autorise
le Maire
pour
procéder
aux
formalités
nécessaires
et signer
tous
actes
et
pièces
s'y
rapportant.
e
Le
prix du
m2
étant
de
O.50
€ soit
251
m2
X O.50
= 125.50
€
POINT
N° 6 — ARRÊT
DU
RET
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
avoir
participé
à plusieurs
réunions
concernant
le RET.
La
majorité
des
parents
d'élèves
de
la commune
ainsi
que
les
deux
institutrices
de
l'école
d'OMPS
souhaitent
l'arrêt
du
regroupement
d'école
territorial.
Les
membres
du
Conseil
Municipal :
- décide
de
mettre
fin au
regroupement
d'école
territoriale
en
septembre
2023
avec
l'école
de Saint
Mamet
La
Salvetat.
- Annule
la
délibération
DE_2017_20
concernant
les
parts
de
cantines
à
la fin
de
l'année
scolaire
2023. Ainsi,
les
enfants
en
CM
et CM2
de
la commune
d'OMPS
qui
rejoignaient
l'école
de
SAINT
MAMET
LA
SALVETAT,
continueront
désormais
leur
parcours
scolaire
au
sein
de
l'école
d'OMPS. POINT
N° 7 - QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
-
PLUI
Monsieur
le Maire
informe
au
Conseil
Municipal
que
des
documents
de travail
sont
disponibles
en
mairie
à la suite
de
la réunion
avec
Monsieur
GINESTET
Julien
concernant
la mise
en
place
du
PLUI.
Une
dernière
réunion
se
déroulera
le mercredi OS
juillet à 10h
en
mairie.
Une
réunion
d'information
ouverte
à la population
sera
prévue
courant
juin.
-
TRAVAUX
ECOLE
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
du
changement
de
chauffe-eau
situé
au
grenier
de
l'école
(local
annexe
archives
de
la mairie)
de
200
litres
pour
des
raisons
de temps
d'arrivé
de
l'eau
chaude.
|| sera
amené
au
local
foot
La
commune
va donc
acheter
un
chauffe-eau
de
15
litres
pour
l'installer sous
l'évier de
l'école.
Monsieur
Eddy
BERAUD
effectuera
le changement
Il y a au
Local
foot
deux
chauffe-eaux
de
300
litres,
ils seraient
remplacés
par
un
chauffe-
eau
de
200
litres
celui
situé
au
grenier
de
l'école.
-
VOIRIE
Monsieur
Jean-Claude
MOREL,
1° adjoint
informe
le Conseil
Municipal
avoir
appelé
Monsieur
LAPEYRE
du
CIT
pour
avoir
une
fourchette
totale
d'ordre
de
prix concernant
les travaux
de voirie.
D'après
cette
entreprise
il faudrait
prévoir
un
budget
entre
50
et 60
milles
euros.
-
CHÂTEAU
D'EAU PEYROU
Monsieur
Jean-Claude
MOREL,
1° adjoint
expose
au
Conseil
Municipal
que
l'entreprise
MONREYSSE
n'est
pas
en
mesure
d'installer
une
pompe
au
château
d'eau
du
PEYROU
il va
donc
faire
appel
à
l'entreprise
LOUDIERE
afin
de
pouvoir
la mettre
en
place.
-
LOCATION
DE
COMPTEUR
D'EAU
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
les facturations
concernant
les
locations
de
compteurs
sont
du
1” août
au
31 juillet.
Elles sont
facturées
sur
l'année
en
cours.
-
COMMANDE
DE
MATERIELS
Monsieur
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
avoir
commandé
des
chaises
pour
la salle
polyvalente
ainsi
que
15
barrières.
Les
quatre
barrières
situées
devant
l'école seront
rendu
à l'intercommunalité.
Monsieur
le Maire
clôture
le Conseil
Municipal
à 22h15.