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Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Tucquegnieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 22 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
PV SEANCE DU DIMANCHE 22 MARS 2026
NOMBRE
de conseillers en exercice : 19
de présents : 19
de votants : 19
PRESENTS : Mmes - Mrs DELLA-NOCE Marianne —- BUCCI Dominique - GAYCHET Marie — KILIANSKI André — PRUZSINA Françoise — DROBISZ Didier —- MATHIEU Sylvie — POTIER Marc —- DENQUIN Sandrine — DATTIGNIES Guy — KOCHANYJ Aline — FASANO Hervé - MAESTRINI Vanessa — FRETTE Patrick - FREBY BLANCH Patricia —- FRANCLET Sébastien - DI CARO Céline - DUL Alexandra — FERRI Jean-Marc
La séance a été ouverte à 10h34. Le Maire sortant, Madame DELLA NOCE, fait l'appel des conseillers municipaux nouvellement élus, les déclare installés dans leurs fonctions et passe la présidence au doyen d'âge : Monsieur KILIANSKI André.
Madame GAYCHET Marie est désignée secrétaire de séance
1) Election du maire
Monsieur KILIANSKI André demande à l'assemblée quels sont les candidats aux fonctions de Maire. Seule Madame DELLA NOCE Marianne est candidate à ces fonctions.
Les deux assesseurs sont Monsieur FRANCLET Sébastien et Madame DUL Alexandra.
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, a déposé, fermé dans l’urne, son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne................................,,........... 19
À déduire : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître... iii 0
Reste : pour le nombre de suffrages exprimés...................................... 19 Majorité absolue..…................................................................... 10
Ont obtenu : Mme DELLA NOCE Marianne dix-neuf voix (19)
Mme DELLA NOCE Marianne ayant obtenu l’unanimité a été proclamée Maire.
2) Détermination du nombre d’adjoints
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En application des dispositions de l’article L.2122-2 du Code Général des Collectivités territoriales, le conseil municipal décide à l’unanimité de renouveler le nombre de cinq adjoints au maire.
Page 1 sur 2
23/03/2026 3) Election des adjoints
Conformément aux articles L2122-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, et L225 du code électoral, au nom de la liste d'union républicaine pour une action et une gestion démocratique et sociale, Mme DELLA NOCE propose aux postes d’adjoints au maire la liste suivante :
1® adjoint Mr BUCCI Dominique
2ème adjoint Mme GAYCHET Marie
3ème adjoint Mr KILIANSKI André
4ème adjoint Mme PRUZSINA Françoise
5ème adjoint Mr POTIER Marc
Chaque conseiller municipal, à Fappel de son nom, a déposé, fermé dans l’urne, son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne............................... 19
À déduire : bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître... eue verse 0
Reste : pour le nombre de suffrages exprimés..…...................................... 19
Majorité absolue............................................................ 10
Ont obtenu : liste proposée dix-neuf voix (19)
La liste proposée ayant obtenu l'unanimité elle a été proclamée élue.
Madame Le Maire a lu la charte de l’élu local devant l’assemblée.
4) Les indemnités
Il'est décidé de fixer les taux d’indemnités d'élus de la façon suivante :
Q Maire, Mme DELLA NOCE : 40,68 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique. O er adjoint, M. BUCCI : 15,68 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique Û 2ème adjoint, Mme GAYCHET : 15,68 % de l'indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
Û 3ème adjoint, M. KILIANSKI : 15,68 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique D 4ème adjoint, Mme PRUZSINA : 15,68 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique
O 5ème adjoint, M. POTIER : 15,68 % de l'indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
Madame Le Maire remercie les élus et la population. Elle remercie également l'équipe du mandat qui vient de se terminer, et remercie vivement Monsieur STACHOWIAK dont le premier mandant en tant qu'élu remonte à 1971 et qui compte 4 mandats en tant que Maire. Elle remercie également Monsieur NOCCHI pour ses conseils.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h00.
Marianne DELLA NOCE WAWRZYNIAK Marie GAYCHET Maire de TUCQUEGNIEYXC QUE Secrétaire de séance
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