Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 03 04 2023
Procès Verbal - pv cm 02 03 2026
Procès Verbal - pv cm 24 03 2025
Déliberation - liste des deliberations du 25 mars 2024
Procès Verbal - pv cm 25 09 2023 2
Procès Verbal - pv cm 30 03 2026 2
Procès Verbal - pv cm 09 12 2024
Procès Verbal - pv cm 22 03 2026
Procès Verbal - pv cm 15 04 2024
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 08 avril 201
Procès Verbal - pv cm 25 03 204
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Tucquegnieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 25 03 204)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE TUCQUEENIEUX
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 MARS 2024 —- 17H30
NOMBRE
de conseillers en exercice : 19
de présents : 15
de votants : 16
PRESENTS : Mmes — Mrs DELLA NOCE WAWRZYNIAK Marianne - RIANI Carlo — GAYCHET Marie — LIEVAIN Pierre-Olivier — KOCHANYJ Aline - PRUZSINA Françoise - POTIER Marc — SBERNARDORI Thierry - MICHALSKI Brigitte - NOCCHI Raymond - STACHOWIAK Simon- MARTEAU Wioletta - FASANO Hervé — BOEMO Sylviane — KILIANSKI André
ABSENTS REPRESENTES :
Mme DI CARO Céline donne pouvoir à Mme DELLA NOCE WAWRZYNIAK Marianne
ABSENTS EXCUSES:
Mme SALON Aurélie
Mr CHMIEL Denis
Mr TAKACS Michel
Monsieur Carlo RIANI est désigné secrétaire de séance
Page 1 sur 3
26/03/2024 La séance est ouverte à 17h38.
1) PROCES VERBAL SEANCE DU 1F* FEVRIER 2024
Le PV du conseil municipal du 1°' février 2024 est adopté à l'unanimité.
2) QUESTIONS DIVERSES
Se * Information : Commémoration du 80°" anniversaire de la Libération de TUCQUEGNIEUX. Monsieur LIEVAIN informe
que, pour le moment, le déroulé de cette commémoration prévue le dimanche 8 septembre 2024, est le suivant : commémoration à la stèle, lâcher de ballons, vin d'honneur et repas dansant à la salle municipale. Il faudra définir le lieu du lâcher de ballons. Il attend une réponse quant à la présence de véhicules militaires. Aussi, un rendez-vous en visio est prévu avec le petit-fils de celui qui a été Maire de TUCQUEGNIEUX pendant la Seconde Guerre Mondiale. + Information : Le Tour de France Féminin passera par TUCQUEGNIEUX le 15 août 2024, Place de La République. Il faudra sécuriser les lieux.
3) FISCALITE LOCALE 2024
Les conseillers municipaux sont invités à se prononcer sur les taux des taxes locales que sont la taxe sur le foncier bâti et la taxe sur le foncier non bâti.
TAXES Taux actuels
Taxe d’habitation sur
locaux vacants et 12,87%
résidences
secondaires
Foncière (bâti) 36,96%
Foncière (non bâti) 51,70%
Produit attendu 884 347 €
Sans modification des taux actuels, le produit attendu pour 2024 s'élève à 884 347 €, soit 31 676 € de plus que 2023, du fait de l'augmentation des bases par l'Etat de 3,9%.
A l'unanimité, le conseil accepte de maintenir les taux actuels pour 2024.
4) PERSONNEL COMMUNAL
- modification du planning hebdomadaire du service technique communal
Le comité social territorial du centre de gestion de Meurthe-et-Moselle a rendu un avis favorable concernant la nouvelle organisation horaire du service technique, à savoir du lundi au vendredi de 7h30 à 14h50, à partir du 1° avril 2024. Il est maintenant proposé au conseil de voter l'approbation de ce changement de planning pour ce service.
A l'unanimité, le conseil approuve la modification de planning du service technique et la mise en place des nouveaux horaires.
- départ à la retraite: un agent du service technique fait valoir ses droits au départ à la retraite au 1° avril 2024.
Traditionnellement, une gratification est faite aux agents qui partent en retraite, par l'offre d’un bon d'achat d'une valeur de 400 €. |! est proposé au conseil de faire de même pour ce départ.
A l'unanimité, le conseil accepte de verser une gratification à cet agent par l'offre d’un bon d'achat de 400 €.
5) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET A LA COOPERATIVE SCOLAIRE
Chaque année, la commune accorde un certain nombre de subventions aux associations locales qui en font la demande, ainsi qu'à la coopérative scolaire. En plus de la subvention annuelle, il est proposé de verser une subvention exceptionnelle de 500 € au Comité des Fêtes.
Une nouvelle association, « Le Tabouret Hurlant » demande une subvention. Certains élus estiment que les associations qui perçoivent des subventions devraient faire des tarifs préférentiels pour les enfants tucquenois. Madame Le Maire leur suggère d’en discuter avec les présidents des clubs.
Le versement des subventions aux associations est voté à douze voix pour, trois voix contre et une abstention.
La subvention exceptionnelle de 500 € pour le Comité des Fêtes est votée à l'unanimité.
6) PRISE EN CHARGE DES ILLUMINATIONS 2024 EN INVESTISSEMENT
Il est nécessaire de prendre une délibération, afin de décider de mettre les achats relatifs aux illuminations, ainsi que la pose et la dépose en investissement.
A l'unanimité, le conseil décide de mettre ces dépenses en investissement.
Page 2 sur 3
26/03/2024 7) ATTRIBUTION DE COMPENSATION
La Commune doit se prononcer sur le montant fixé de 119 640 €, à verser à la Communauté de Communes Cœur du Pays Haut (CPH).
A l'unanimité, le conseil accepte de verser cette somme à CPH.
8) CREANCES ETEINTES
La trésorerie de Briey nous informe que les dettes d'un couple de locataires sont définitivement effacées à la date de validation de la commission de surendettement du 23/01/2024. Ainsi, il y a donc une somme de 4 557,23 €, à inscrire à l’article 6542. Pour cela, il convient de prendre une délibération.
A deux voix contre, trois abstentions et onze voix pour, le conseil accepte d'inscrire cette somme au budget 2024.
9) JOBS D'ETE 2024
Comme tous les ans, la commune souhaite employer des jeunes Tucquenois pour travailler l'été. Le conseil doit se prononcer sur le nombre de postes à mettre en place, sur la durée des emplois et la date limite des candidatures. Monsieur LIEVAIN demande s'il est possible d'élargir les recrutements pour des jeunes en dehors de TUCQUEGNIEUX : l'objectif de ces emplois est de faire découvrir la vie active aux jeunes de la Commune. Il s’agit d’une action en faveur des jeunes tucquenois. Ces emplois ne sont donc pas ouverts aux jeunes qui ne résident pas dans la commune.
A l'unanimité, le conseil décide d'ouvrir huit postes, pour des contrats d'une semaine, renouvelables une semaine.
10) ECOLES
Actualité en ce qui concerne les écoles.
Le conseil d'école de l’école Albert Lebrun a eu lieu jeudi dernier, le 21/03/2024.
- Une classe de maternelle ferme à la rentrée scolaire 2024/2025. 66 élèves sont attendus, répartis sur trois classes. Une pétition de parents d'élèves, contre cette fermeture, tourne actuellement à l’école.
Madame KOCHANYJ explique qu'il y a toujours des incivilités de parents, lorsqu'ils viennent chercher les enfants à l’école. En effet, ils se garent sur des endroits accidentogènes et qui ne sont pas prévus pour cela. Certains restent au milieu de la route. D’autres roulent sur le trottoir. Monsieur LIEVAIN raconte que des parents déplacent des pots de fleurs pour se garer.
11) TRAVAUX
Point sur les travaux engagés.
Les travaux d'extension de la maternelle avancent vite et bien et seront finis pour la mi-juin. La tonte va bientôt commencer.
Une commande a été passée pour reboucher les nids de poule et aussi refaire les marquages au sol. Le matériel pour les festivités a été amélioré, notamment par l'acquisition d’un gerbeur, afin de faciliter et d'alléger la manutention. Des poids en béton ont été achetés pour maintenir les barnums. Un barnum a été réparé. La toile est maintenant en bon état.
Les armatures des barnums ont été refaites.
La commande pour refaire le plafond de la cuisine de la salle municipale a été passée. Les travaux auront lieu en juin. Monsieur LIEVAIN évoque le fait que certaines tables de la salle municipale sont abîmées. Madame Le Maire explique qu'une belle table légère coûte 450 €. Il existe des tables moins chères, mais également moins solides. En effet, certaines tables de la salle KIBBOUTZ sont déjà cassées, alors qu’elles n’ont que deux ans.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h38.
Marianne DELLA NOCE WAWRZYNIAK Carlo RIANI Maire de TUCQUEGNIEU Secrétaire de séance
Page 3 sur 3
26/03/2024