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Procès Verbal - pv cm 10 02 2025
Procès Verbal - pv cm 24 03 2025
Procès Verbal - pv cm 02 03 2026
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Tucquegnieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 02 03 2026)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE TUCQUEGNIEUX
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU;LUNDI 2 MARS 2026 —- 17H30
NOMBRE
de conseillers en exercice : 19
de présents :13
de votants : 14
PRESENTS : Mmes — Mrs DELLA NOCE WAWRZYNIAK Marianne - PRUZSINA Françoise — STACHOWIAK Simon - NOCCHI Raymond — MARTEAU Wioletta — RIANI Carlo —- SBERNARDORI Thierry - GAYCHET Marie —- KOCHANYJ Aline - POTIER Marc —- BOEMO Sylviane - FASANO Hervé - KILIANSKI André
ABSENTS REPRESENTES :
Mme DI CARO Céline donne pouvoir à Mr RIANI Carlo
ABSENTS EXCUSES:
Mme SALON Aurélie
Mr CHMIEL Denis
Mme MICHALSKI Brigitte
Mr LIEVAIN Pierre-Olivier
Mr-TAKACS Michel
Monsieur STACHOWIAK Simon est désigné secrétaire de séance
Page 1 sur 3
03/03/2026 “
“
“
La séance est ouverte à 17h32.
1) PROCES-VERBAL SEANCE DU 10 FEVRIER 2026
Le conseil est invité à se prononcer sur le PV de la dernière séance du conseil municipal, en date du 10 février 2026.
En l'absence de remarques, le conseil adopte le PV à l'unanimité.
2) QUESTIONS DIVERSES
Se Information : Pièges à frelons : la communauté de communes a commandé des pièges à frelons pour le territoire et en
distribuera 200 par commune. Monsieur POTIER expliqe qu'il faut piéger maintenant le temps que la reine est encore sous terre. Une réunion aura lieu le 3 avril 2026 à la salle Aragon d'AUDUN Le ROMAN, avec Monsieur PEREZ, apiculteur.
ee Information : Adresses éligibles à la fibre. Le sous-traitant d'ORANGE est venu la semaine dernière en mairie et a informé
que 700 foyers sont éligibles à la fibre. ORANGE, n'ayant pas eu l'autorisation d'ENEDIS pour poser les câbles fibre sur leurs poteaux, devra implanter 34 nouveaux poteaux dans la commune. Madame Le Maire explique qu'elle va prendre contact avec ORANGE afin qu'ils s'engagent, par convention, à retirer les poteaux une fois que les câbles cuivre seront complètement enlevés. Monsieur STACHOWIAK demande qu'en est-il d'ORNE THD ? Monsieur KILIANSKI répond qu'ORNE THD a passé des accords avec FRÈE, BOUYGUES TELECOM, SFR pour qu'ils passent par son réseau. ORANGE a refusé, préférant tirer son propre réseau plutôt que louer celui d'ORNE THD.
ee Information : Arrêt de la collecte de sang de TUCQUEGNIEUX. Madame Le Maire a eu l'association par téléphone qui
explique qu'il y a de moins en moins de donneurs de sang, mais aussi que les dates de collecte de TRIEUX et AUDUN sont rapprochées de celle de TUCQUEGNIEUX.
3) COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le compte financier unique. Un résumé de ce document est annexé à la présente. Une version complète est à votre disposition au bureau de la secrétaire générale.
Le Maire doit sortir de la salle au moment du vote de ce document.
1— INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES 1
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
oem à + clôture de Part affectée à Résultat de Transfert ou intégration e Résultat de clôture de Fexercice précédent : exercice| ï £ S ÿ résultat par opération d'ordre £
l'investissement : exercice N l'exercice N : l'exercice N N+41 non budgétaire
1 - Budget principal 0,00 0,00] 0,00! 0.00 0,00
Investissement -302 396,76 0,00 96 921,13] 0,00! -205 475,63]
Fonctionnement 632 622,56) 376 933,10 314 676,55 0.00! 570 366.01
TOTAL | 330 225,80 376 933,10 411 597,68] 0,00 364 890,38]
I! - Budgets des services à caractère administratif 0,00 0,00 0,00 0,00! 0,00
TOTAL HI 0,00! 0,00! 0,00 0.00! 0,00
lil - Budgets des services à caractère
industriel et commercial 9,00 0.00 0,00 9.00 0,00
TOTAL Hi 0,00 0,00] 0,00! 0.00 0,00
TOTALI+H+ in] 330 225,80 376 933,10) 411 597,68| 0,00) 364 890,38]
Madame Le Maire s'absente de la salle, afin de permettre à: Monsieur KILIANSKI de présenter le CFU 2025 et de passer au vote. TT
A l'unanimité, le conseil approuve le CFU 2025.
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03/03/2026 4) AFFECTATION DU RESULTAT 2025 SUR LE BUDGET 2026
Considérant que le compte financier unique 2025 fait apparaître :
>» un déficit d'investissement de 205 475, 63 euros >» un excédent de fonctionnement de 570 366,01 euros > Soit un résultat de 364 890,38 euros
CONSIDERANT les restes à réaliser pour un montant de 84 674,82 euros
Il est proposé d'affecter le résultat d'exploitation de l’exercice 2025 au budget 2026 comme suit :
- 280 215,56 € à la section de fonctionnement à l’article 002 (364 890,38 € - 84 674,82 €). - 290 150,45 € à la section d'investissement à l'article 1068 (205 475,63 € + 84 674,82 €),
Et de CONSTATER en investissement un déficit de 205 475,63 € à l’article 001 du budget 2026.
A l'unanimité, le conseil approuve ces résultats et accepte leur affectation au budget 2026.
5) BUDGET PREVISIONNEL 2026
Un détail du budget communal est annexé à la présente. Une version complète est à votre disposition au bureau de la
secrétaire générale.
Budget communal :
Dépenses Recettes
Investissement 813 647,53 € 813 647,53 €
Fonctionnement 2 623 041,24 € 2 623 041,24 €
Total 3 436 688,77 € 3 436 688,77 €
Madame Le Maire précise que le budget proposé n'est qu’un budget technique permettant la gestion des affaires courantes et que les décisions d'investissement seront prises après les élections municipales. Monsieur STACHOWIAK remarque que c'est un bilan positif, malgré les difficultés rencontrées : COVID, augmentation du coût de l'énergie, l'équilibre a été maintenu, mais la totalité des projets n’a pu être réalisée.
A l'unanimité le conseil adopte le BP 2026.
6) FONGIBILITE DES CREDITS
Il est proposé au conseil d'autoriser Madame Le Maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, dans une limite fixée à l'occasion du budget et ne pouvant dépasser 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections.
A l'unanimité, le conseil autorise le Maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h53.
STACHOWIAK Simon
Secrétaire de séance
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03/03/2026