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Procès Verbal - PV 2021 3 Commune de FAY AUX Loges
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2021 3 Commune de FAY AUX Loges)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
PV
2021-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MARS
2021
L’an
deux
mil
vingt
et un,
le dix-huit
mars
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
des
Fêtes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire. Présents
: Monsieur
Frédéric
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Magali
BLANLUET,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Monsieur
Bruno
GUYARD,
Madame
Aurore
YANG,
Monsieur
Philippe
BAUMY,
Madame
Marianne
HUREL,
Madame
Anne
BOUQUIER,
Madame
Audrey
JAMAIN,
Monsieur
Paul
PERRIN,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Hervé
LHOMME,
Monsieur
Bruno
THOMAS,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Solène
MENNECIER,
Madame
Mariline
BOUCLET,
Monsieur
Jean-
Philippe
LECOINTE,
Madame
Stéphanie
AUBAILLY-GRON,
Madame
Marie
COSTA,
Monsieur
Yann
BOUGUENNEC,
Madame
Vanessa
CHABOURINE.
Madame
Christelle
TESSIER.
Absent
ayant
donné
un
pouvoir
: Monsieur
Pascal
PETITPIERRE
à Monsieur
Bruno
GODET.
Absentes
excusées
: Madame
Aline
MERIAU,
Madame
Anab
HASSAN
SAED.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jacques
ABBO.
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
18
février
2021
:
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
18
février
2021
est
approuvé
à l’unanimité.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
:
> Liste
des
engagements
:
Fournisseur
Objet
Compte
Montant
Bergerat
Monoyeur
Révision
tractopelle
61
551
2
176,
99
Bouhours
Entretien
annuel
des
chaudières
6
156
- 615
228
2
827,27
Cabel
et fils
Révision
Duster
61
551
1
152,
53
Fricom
Maintenance
matériel
de
la
6
156
3
786,
39
boucherie
Bergerat
monoyeur
Réparation
tractopelle
61
551
1 609,
42
HD
Couverture
Réparation
toiture
restaurant
615
221
3
672,
08
scolaire
Concept
Sécurité
Vérification
annuelle
extincteurs
611
- 60
632
2
530,
79
Association
EPE
Formation
personnel
périscolaire
6
184
1 650,
00
Bureau
Véritas
Vérification
périodique
2021
611
7375,
20
Isi Elec
Remplacement
lanterne
Grande
615
232
1 018,00
Croix
TOTAL
FONCTIONNEMENT
: 27
798,
67 €
Promosoft
PC
Portable
restaurant
scolaire
2
183
1 553,
84
TOTAL
INVESTISSEMENT
: 1 553,
84 €
> Droit
de
préemption
urbain
:
Le
Maire,
par
délégation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15 juin
2017,
a
décidé
de
ne
pas
préempter
sur
les
déclarations
d’intention
d’aliéner
suivantes
:
>
Référence
7/2021
Bâti
sur
terrain
propre
— 94,
Hameau
de
Nestin
— ZI
0053
>
Référence
8/2021 PV
2021-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Bâti
sur terrain
propre
- 2, Venelle
du
Quai
au
Vin
- AP
0736
>
Référence
9/2021
Bâti
sur
terrain
propre
—
14,
Rue
des
Acacias
— AR
0006
>
Référence
10/2021
Bâti
sur
terrain
propre
- 35,
Route
de
Nestin
- ZT
0081
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
grande
parcelle
au
bord
du
Cens
fait
l'objet
d'une
division.
Il fait
savoir
aux
membres
du
conseil
municipal
que
les
voisins
des parcelles
voisines
à ce projet
sont
venus
le rencontrer pour
obtenir plus
de précisions.
L'un
des
deux
voisins possède
une
maison
au
même
niveau
que
la future
maison
et
soutient
que
lors
des
inondations
de
2016
il y
avait
de
l'eau
au
bord
de
sa
terrasse.
Monsieur
le Maire
soutient
que
les
cartes
réalisées
par
le département
du
Loiret
et le BRGM
n'indiquent pas
la présence
d'eau
à cet
endroit
lors
des
inondations
de
2016.
>
Référence
11/2021
Non
bâti — Allée
des
Frênes
- ZO
0428
Monsieur
le Maire
indique
que
le Lotissement
du Moulin
d'Aveau,
situé
dans
une
zone
d'assainissement
non
collectif,
comporte
des
terrains
de
plus
de
1000
m2.
Il
ajoute
que
le
SCOT
ne
permettra
plus
la
possibilité
de
créer
de
grands
terrains
à bâtir.
>
Référence
12/2021
Non
bâti
— Allée
des
Frênes
- ZO
0430
2021-
013
- Achat
public
- Avenant
n°5
au
contrat
pour
la
délégation
de
service
public
«
assainissement
»
Monsieur
Philippe
BAUMY
indique
que
le contrat
avec
la SUEZ
se termine
le 30
juin
2021.
Les premiers
travaux
pour
renouveler
la
délégation
de
service
public
ont
été
lancés
mais
avec
la
crise
sanitaire,
tous
n'ont pas
pu
être
lancés.
Il
convient
donc
de
prolonger
la
délégation
de
service
public
avec
la
SUEZ
pour
une
durée
de
6
mois.
Pour
l'assainissement,
il s'agit
du
Seme
avenant.
Vu
le Code
des
marchés
publics,
Considérant
l’analyse
et la proposition
de
la commission
d’appel
d’offres
et de
délégation
de
service
public
du
16
mars
2021,
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
Philippe
BAUMY,
7°"
adjoint
au
Maire
« Voirie,
Aménagements
sécuritaires,
eau
et assainissement
»,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
:
- APPROUVE
l'avenant
n°5
au contrat pour
la délégation
de
service
public
« assainissement
qui reporte
l’échéance
du
contrat
au
31
décembre
2021.
-AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
l’avenant
et toutes
les pièces
nécessaires
à l’exécution
de
cet
avenant.
2021-
014
- Achat
public
- Avenant
n°3
au
contrat
pour
la
délégation
de
service
public
«eau
potable
»
Monsieur
Philippe
BAUMY
indique
que
le contrat avec
la SUEZ
se termine
le 30 juin
2021.
Les premiers
travaux
pour
renouveler
la délégation
de
service
public
ont
été
lancés
et avec
la crise
sanitaire,
tous
n'ont pas
pu
être
lancés.
Il convient
donc
de prolonger
la délégation
de
service
public
avec
la SUEZ
pour
une
durée
de
6 mois.
Pour
l'eau potable,
il s'agit du
3eme
avenant.
Vu
le Code
des
marchés
publics,
Considérant
l’analyse
et
la proposition
de
la commission
d’appel
d’offres
et de
délégation
de
service
public
du
16
mars
2021, PV
2021-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
Philippe
BAUMY,
7°"
adjoint
au
Maire
« Voirie,
Aménagements
sécuritaires,
eau
et assainissement
»,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité :
- APPROUVE
l'avenant
n°3
au
contrat
pour
la délégation
de
service
public
« eau
potable
» qui
reporte
l’échéance
du
contrat
au
31
décembre
2021.
-AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
l’avenant
et toutes
les
pièces
nécessaires
à l’exécution
de
cet avenant.
2021-015
-
Achat
public
- Avenant
n°2
pour
le
lot
n°
5
pour
les
travaux
de
restauration
de
l’église
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
indique
que
les travaux portent
sur
la restauration
de
la couverture.
En
effet,
la
couverture
du
cœur
fuit.
Pour
mettre
fin
à
cette fuite,
il convient
de
remplacer
quelques
tuiles.
Ces
travaux
représentent
une plus-value
de
2280
euros
TTC.
Vu
le Code
des
marchés
publics,
Considérant
l’analyse
et la proposition
de
la commission
d’appel
d’offres
du
16
mars
2021,
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
3°"
Adjoint
au
Maire
« Urbanisme
et travaux
»,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-APPROUVE
l'avenant
pour
le
lot
n°5
« Couverture
- Paratonnerre
»
représentant
une
plus-value
de
1 900
€ HT
soit
2 280
€ TTC.
-AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
l’avenant
et toutes
les
pièces
nécessaires
à l’exécution
de
cet avenant.
2021-
016
— Achat
public
- Adhésion
au
GIP
RECIA
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'adhésion
au
GIP
RECIA,
en
lien
avec
la
Communauté
de
Communes
des
Loges,
permet
à la Commune
de
FAY-AUX-LOGES
d'avoir
accès
à un
volet
administratif.
Les
délibérations
du
conseil
municipal
sont
transmises
par
voie
dématérialisée
par
le
biais
de
l'application
"ï-delib"
qui fait partie
d'un
pack
de
logiciels
administratifs.
La
partie
commune
du
GIP
RECTA
est financé
par
la
Communauté
de
Communes
des
Loges.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la désignation
d'un
délégué
à la protection
des
données
constitue
une
obligation
et permet
une
garantie
de
confidentialité.
Il indique
que
la commune
n'a pas
le droit de
conserver
des
fichiers.
Il
rapporte
que
toutefois
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES
dispose
d'un
fichier
recensant
les personnes
âgées
dans
le cadre
de
la crise
sanitaire
ou
encore
lors
de
la gestion
des
épisodes
liés
à
la
canicule.
La
loi
interdit
de
garder
ces
informations.
Monsieur
le
Maire
précise
que
certaines
procédures
administratives
et juridiques
permettent
de
conserver
certaines
données.
L'adhésion
au
GIP
RECTA
constitue
une
mise
en
commun
des
actions
et
une
mutualisation.
La
Communauté
de
Communes
des
Loges
paie
le socle
commun
et
les
communes
paient
la
partie
"commune"
et
"centre
communal
d'action
sociale”.
L'objectif est
d'éviter
des
transactions
financières
compliquées.
Monsieur
Frédéric
MURA
note
également
qu'il
y
a
des
syndicats
scolaires
au
niveau
des
Communes
d'INGRANNES,
de
SAIN T-MARTIN-D'ABBAT
et
de
BOUZY-LA-
FORET.
La
solution
la plus
simple
est
donc
que
les
communes
adhèrent
au
GIP
RECIA.
Le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
délibèrera
de
son
côté.
Monsieur
le
Maire
suggère
que
les
représentants
au
GIP
RECTA
possède
de
solides
compétences
en
informatique.
Vu
la loi du
13
mars
2000
relative
à la dématérialisation
des
procédures
et à leur
sécurité,
Vu
la loi n° 2011-525
du
17 mai
2011
de
simplification
et d'amélioration
de
la qualité
du
droit,
Vu
la convention
constitutive
du
Groupement
d’Intérêt
Public
Région
Centre
InterActive
approuvée
par
l’arrêté
préfectoral, Vu
la délibération
n°3
approuvant
le montant
des
adhésions
annuelles
des
établissements
adhérents,
Vu
la délibération
n°2019-115
de
la Communauté
de
communes
des
Loges,
approuvée
par
arrêté
préfectoral,
Vu
la convention
Accompagnement
juridique
- Délégué
à la protection
des
données, PV
2021-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
CONSIDERANT
que
le
GIP
est
une
structure
de
coopération
institutionnelle
entre
plusieurs
personnes
morales
qui
mettent
en
commun
des
moyens
en
vue
d’exercer
des
activités
d’intérêt
général
à but
non
lucratif,
CONSIDERANT
que
la
Communauté
de
communes
des
Loges
met
à disposition
des
communes
membres
les
services
d’E-administration
proposés
par
le
GIP
RECIA,
CONSIDERANT
que
l’approbation
de
la
convention
constitutive
du
GIP
RECIA
entraine
l’adhésion
de
la
commune
au
GIP
RECIA,
CONSIDERANT
que
l’adhésion
au
GIP
RECIA
ouvre
droit
au
bénéficie
de
l’ensemble
des
services
proposés,
CONSIDERANT
que
toute
modification
de
la
convention
constitutive
ou
de
la
nomenclature
fera
l’objet
d’un
avenant, CONSIDERANT
que
toute
modification
de
la convention
Accompagnement
juridique
— Délégué à
la protection
des
données
fera
l’objet
d’un
avenant,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-APPROUVE
l'adhésion
de
la Commune
de
FAY-AUX-LOGES
au
Groupement
d’Intérêt
Public
de
la Région
Centre
InterActive,
domicilié
Parc
d’activités
des
Aulnaies,
151
rue
de
la Juine
— 45160
OLIVET,
Loiret,
-APPROUVE
les
termes
de
la
convention
constitutive
entre
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES
et
le
GIP
RECIA,
et
les
conditions
de
l’adhésion,
-APPROUVE
les termes
de
la convention
Accompagnement
juridique
— Délégué
à la protection
des
données
-PREND
note
du
montant
de
la
contribution
annuelle
au
GIP
et
autorise
le
Maire
à
inscrire
cette
dépense
au
budget
communal
en
section
de
fonctionnement,
-DÉSIGNE
Monsieur
Jacques
ABBO
en
qualité
de
représentant
titulaire
et Monsieur
Fabrice
PELLETIER
en
qualité
de
représentant
suppléant
pour
siéger
à l Assemblée
Générale
du
GIP
RECIA,
-DONNE
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
pour
l’application
de
la présente
délibération
et l’autorise
à signer
les
éventuels
avenants
à la convention
ou
tous
documents
en
ce
sens.
2021-
017
- Ressources
humaines
- Organisation
de
la
saison
estivale
de
la
piscine
2021
Monsieur
le
Maire
indique
qu'une
convention
de
mise
à
disposition
des
bassins
permettra
une
participation
financière
à hauteur
de
250
euros
par
mois
et
de
500
euros
pour
deux
mois.
Cela
représentera
20%
de
la
recette
de
la
piscine.
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
années
précédentes
la
buvette
était
tenue
par
Chir'frites.
Auparavant,
il
se
rappelle
que
des
jeunes
en
auto
entrepreneur,
Pierre-Yves
et
Marion
SAULNIER
avaient
également
tenus
ce
poste.
La
buvette
n'est
pas
autorisée
à
vendre
de
l'alcool.
Les
personnes
qui
la
gère
s'occupent
également
de
vider
les
poubelles.
Elles
devront
être
présentes
aux
heures
d'ouverture
de
la
piscine.
Elles
seront
aussi
titulaires
d'une
assurance
les
protégeant
au
niveau
des
bâtiments
et
de
leurs
produits.
Monsieur
le
Maire
fait
savoir que
la
buvette
pourra
être
tenue
par
un
saisonnier
ou
un
commerçant
de
la
ville.
Les
règles
relatives
à l'ouverture
de
la
piscine
seront
prises
en
fonction
des
règles
sanitaires.
Monsieur
Frédéric
MURA
relate
que
l'an
passé
la
gestion
de
la
piscine
municipale
a
été
problématique
compte
tenu
des
règles
sanitaires
liées
à
la
COVID
mais
aussi
à
l'entretien
technique.
Cette
année,
deux
matinées
par
semaine
seront
consacrées
aux
entretiens
techniques.
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
déjà
rencontré
deux
maîtres-nageurs
en
entretien
dont
l'un
est
faycien,
prêt
à
revenir.
Monsieur
Gérard
HUET
indique
que
ce
candidat
ne
devra
pas
avoir
à
être
logé
s'il
est
retenu.
Monsieur
le
Maire
prévient
que
les
entretiens
d'embauche
des
casiers
et
porte
habits
vont
débuter.
La
piscine
ouvrira
au
public
du
06
juillet
au
06
août
2021.
Monsieur
Frédéric
MURA
précise
que
rien
n'est
encore
défini
pour
le
mois
de juin.
Monsieur
Bruno
GUYARD
demande
à
ce
que
la
délibération
soit
précisée
s'agissant
des
périodes
d'ouverture
aux
scolaires
et
des
périodes
d'ouverture
au
public.
La
piscine
municipale
sera
réservée
aux
scolaires
les
lundis
mardis
jeudis
et
vendredis
de
9
heures
à
16h30
et
les
mercredis
samedis
et
dimanches
de
10
heures
à
20
heures
pour
tout
public.
Madame
Mariline
BOUCLET
s'interroge
sur
la
présence
d'enfants
en
permanence
du
fait
de
l'ouverture
des
piscines
intercommunales
de
JARGEAU
et
de
CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE.
Monsieur
le
Maire
indique
que
d'autres PV
2021-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
scolaires
que
FAY-AUX-LOGES
demandent
à
bénéficier
d'un
accès
à
la piscine
de
FAY-AUX-LOGES
et
que
pour
le
moment
toutes
les
piscines
sont
fermées.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
de
nombreux
centres
de
vacances
exigent
que
les
enfants
soient
titulaires
d'une
attestation
d'aptitude
à la nage.
Vu
la loi
n°84-53
du
26 janvier
1983 ;
Vu
décret
n°2011-
605
du
30
mai
2011
portant
statut
particulier
du
cadre
d'emplois
des
éducateurs
territoriaux
des
activités
physiques
et sportives
;
Vu
le décret
n°92-368
du
1°
avril
1992
portant
statut
particulier
du
cadre
d'emplois
des
opérateurs
territoriaux
des
activités
physiques
et sportives
;
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
délibération
n°2014-064
du
conseil
municipal
du
22
mai
2015
relative
aux
délégations
du
Maire
et
notamment
en
matière
de
ressources
humaines
pour
les
emplois
saisonniers
;
Monsieur
le
Maire
présente
la
convention
de
mise
à disposition
des
bassins
entre
la
commune
et
les
maîtres-
nageurs
titulaires
du
BEESAN,
ainsi
que
la
convention
pour
la
gestion
de
la buvette
de
la piscine
municipale.
En
ce
qui
concerne
la buvette,
sa
gestion
sera
confiée
soit
à un
saisonnier
déclaré
en
autoentrepreneur
soit
à un
commerçant
de
la ville
intéressé
par
ce
projet.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
l’organisation
suivante
pour
la
piscine
municipale,
si
cela
est
possible
et
selon
les
règles
sanitaires
à respecter
:
Ouverture
2021
:
Du
15
juin
au
02
juillet
2021
: réservé
aux
scolaires
(lundi,
mardi,
jeudi,
vendredi)
de
9
heures
à
16H30
et
les
mercredis,
samedis,
dimanches
de
10
heures
à 20
heures
pour
tout
public.
Du
03
juillet
au
31
août
2021 :
Les
mardis,
mercredis,
vendredis,
samedis
et dimanches
de
10
heures
à 20
heures.
Les
lundis
et jeudis
de
13
heures
à 20
heures.
Ces
dates
d’ouverture
et ces
horaires
seront
respectés
en
fonction
des
recrutements
des
maîtres-nageurs.
Monsieur
le Maire
indique
vouloir
recruter
pour
la saison
de
piscine
2021 :
- deux
maîtres-nageurs
pour
le mois
de juin
à temps
non
complet
et trois
maîtres-nageurs
pour
le mois
de juillet
et août
à temps
complet
et en
qualité
de
contractuels
sur
un
besoin
saisonnier ;
- les
maîtres-nageurs
recrutés
doivent
être
titulaires
du
BNSSA
ou
du
BEESAN/BPJEPS
AAN
;
- les
maîtres-nageurs
seront
rémunérés
sur
la base
des
échelles
suivantes
:
-
Opérateur
territorial
des
activités
physiques
et
sportives
pour
un
BNSSA
selon
l’échelle
correspondante
au
grade,
échelon
11,
IB
407/IM
367 ;
- Opérateur
territorial
qualifié
des
activités
physiques
et sportives
pour
un
BEESAN/
BPJEPS
AA
selon
l’échelle
correspondante
au
grade,
échelon
10,
IB
459/IM
402 ;
- Educateur
territorial
pour
un
BEESAN/BPJEPS
AAN
chef
de
bassin
selon
l’échelle
correspondante
au
grade,
échelon
9,
IB
498/IM
429.
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-APPROUVE
la nouvelle
organisation,
le recrutement
des
maîtres-nageurs
;
-APPROUVE
la convention
de
mise
à disposition
des
bassins
entre
la commune
et les maîtres-nageurs
titulaires
du
BEESAN/BPJEPS
AA
;
-AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
pour
la gestion
de
la buvette
de
la
piscine
municipale. PV
2021-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
2021-018
—
Aménagement
de
l’espace
et
urbanisme
- Révision
du
périmètre
de
préemption
des
espaces
naturels
sensibles
Le
département
du
Loiret
demande
de
créer
des
espaces
naturels
sensibles.
Ceux-ci
constituent
une
compensation
lorsqu'il
y
a
des
travaux
(déviation,
autres
travaux).
La
commission
des
routes
gère
les
aménagements
urbains.
Dès
lors
que
ces
aménagements
touchent
des
zones
naturelles,
l'Etat
exige
des
compensations.
Monsieur
le
Maire
cite,
à
titre
d'exemple,
la
réalisation
du
projet
"le
Canal
à
vélo".
La
voie
cyclable
sera
imperméabilisée.
Si le département
réalise
des
travaux,
il est soumis
à des
règles
de
compensation
et
doit
étendre
le
périmètre
des
espaces
naturels
sensibles.
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
liste
les
terres
concernées
par
ces
nouveaux
espaces
: "les
Terres
Vagues"”,
"les
Merlins",
une partie
de
la forêt
d'Orléans
sur
le territoire
des
Commune
de
SULLY-LA-CHAPELLE
et de
FAY-AUX-LOGES,
des
chemins
qui
desservent
des
parcelles
à proximité
de
la
"Jonchère".
Il
souligne
qu'il
y
a
aussi
une
partie
qui
se
situe
dans
les
champs.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
zones
humides
sont
appréhendées
par
le
SDAGE,
document
élaboré
par
l'Agence
de
l'eau,
dans
sa partie
gestion
des
eaux.
Monsieur
le Maire
note
que
tout
le territoire
de
SULLY-LA-
CHAPELLE
est concerné par
des
espaces
naturels
sensibles.
Il rapporte
que
l'impact
est faible
sur
la Commune
de
FAY-AUX-LOGES.
Monsieur
Frédéric
MURA
rappelle
que
la
Commune
bénéficie
d'un
droit
de préemption
urbain
sauf sur
les
commerces
et que
la SAFER
a un
droit
de préemption
sur
les zones
agricoles.
En
vertu
de
la
loi
n°85-729
du
18
juillet
1985
relative
à
la
définition
et
à
la
mise
en
œuvre
de
principes
d’aménagement,
les Départements
sont
compétents
pour
élaborer
et mettre
en
œuvre
une
politique
de
protection,
de
gestion
et d’ouverture
au
public
des
Espaces
Naturels
Sensibles,
boisés
ou
non.
La
création
d’une
zone
de
préemption
au
titre
des
Espaces
Naturels
Sensibles,
conformément
aux
dispositions
du
Code
de
l’Urbanisme,
répond
à
la
politique
des
Espaces
Naturels
Sensibles
ayant
pour
objet
de
donner
la
capacité
au
Département
et/ou
aux
autres
collectivités
« de préserver
la
qualité
des
sites,
des
paysages
et
des
milieux
naturels
» et d’assurer
la protection,
la gestion
et « l'ouverture
au public
des Espaces
Naturels
Sensibles,
boisés
ou
non
».
Dans
ce
cadre,
la
commune
de
FAY-AUX-LOGES
sollicite
le
Département
du
Loiret
pour
la
création
d’une
zone
de
préemption
au
titre
des
Espaces
Naturels
Sensibles,
telle
que
définie
sur
la
carte
jointe
à
la
présente
délibération. Le
Département
restera
le titulaire
principal
du
droit
de
préemption,
mais
la
Commune
pourra
se
substituer
au
Département
pour
exercer
ce
droit
afin
d’acquérir
des
terrains.
Après
avis
de
la commission
d’aménagement
du
territoire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
Se
prononce
favorablement
:
Vu
la loi
n°85-729
du
18
juillet
1985
relative
à la définition
et à la mise
en
œuvre
de
principes
d’aménagement,
Vu
les
articles
L113-8
à
L113-14,
L215-1
à
L215-24,
R113-15
à
R113-18
et
R215-1
à
R215-20
du
Code
de
l'Urbanisme, Considérant
qu’en
vertu
de
la
loi
n°85-729
du 18
juillet
1985,
les
Départements
sont
compétents
pour
élaborer
et
mettre
en
œuvre
une
politique
de
protection,
de
gestion
et
d’ouverture
au
public
des
Espaces
Naturels
Sensibles,
boisés
ou
non,
Considérant
que
cette
opération
doit
permettre
de
préserver
le
patrimoine
naturel
et
paysager
tout
en
le faisant
découvrir
au
public,
Sur
le fait
de
solliciter
auprès
du
Département
du
Loiret
la création
du
périmètre
de
préemption
au
titre
des
Espaces
Naturels
Sensibles
sur
la commune
de
FAY-AUX-LOGES,
conformément
au
plan
annexé
; PV
2021-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Sur
le fait
de
donner
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
aux
fins
d’instruire
ce
dossier
et
de
représenter
la
commune
de
FAY-AUX-LOGES
dans
l’ensemble
des
démarches
et formalités
y afférentes.
2021-019
—
Domaine
et
patrimoine
- Approbation
du
règlement
intérieur
de
la
salle
polyvalente
Madame
Aurore
YANG
indique
que
l'élaboration
du
nouveau
règlement
intérieur
de
la Salle
des
Fêtes
est
un
travail
de
la
commission
après
qu'elle
ait reformulé
et éclaircit
avec
Monsieur
Hervé
POURRIER
et Madame
Laura
CHARLES
certains points
du
règlement
actuel.
Le
règlement
définit ce
qu'il est possible
de faire
et de
ne
pas faire.
Monsieur
le Maire
remercie
Madame
Aurore
YANG
ainsi
que
l'ensemble
de
la commission.
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
l’article
L.2122-21
;
Vu
le Code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques
;
Considérant
la
proposition
de
la
commission
communication,
associations,
fêtes
et
cérémonies
du
11
février
dernier,
de
mettre
en
place
un
nouveau
règlement
intérieur
pour
la salle
polyvalente,
Madame
Aurore
YANG,
6°"
Adjointe
au
Maire
« Communication,
fêtes
et
cérémonies
et
associations
»
présente
le nouveau
règlement
intérieur
de
la
salle
polyvalente
qui
entrera
en
application
dès
la
publication
de
cette
délibération.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-APPROUVE
le
règlement
intérieur
de
la
salle
polyvalente
joint
en
annexe
et
faisant
partie
intégrante
de
la
délibération. 2021-020
— Institutions,
organisation
et vie
politique
- Désignation
des
membres
du
bureau
de
l’'AFTAFAF
de
FAY-AUX-LOGES
et DONNERY
Les
travaux
de
l'AFIAFAF
ont fait
suite
au
remembrement
lorsque
le département
du
Loiret
a
décidé
de
racheter
les
terres pour
la réalisation
de
la déviation.
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
soutient
que
l'ensemble
des
travaux
connexes
ont
été
réalisés
et sont
terminés
suite
au
remembrement.
L'AFIAFAF
peut
être
dissoute.
Tous
les
6 ans
les
membres
doivent
être
réélus
et
il appartient
à
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES
de
procéder
à
la
réélection
des
membres
pour
que
la
dissolution
puisse
être
prononcée.
Trois
membres
seront
élus
ce
soir
à
FAY-AUX-LOGES,
trois
membres
seront
élus
le
25
mars
prochain
à
DONNERY
et
six
membres
seront
élus
au
niveau
de
la
chambre
d'agriculture
prochainement.
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
indique
que
si les
nouveaux
membres
ne pas
élus,
la
réunion
du
bureau
de
l'AFIAFAF
ne pourra
se
tenir
et la dissolution
ne pourra
avoir
lieu.
Au
niveau
de
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES
les
trois
membres
actuels
sont
d'accord
pour
poursuivre.
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
rappelle
que
les travaux
ont
été décidés
en
CIAP
et que
le programme
des
travaux
correspondait
à
la
modification
des
cheminements
et
des
busages.
Les
travaux
se
sont
élevés
à
200
000
euros
avec
la
réalisation
des
chemins
et
de
la
voirie
lourde.
Quelques
exploitants
continuent
de
travailler.
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
se rapprochera
de
Madame
Félitia
DEVOYE
pour
la
gestion
de
quelques
difficultés.
L'AFR
est
également
en
cours
de
dissolution.
Le
personnel
affecté
à l'AFR
quittera
le secrétariat
dès
le mois
de juin prochain.
Il n'y aura
alors plus personne
pour
faire
le lien.
Madame
Stéphanie
AUBAILLY-GRON
demande
qui prendra
le relais pour
l'entretien
des
ouvrages.
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
rappelle
que
l'AFIAFAF
n'a pas
de
biens propres
et que
la
gestion
de
l'entretien
des
chemins
et voiries
reviendra
soit
à
la
Commune
soit
au
Département
selon
les
cas.
Le
reste
de
l'argent
de
l'AFIAFAF,
qui
correspond
à la récupération
de
la
TVA,
reviendra
au
département.
Ces
modifications
ne
vont
pas
changer
les
linéaires
des
chemins.
Monsieur
le
Maire
soutient
que
l'AFR
dispose
de
beaucoup
de
biens
(ouvrages)
et que
leurs
gestions prennent
beaucoup PV
2021-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
de
temps.
Il rappelle
que
Madame
le Maire,
Madame
Anne
BESNIER,
avait
déjà
été
sollicitée pour
la
reprise
des
ouvrages
de
l'AFR.
Les
ressources
de
l'AFR
sont
les
cotisations
des propriétaires
terriens
à hauteur
de
3
euros
de
l'hectare,
une fois par
an.
L'objectif est
de pouvoir
reprendre
ces
ouvrages
à
l'Euro
symbolique
à
condition
que
ceux-ci
soient
en
bon
état,
or
l'AFR,
compte
tenu
de
ces faibles
ressources,
n'y
parvient
pas.
Les
travaux
d'entretien
sont
importants
et
sont
réalisés
avec
peu
de
moyens.
L'AFR
essaie
de
travailler
en
bonne
intelligence
avec
les
agriculteurs
mais
à
la
reprise
il y
aura
sûrement
quelques
travaux
à
faire.
Ces
travaux
devront
être
réalisés
et
les
agriculteurs
s'adresseront
à
la
Commune.
Le
cours
d'eau
de
l'Archette
est
busé
de
bout
en
bout.
Pour
la
SCI
de
MONDRU
représentée
par
Monsieur
DESBOIS
dont
les
terres
sont
exploitées
par
Monsieur
Benoît
MARIE,
il y
aura
aussi
des problématiques
à
voir.
En
effet,
en
cas
de fortes
pluies,
les
eaux
arrivent
dans
les réseaux
d'eaux pluviales
de
la Commune.
Ces
cours
d'eaux
sont
responsables
des
inondations
à
la
Bretonnière.
Monsieur
le
Maire
affirme
que
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES
a
intérêt
à
reprendre
les
chemins
et les
busages
pour
mieux
gérer
ces
ruissellements.
Vu
les articles L123-9,
L131-1,
L133-1
à L133-6,
R123-8-1,
R131-1,
R133-1
à R133-12,
R133-14,
R133-15
du
code
rural
relatifs
aux
Associations
Foncières
d’ Aménagement
Foncier
Agricole
et Forestier,
Considérant
la nécessité
de renouveler
les membres
de
l’ Association
Foncière
Intercommunale
d’ Aménagement
Foncier
Agricole
et
Forestier
de
FAY-AUX-LOGES
et
DONNERY
suite
au
renouvellement
des
conseils
municipaux, Considérant
que
la
commune
doit
désigner
3
membres
du
bureau
dans
les
propriétaires
de
parcelles
incluses
dans
le périmètre
de
l’aménagement
foncier
lié à la déviation
de
la RD
921,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-
DÉSIGNE
les
trois
propriétaires
suivants
comme
membres
du
bureau
de
l’AFIAFAF
de
FAY-AUX-
LOGES
et DONNERY :
o
Monsieur
AFFOUARD
Gérard
o
Madame
QUENTIN
Eliane
o
Monsieur
JACQUET
Bernard
> Analyses
d’eau :
>
Résultat
des
analyses
d’eau
de
ARS
:
Vendredi
15 janvier
2021
à
12H03
— Bourg
—
Mairie :
Eau
d’alimentation
conforme
aux
exigences
de
qualité
en
vigueur
pour
l’ensemble
des
paramètres
mesurés.
TOUR
DE
TABLE
:
Monsieur
Gérard
HUET indique
que
le centre
de
dépistage
a réalisé
2
642
tests
et que
78%
des
rendez-vous
ont
été pris sur
DOCTOLIB.
La
capacité
de
test est de
84 dans
la matinée.
Monsieur
Gérard
HUET précise
qu'il
existe
des possibilités
de
vaccination
au
centre
de
vaccination
de
CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE.
Il relate
qu'il
est
tout
de
même
compliqué
d'obtenir
un
rendez-vous
et qu'il faut
passer
beaucoup
de
temps
sur
DOCTOLIB.
Le
téléphone
du
centre
de
vaccination
ne fonctionne
pas.
La
Comnnime
de
FAY-AUX-LOGES
a donc
proposé
aux personnes
désireuses
de
se faire
vacciner
de
les
inscrire
sur
une
liste
dans
un fichier
en
Mairie
pour
leur
permettre
d'obtenir plus facilement
un
rendez-vous.
42
noms
ont
donc
été
adressés
ce
soir.
Les personnes
sont
satisfaites.
Le
pourcentage
des
personnes
vaccinées
est
assez
important.
Certains
se
sont
fait
vaccinés
à
BEAUGENCY
et
à
LAMOTTE.
Monsieur
Gérard
HUET
regrette
de
ne
pas
avoir
été
présent
à
la
réunion
organisée par
Monsieur
le Président
de
la Communauté
de Communes
des
Loges
et remercie
Monsieur
Frédéric
MURA
pour
ce projet
de
territoire
de
la CCL.
Monsieur
le Maire
rapporte
que
l'exercice
est difficile
mais
très
riche
d'échange
d'expériences
vécues.
Le
choix
de
ne pas
avoir
eu
recours
à
un
cabinet pour
ce projet
est plus
simple
et moins
onéreux.
Monsieur
Frédéric
MURA
indique
que
sept
réunions
ont
déjà
eu
lieu.
Il souligne
que PV
2021-3
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
la Communauté
de
Communes
des
Loges
n'a pas
bonne
presse
et que pour
autant
ils (lui et les représentants
de
la CCL)
ont
été
bien
accueilli pendant
les
réunions.
Celle
d'hier
soir
a duré
3 heures.
Madame
Magali
BLANLUET
souhaite
un
bon
anniversaire
à
Monsieur
Paul
PERRIN.
Elle
indique
que
vendredi
26
mars
prochain
aura
lieu
la pose
de
la première
pierre
de
l'EHPAD.
Monsieur
Bruno
GUYARD
rappelle
que
samedi
dernier
s'est tenu
le café
de
quartier
au niveau
du
Gourdet.
40
personnes
sont
venues
malgré
la pluie,
le vent
et l'humidité.
Monsieur
Bruno
GUYARD
est satisfait.
Le prochain
café
de
quartier
aura
lieu
samedi
10
avril,
dans
la cour
de
l'usine
du
Canal,
pour
le
secteur
de
Nestin
et de
la
Route
de
Sully.
Les
élus
habitant
dans
ce
secteur
sont
invités
à participer
en
plus
de
ceux
qui
le
souhaitent.
Monsieur
Bruno
GUYARD
rappelle
que
le
samedi
20
mars
doit
se
tenir
un
comité
de
pilotage
pour
le
FAY'STIVAL
maïs
que
les conditions
sanitaires
ne
sont pas
propices
à son
maintien.
Madame
Aurore
YANG
rappelle
que
samedi
c'est le printemps.
Le faycien
est toujours
disponible
mais
contient
peu
d'événements.
Le
bulletin
municipal
avance
bien.
Madame
Aurore
YANG
remercie
Monsieur
Paul
PERRIN,
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE,
Monsieur
Jacques
ABBO
et Monsieur
Pascal
PETITPIERRE.
Madame
Marianne
HUREL
indique
que
la
commission
« finances
»
se
tiendra
vendredi
02
avril
2021
à
19
heures.
Elle
annonce
l'ouverture
de
la
boutique
éphémère
ouvre
le
29
mars
prochain,
pour
toute
la
semaine,
jusqu'au
05
avril 2021,
pour
vente
de
maroquinerie
et de
lingerie.
La
boutique
est réservée
du
17 maï
au
13 juin
2021
par
4 personnes
différentes.
Madame
Anne
BOUQUIER
rappelle
que
la mission
locale
a tenu
sa première
permanence.
Madame
Audrey
JAMAIN
invite
l'ensemble
des
élus
à
rejoindre
le
groupe
Facebook
"Terre
de jeux".
Elle
soutient
que
le groupe
a besoin
de
main
d'oeuvre
pour
animer
les journées
olympiques.
Monsieur
le Maire
rappelle
deux points
:
- les
élections
du
mois
de juin
2021.
L'inscription
des
élus
à la tenue
des
bureaux
de
vote
est obligatoire.
Deux
élections
se
dérouleront
en
même
temps,
les
élections
départementales
et les
élections
régionales.
Monsieur
le
Maire
recommande
aux
élus
de
s'inscrire
rapidement.
-le
déplacement
du
centre
de
dépistage.
En
vue
de
l'ouverture
de
la piscine
municipale,
il convient
d'anticiper
un
nouveau
lieu
d'accueil
du
centre
de
dépistage.
Monsieur
le Maire
remercie
l'ensemble
des
élus pour
les
échanges
qui
se
sont
tenus
à
la réunion
de
18h30
relative
au projet
de
territoire
de
la Communauté
de
Communes
des
Loges.
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
se déroulera
:
-
Jeudi
15
avril
2021
à 20
heures,
Salle
des
Fêtes.
La
séance
est
levée
à 21h38.
Le
Maire,
Frédéric
MURA.