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Procès Verbal - Proces Verbal cm 23 11 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Longchamp-sur-Aujon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 23 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
Procès-verbal du 23 novembre 2023 1
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2023
COMMUNE DE LONGCHAMP-SUR-AUJON
La réunion a débuté le 23 novembre 2023 à 18h30 sous la présidence du Maire, Monsieur MARY Patrick.
Membres présents :
Madame CABELEIRA Marie-Françoise - Conseillère Municipale
Monsieur DOS SANTOS Guillaume - Conseiller Municipal
Madame FLEURY Sandrine - Maire-Adjoint
Madame HAAFF Adeline - Maire-Adjoint
Monsieur LECLERE Étienne - Conseiller Municipal
Monsieur MARY Patrick - Maire
Monsieur THIEBAULT Bertrand - Maire-Adjoint
Membres absents représentés :
Madame BRESSON Camille - Conseillère Municipale Pouvoir donné à M LECLERE Étienne - Conseiller Municipal
Monsieur FOUTRIER Fabrice - Conseiller Municipal Pouvoir donné à M DOS SANTOS Guillaume - Conseiller Municipal
Membres absents :
Madame PENNESI Christelle - Conseillère Municipale
Secrétaire de séance : Monsieur DOS SANTOS Guillaume
Le quorum (plus de la moitié des 10 membres) étant atteint, la séance est ouverte.
Ordre du jour :
- Approbation PV du 21 septembre
27_2023 - Acquisition du Terrain Rue de la Siaba
28_2023 - Décision Modificative n°1
- Choix du référent déontologue de l'élu local
29_2023 - Devis panneaux photovoltaïque : choix de l'entreprise
30_2023 - Frais scolaires commune de Bayel
31_2023 - Contrat groupe assurance statutaire CDG 10
32_2023 - SPL X demat : renouvellement de la convention de prestations intégrées pour l'utilisation des outils de dématérialisation
- Prime exceptionnelle pouvoir d'achat pour la fonction publique Territoriale 33_2023 - Révision Tarifs Communaux
- Questions diverses
- Approbation PV du 21 septembre
Monsieur le Maire présente le Procès Verbal du 21 septembre 2023. Le Conseil l’approuve à l’unanimité
9 voix pour
27_2023 - Acquisition du Terrain Rue de la Siaba Procès-verbal du 23 novembre 2023 2
Mr le Maire propose au Conseil d’acquérir le terrain cadastré A328 situé rue de la Siaba afin de bâtir un local pouvant accueillir une boulangerie.
Le conseil approuve à l’unanimité
9 voix pour
28_2023 - Décision Modificative n°1
Monsieur le Maire informe l'assemblée que lors du vote du budget, les dépenses de fonctionnement pour les dotations aux amortissements n'ont pas été suffisantes. Il convient de faire une délibération comme suit en opération d'ordre :
Section Chapitre Compte Sens Montant
Fonctionnement 042 681 Dépense 2 320,00 €
Investissement 040 2804182 Recette 2 320,00 €
Après délibération, le conseil APPROUVE à l'unanimité cette opération.
9 voix pour
- Choix du référent déontologue de l'élu local
Monsieur le Maire présente des candidatures pour le choix du référent déontologue.
Après délibération, le conseil décide de reporter la décision à un prochain conseil.
29_2023 - Devis panneaux photovoltaïque : choix de l'entreprise
Monsieur le Maire présente plusieurs devis dans le cadre du projet d'installation de panneaux photovoltaïques
Après délibération, le Conseil choisit le devis de la société GC Solaire pour un montant Hors Taxes de 15 812 €
8 voix pour
1 abstention
30_2023 - Frais scolaires commune de Bayel
Monsieur le Maire présente les tarifs des frais de scolarité pour l'année scolaire 2023/2024
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte de régler à la Commune de BAYEL la participation financière pour la scolarisation d’un enfant domicilié à LONGCHAMP-SUR-AUJON et ayant fréquenté l’école maternelle de la Tuilerie de BAYEL au cours de l’année scolaire, soit 897,64 euros pour la classe maternelle. Procès-verbal du 23 novembre 2023 3
9 voix pour
31_2023 - Contrat groupe assurance statutaire CDG 10
Monsieur le Maire expose qu'il est dans l'intérêt de la Commune de souscrire un contrat d'assurance garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l'application des textes régissant ses obligations à l'égard de son personnel en cas :
• de décès;
• d'accident du travail, maladie professionnelle, maladie imputable au service;
• de congé de longue maladie, maladie de longue durée, grave maladie;
• de congé maternité, paternité, adoption;
• de maladie ordinaire, accident de la vie.
Il rappelle à ce propos que le Centre de Gestion a communiqué à la Commune les résultats du marché négocié qu'il a engagé pour le renouvellement de son contrat groupe d'assurance des risques statutaires ouvert à adhésion facultative pour la période 2024-2027.
Après examen du contrat, le Conseil valide l’adhésion.
9 voix pour
32_2023 - SPL X demat : renouvellement de la convention de prestations intégrées pour l'utilisation des outils de dématérialisation
Monsieur le Maire informe le Conseil que la convention de prestations intégrées pour l’utilisation des outils de dématérialisation de la SPL X demat touche à sa fin. Il propose de renouveler la convention pour une durée de 5 ans à compter du 31 décembre 2023.
Le Conseil approuve le renouvellement.
9 voix pour
- Prime exceptionnelle pouvoir d'achat pour la fonction publique Territoriale
Monsieur le Maire présente au Conseil un décret du journal officiel autorisant la prime exceptionnelle au pouvoir d'achat.
Après délibération, le Conseil décide de reporter le vote à un Conseil ultérieur.
33_2023 - Révision Tarifs Communaux
Monsieur le Maire présente un tableau de révision des tarifs communaux.
Après examen et délibération, le Conseil décide à l'unanimité de valider ces changements. Les nouveaux tarifs seront effectifs à compter du 1er janvier 2024.
Les nouveaux tarifs sont annexés à la délibération
9 voix pour
Questions diverses Procès-verbal du 23 novembre 2023 4
Une réunion concernant les écoles et une visite des bâtiments de Clairvaux et des Forges a permis de mettre en évidence des problèmes structurels (manque d'isolation, dispersion, multiplication des charges...) engendrant des frais scolaires élevés.
Concernant le sinistre du lampadaire, le dossier de l'assurance est en cours. Une expertise est en attente.
Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 22h00.
Monsieur DOS SANTOS Guillaume
Secrétaire de séance
Monsieur MARY Patrick,
Maire
[[[signature1]]]
[[[SECRETAIRE]]]