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Compte-Rendu - 230606 Résultat des votes par délibération
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 230606 Résultat des votes par délibération)
Thèmes du document : Sexe, sexualité et genre, Éducation, Démocratie,
Conseil Municipal 6 juin 2023 Liste des délibérations examinées / Résultats des votes Finances - Rapporteur : Patrick GENRE 1. Compte administratif 2022 - Budget annexe ZAC Lotissement Montaigne — Rectificatif Délibération approuvée à l’unanimité 2. Affectation des résultats 2022 - Budget annexe ZAC Lotissement Montaigne - Rectificatif Délibération approuvée à l’unanimité 3. Budget supplémentaire 2023 - Budget annexe ZAC Lotissement Montaigne Délibération approuvée à l’unanimité 4. Adhésion de la Ville de Pontarlier à l’Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information (ACPUSI) Délibération approuvée à l’unanimité Ressources Humaines Rapporteur : Patrick GENRE 5. Modification du tableau des effectif Délibération approuvée à l’unanimité 6. Formation sécurité - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier Délibération approuvée à l’unanimité 7. Mise à disposition de personnel - Convention entre la Ville de Pontarlier et la Mission Locale Délibération approuvée à l’unanimité des votants (2 élus n’ont pas pris part au vote) 8. Convention quadripartite entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, la Ville de Pontarlier, le Centre Communal d’Action Sociale de Pontarlier et Elior, gestionnaire du Restaurant Municipal Délibération approuvée à l’unanimité Administration Générale
10.
11.
Rapporteur : Patrick GENRE
Modification de la dénomination de commissions municipales
Délibération approuvée à l’unanimité
Mandat spécial pour la participation de Madame Daniella THIEBAUD-FONCK, Adjointe au Maire et de Madame Cécile TINE, Conseillère Municipale, à la réunion de la région Centre-Est de l'Association des Plus Beaux Détours de France
Délibération approuvée à la majorité
Rapporteur : Bénédicte HERARD
Avenant n°01 à la convention constitutive d'un groupement de commandes relatif aux prestations de services postaux entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Délibération approuvée à l’unanimité
Solidarités - Social - Politique de la Ville
12.
Rapporteur : Bénédicte HERARD
Politique de la ville - Programmation prévisionnelle 2023 du contrat de ville
Délibération approuvée à l’unanimité
Economie
13.
14.
15.
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
Organisation de la Haute-Foire Gastronomique 2023 - Convention avec la Société d'Économie Mixte Micropolis
Délibération approuvée à l’unanimité
Subventions 2023 - Commerce Pontarlier Centre, Grands Planchants Gravilliers Délibération approuvée à l’unanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au
vote)
Association "Commerce Pontarlier Centre" - Convention d'objectifs et de moyens
2023
Délibération approuvée à l’unanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au
vote)
Education
16.
Rapporteur : Olivia GUYON
Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de l'extérieur - Année scolaire 2023/2024
Délibération approuvée à l’unanimité 17.
18.
19.
Transports dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires et pour les besoins de la collectivité - Signature d'une convention
Délibération approuvée à l’unanimité
Partenariat financier avec l'Association "Doubs Livre Elu" - Année scolaire 2023/2024
Délibération approuvée à l’unanimité
Programme de Réussite Educative - Convention de gestion entre la Ville de Pontarlier et le Centre Communal d'Action Sociale de Pontarlier
Délibération approuvée à l’unanimité
Urbanisme - Habitat social - Espaces verts
20.
21.
22.
Rapporteur : Didier CHAUVIN
Dénomination de la rue du Lotissement dit "Villavie", sis Rue des Granges, rue Joséphine BAKER
Délibération approuvée à l’unanimité
Dénomination de la rue du Lotissement dit "Les Citadines", sis rues Arago et Jean Mermoz, Rue Bernard CLAVEL
Délibération approuvée à l’unanimité
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Modalités d’application des tarifs pour l’année 2024
Délibération approuvée à l’unanimité
Culture - Jumelage
23.
24.
25.
26.
27.
28.
Rapporteur : Daniella THIEBAUD-FONCK
Scènes du Haut-Doubs - Saison 2023-2024
Délibération approuvée à l’unanimité
Musée municipal - Nouveaux articles en vente à la boutique
Délibération approuvée à l’unanimité
Musée municipal - Exposition « Pierre Bichet (1922-2008), une donation » du ler juillet au 26 novembre 2023 (titre provisoire)
Délibération approuvée à l’unanimité
Exposition Maulpoix - Prise en charge des frais engagés
Délibération approuvée à l’unanimité
Animations musicales estivales 2023
Délibération approuvée à l’unanimité
Dispositif Carte Avantages Jeunes - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Régional d'Information Jeunesse de Bourgogne Franche-Comté Délibération approuvée à l’unanimité Sport - Vie associative
Rapporteur : Philippe BESSON
29. Organisation de la 8ème édition de la manifestation "la Ponta'beach"
Délibération approuvée à l’unanimité
30. Subvention de fonctionnement au profit de Pont'Associations
Délibération approuvée à l’unanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au vote)
Jeunesse
Rapporteur : Anne-Lise BALLYET
31. Appel à projet "Initiatives Jeunes" - Subventions 2023
Délibération approuvée à l’unanimité
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
32. Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approuvé
Pontarlier, Le 12 juin 2023
Le Maire Le Secrétairé de séance,
Pa ENRE Romuald VIVOT