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Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 230703 Liste des délibérations Résultats des votes)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Sexe, sexualité et genre,
Conseil Municipal 3 juillet 2023 Liste des délibérations examinées / Résultats des votes Présentation du nouveau découpage des bureaux de vote Réssources Humaines : Rapporteur : Patrick GENRE 1. Modification du tableau des effectifs Délibération approuvée à l’unanimité 2. Référent déontologue des élus - Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre De Gestion du Doubs et Charte de l'Elu Local Délibération approuvée à l’unanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au vote) Administration Générale Rapporteur : Patrick GENRE 3. Mandat Spécial pour la participation de M. Romuald VIVOT, Conseiller Municipal délégué, à l'assemblée générale de l'association Villes Internet Délibération approuvée à l’unanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au vote) 4, Mandat Spécial pour la participation de Madame Daniella THIEBAUD-FONCK, Adjointe au Maire, et Madame Cécile TINE, Conseillère Municipale à l'Assemblée Générale de l'Association des plus beaux détours de France Délibération approuvée à majorité (1 élu vote « contre » et 2 élus n’ont pas pris part au vote) Rapporteur : Bénédicte HERARD 5. Mandat Spécial pour la participation de Monsieur Patrick GENRE, Maire de Pontarlier au Congrès de l’Association "Villes de France" Délibération approuvée à Punanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au vote) Éducation Rapporteur : Olivia GUYON 6. Accueil périscolaire - Rentrée 2023 — Tarifs Délibération approuvée à la majorité 7. Accueil périscolaire - Règlement Intérieur
Délibération approuvée à l'unanimité
Carte scolaire - Nouvelle sectorisation des écoles - Fermeture de l'école maternelle Vannolles
Délibération approuvée à la majorité
Modalités de versement du forfait communal à l'école privée Saint-Joseph - Signature d'une convention avec l'Association OGEECAP
Délibération approuvée à la majorité
Culture - J umelage
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Rapporteur : Daniella THTEBAUD-FONCK
Exposition Carte Blanche 2023 - Chapelle des Annonciades
Délibération approuvée à l’unanimité
Camping du Larmont - Tarif de vidange et de remplissage des camping-cars
Délibération approuvée à l'unanimité
Conservatoire à Rayonnement Communal Elie Dupont - Convention de partenariat entre l'Éducation Nationale et la Ville de Pontarlier - Interventions musicales en milieu scolaire
Délibération approuvée à l’unanimité
Conservatoire à Rayonnement Communal Élie. Dupont - Convention de mise en œuvre d'un dispositif d'aménagement d'horaires avec le collège des Augustins Délibération approuvée à l’unanimité
Conservatoire à Rayonnement Communal Élie Dupont - Convention de mise en œuvre d'un dispositif d'aménagement horaires avec le collège Malraux
Délibération approuvée à l’unanimité
Conservatoire à Rayonnement Communal Élie Dupont - Convention de partenariat entre l’ Éducation Nationale et la Ville de Pontarlier - Classes à Horaires Aménagés Délibération approuvée à l’unanimité
Nouveau tarif dans la boutique du Musée
Délibération approuvée à l’unanimité
Musée municipal - Convention de financement et de labellisation avec la Fondation pour la Mémoire de l’Esclavage
Délibération approuvée à l’unanimité Sport - Vie associative
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26.
Rapporteur : Philippe BESSON
Modification tarifaire 2023 - Mise à disposition de la salle des Capucins pour l'organisation des lotos par les associations
Délibération approuvée à l’unanimité
Organisation du Forum des associations 2023
Délibération approuvée à l’unanimité
Dispositif "Pass Sports" saison 2023/2024 - Mise à jour des règlements intérieurs, création d'un nouveau module (le Pass'sport "Ados Inclusion"} et signature d'une convention avec le Comité Régional Olympique et Sportif de Bourgogne Franche- Comté
Délibération approuvée à l’unanimité
Dispositif d'aménagement d'horaires 2023/2024 - Convention avec les clubs sportifs pontissaliens, les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement, les établissements privés d'enseignement et la Ville de Pontarlier
Délibération approuvée à l’unanimité
Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens passée entré la Ville de Pontarlier et les Clubs Athlétiques de Pontarlier Football, Handball et Rugby pour l'année 2023
Délibération approuvée à l’unanimité
Conventions avec l'Éducation Nationale pour l'intervention des éducateurs sportifs en milieu scolaire (activités sportives "terrestres et aquatiques") - Mise à jour année scolaire 2023/2024
Délibération approuvée à l’unanimité
Redevances pour l’utilisation des structures sportives municipales durant l’année scolaire 2022/2023 par les lycées publics et signature d'une convention triennale applicable à compter de l'année scolaire 2023/2024
Délibération approuvée à l’unanimité
Redevances prévisionnelles et convention d'utilisation 2022/2023 pour l’utilisation des structures sportives municipales par les collèges publics et signature d'une convention "cadre" triennale avec le Département
Délibération approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Arnaud BAVEREL
Redevances pour l’utilisation des structures sportives municipales durant l’année scolaire 2022/2023 par les établissements privés, d'éducation spéciale et de
l’économie sociale et solidaire
Délibération approuvée à lunanimité des votants (1 élu n’a pas pris part au vote) Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approuvé
27.
Pontarlier, fe 10 juillet 2023
Le Mair Le Secrétaire de séance,
Pa GENRE