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Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 230918 Délibérations examinées Résultats des votes)
Thèmes du document : Sexe, sexualité et genre, Éducation, Féminisme,
V4 PONTARLIER
Conseil Municipal
18 septembre 2023
Liste des délibérations examinées — Résultats des votes
Ressources Humaines
Rapporteur : Patrick GENRE
1. Modification du tableau des effectifs - Créations / suppressions de postes Délibération approuvée à l’unanimité
Administration Générale
Rapporteur : Bénédicte HERARD
2. Mandat spécial pour la participation de M. Romuald VIVOT, Conseiller Municipal Délégué, au 5ème Congrès National des Elu.es au Numérique
Délibération approuvée à la majorité (un élu n’a pas pris part au vote)
3. Mandat spécial pour la participation de Monsieur Patrick GENRE, Maire de Pontarlier au 105ème Congrès des Maires et des Présidents d'Intercommunalité de France
Délibération approuvée à l’unanimité (un élu n’a pas pris part au vote)
Economie
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
4. Association Les Grands Planchants-Gravillers - Subvention exceptionnelle Délibération approuvée à l’unanimité
5. Marché de Noël
Délibération approuvée à l’unanimité
Education
Rapporteur : Patrick GENRE
6. Restauration scolaire - Tarifs pour l'année scolaire 2023/2024
Délibération approuvée à la majorité
7. Programme de Réussite Educative - Règlement intérieur du dispositif Pass'Sport Forme
Délibération approuvée à l’unanimité Urbanisme - Habitat social - Espaces verts
8.
9.
Rapporteur : Patrick GENRE
Concession d'aménagement du quartier Saint-Pierre - Compte Rendu Annuel au Concédant établi au 12 juillet 2023
Délibération approuvée à l’unanimité
Régularisation Lotissement "Val de Baumont" - Rétrocession de voirie dans le domaine public
Délibération approuvée à l’unanimité
Sport - Vie associative
10.
11.
12.
13:
14.
Rapporteur : Philippe BESSON
Dispositif "Pass'Sports" saison 2023/2024 - Modification des règlements intérieurs des Pass'Sport "Juniors 5/7 ans" et "Seniors 60 ans et +"
Délibération approuvée à l’unanimité
Tarifs 2023/2024 pour l’organisation des lotos par les associations à la salle polyvalente des Capucins
Délibération approuvée à l’unanimité
Construction d'une piste de Pumptrack - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport
Délibération approuvée à l’unanimité
Subvention de fonctionnement au profit de l'association Ponta-Geek
Délibération approuvée à la majorité
Subvention de fonctionnement au profit de l'association Haut-Doubs Déclic Délibération approuvée à l’unanimité
Transition numérique
15:
Rapporteur : Romuald VIVOT
Avenant n°1 à la convention de soutien à l'investissement - Plan de relance - Projet Territoire Intelligent
Délibération approuvée à la majorité
Compte-rendu des décisions
16.
Rapporteur : Patrick GENRE
Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approuvé A Pontarlier, le 22 septembre 2023.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Patri NRE Pierre-Yves FRELET