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Procès Verbal - 2020 07 10 pv conseil municipal du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Causse-et-Diège.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 07 10 pv conseil municipal du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sécurité publique,
Mairie de COMPTE RENDU DE LA SEANCE Causse et Diège
Louv!
12700 CAUSSE ET DIEGE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10 JUILLET 2020
Président : Serge MASBOU
Secrétaire de séance : Isabelle DELAIRE
Présents : Lionel CARRIERE, Martine MERCADIER, Michel HENIN, Vincent SERIEYSSOL, Jérôme CALMETTES, Sébastien ISSALIS, Cédric MACOUIN, Pierre GONDON, Christophe CARSAC, Florie VALLET, David SOULIER, Yves FAVRE, Isabelle DELAIRE
Absents : Véronique CONTESSE donne pouvoir à David SOULIER
Approbation du règlement intérieur de la Marelle :
Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité des membres présents et représentés, le règlement
de la Marelle comprenant un paragraphe relatif à la crise sanitaire, pouvant être modifié selon les critères d'exigences gouvernementales.
Délégué à la sécurité routière :
Yves FAVRE est nommé correspondant à la sécurité routière pour la durée du mandat.
Délégué Aveyron Culture :
Christophe CARSAC est nommé délégué à la Mission Départementale Aveyron Culture.
Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des
Sénateurs :
Ont été élus délégués : Serge MASBOU, Yves FAVRE, Lionel CARRIERE
Ont été élus suppléants : Isabelle DELAIRE, David SOULIER, Pierre GONDON
Acauisitions foncières Îlot Loupiac :
Aux fins de signatures des compromis de vente entre les consorts AYMERIC et Madame
CABRIES, le Conseil Municipal vote, à l'unanimité, et mandate le Maire pour la signature des
compromis de vente dans les conditions qui suivent :
-__vente CABRIES pour un montant de 85 000€
- vente AYMERIC pour un montant de 90 000€
1/2 Questions diverses :
»-une première réunion de présentation aux élus concernant le projet de l’Îlot Loupiac aura lieu le
31 juillet à 14H00.
»> Serge MASBOU se présente au conseil d'administration de l'Association des Maires de
l'Aveyron.
> un recensement des haies empiétant sur le domaine public va être fait afin d'informer les particuliers de leur devoir d'élagage.
La séance est levée à 20H30.
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