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Procès Verbal - 2020 09 11 pv conseil municipal du 11 septembre 2020
Document publié le Vendredi 11 septembre 2020 par la commune de Causse-et-Diège.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 09 11 pv conseil municipal du 11 septembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Investissement et développement économique,
Mairie de COMPTE RENDU DE LA SEANCE Causse et Diège
Loupiac DU CONSEIL MUNICIPAL 12700 CAUSSE ET DIEGE
SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2020
Président : Serge MASBOU, Maire
Secrétaire de séance : Jérôme CALMETTES
Présents : David SOULIER, Véronique CONTESSE, Michel HENIN, Sébastien ISSALIS, Florie VALLET, Martine MERCADIER, Jérôme CALMETTES, Cédric MACOUIN, Pierre GONDON, Lionel CARRIÈRE, Isabelle DELAIRE
Absents : Yves FAVRE, Vincent SÉRIEYSSOL, Christophe CARSAC
Désignation d'un référent environnement (SYDED) :
Sébastien ISSALIS a été nommé pour remplir cette fonction, qu'il a acceptée.
Décisions modificatives budget principal :
Le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, les décisions modificatives concernant le budget principal de la commune comme suit :
- comptes dépenses :
Section | Chap. Art. Objet Montant F 023 023 Virement à la section d'investissement -9686,21 F 022 022 Dépenses imprévues +9586,21
- comptes recettes :
Section | Chap. Art. Op. Objet Montant
R 021 021 OFF1I | Virement de la section d'exploitation -9868,21
R 040 2804411 | OFFI | En nature- OP-Bines mobiliers, matériel +3110,53
R 040 28041482 | OFFI | Autres communes- Bâtiments et installations +494.,53
R 040 28031 OFFI | Amortissements des frais d'études +4559,07
R 040 2802 OFFI | Frais liés à la réalisation des documents +1522,08
Adressage (SMICA) :
Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de la mise en place d'une démarche d’adressage sur le territoire de la commune et retient le SMICA afin de l'accompagner dans les démarches préalables à la mise en œuvre de la dénomination et du numérotage des voies.
Décision d'acquisition bâtiment à Loupiac (Mr BREIL) :
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d'acquérir un bien immobilier à Loupiac, appartenant à
Madame et Monsieur BREIL, pour un montant de cinq mille euros (5000€). Décisions de mise à l'enquête publique dossiers Benadassi Laura, Roques Michel :
- Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, la mise à l'enquête publique pour le déclassement et l’aliénation d’une partie du domaine public à Loupiac au Profit de Madame Benadassi Galbois Laura.
- Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, la mise à l'enquête publique pour le
déclassement et l’aliénation d’une partie du domaine public au « Cap del Mas » au profit de Monsieur Roques Michel.
Questions diverses :
» Serge MASBOU fait part d’une pétition émanant d'un groupe d’habitant dénonçant la vitesse excessive sur la départementale au niveau de la Brunie.
» Une première réunion a eu lieu concernant le dossier « îlot Loupiac ». Une présentation à
l'ensemble du Conseil Municipal est envisagée fin septembre.
La commission communication a fait un point sur le travail effectué depuis sa mise en place et
les moyens à mettre en œuvre pour améliorer la diffusion de l'information. Une information sur les effectifs scolaires qui sont à la hausse.
» Des cours de yoga vont être organisés à la salle polyvalente à Loupiac le mardi de 16H15 à
17H30 moyennant un tarif annuel de 120€ pour l'utilisation de la salle.
b Le Conseil Municipal a choisi le bureau d'étude PHBA pour la mission relative à l'étude
préliminaire de l'extension de la bibliothèque en ludothèque pour un montant de 3000€ TTC. » Dans le cadre de la journée du patrimoine du 19 septembre, une animation est proposée autour du circuit de randonnée culturelle.
La séance est déclarée close à 23H40.