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Compte-Rendu - 2019 02 04 CR du CM
Conseil Municipal - 04 23 Tableau de vote du CM du 23 avril 2018
Conseil Municipal - 2015 2 Tableau de vote des dlibrations du CM 04 05
Conseil Municipal - 02 19 Tableau de vote du CM du 19 fevrier 2018
Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 20 mars 2017
Conseil Municipal - 2019 05 20 Tableau de vote du CM 20 mai 2019
Conseil Municipal - 2019 02 04 Tableau de vote du CM 4 fevrier 2019
Document publié le Lundi 4 février 2019 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2019 02 04 Tableau de vote du CM 4 fevrier 2019)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Logement,
KR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 4 FÉVRIER 2019
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 CONSEIL MUNICIPAL Installation de Monsieur David
LALLEMAND suite à la démission de Monsieur Mehmetemin
SAGLAM PRISE D’ACTE PAS DE VOTE
002 CONSEIL MUNICIPAL Commission Municipale et
représentations au sein de divers organismes extérieurs -
Modification de la Commission n°4 et désignation de
représentants au sein de divers organismes extérieurs suite
à la démission de Monsieur Mehmetemin SAGLAM
UNANIMITE
003 DEVELOPPEMENT DURABLE Schéma directeur cyclable -
Approbation
UNANIMITE
004 URBANISME Lotissement communal Portes de Bretagne -
Modalités de commercialisation des parcelles UNANIMITE
005 AMENAGEMENT URBAIN Château des Ducs - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention de
groupement de commandes en vue de la sauvegarde des
bâtiments du Château entre la Ville d'Alençon, la Société
Publique Locale d'Alençon et l'Établissement Public Foncier
de Normandie
UNANIMITE 006 COOPERATION INTERCOMMUNALE Rapport
d'observations définitives relatif à la gestion de la
Communauté urbaine d'Alençon PRISE D’ACTE PAS DE VOTE
007 FINANCES Garantie partielle d'emprunt pour la
réhabilitation de 165 logements situés à la Croix Mercier -
Rue Vincent Auriol et Rue René Coty UNANIMITE
008 FINANCES Indemnité de Conseil au Trésorier Municipal UNANIMITE
009 COMMERCE Accompagnement financier des commerçants
du cœur de ville et de la Place du Point du Jour pendant la
durée des travaux d'aménagement UNANIMITE
010 FINANCES Organisation de l'étape alençonnaise Fitdays
MGEN 2019 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer une convention de partenariat UNANIMITE
011 PERSONNEL Création d'emplois non permanents pour faire
face à des besoins liés à un accroissement temporaire
d'activité pour l'année 2019 UNANIMITE
012 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
UNANIMITE
013 COMMERCE Aide à l'implantation des commerces -
Demande de l'entreprise EURL Milano UNANIMITE
014 COMMERCE Aide à l'implantation des commerces -
Demande de l'entreprise Elbeyly Salon de Thé UNANIMITE
015 COMMERCE Association Love Alençon - Attribution d'une
subvention 2019 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer une convention de partenariat UNANIMITE
016 SPORTS Soutien aux évènements sportifs 2019 - 2ème
répartition UNANIMITE 017 SPORTS Soutien à l'animation sportive - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer les contrats de
projets 2018-2019 (1ère répartition) UNANIMITE
018 SPORTS Subventions annuelles 2019 aux associations
sportives - 1ère répartition du fonds de provision UNANIMITE
019 SPORTS Clubs Nautiques - Subvention 2019 pour
l'utilisation de la piscine Rousseau (1ère répartition) UNANIMITE
020 SPORTS Association Athlétique Alençonnaise - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de
partenariat pour la saison sportive 2018-2019 UNANIMITE
021 SPORTS Etoile Alençonnaise - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer la convention de financement
2019 UNANIMITE
022 RELATIONS INTERNATIONALES Comités de Jumelage de
Basingstoke et de Quakenbrück - Subvention d'aide à projet
pour la vente de produits locaux au marché de Noël UNANIMITE
023 VIE ASSOCIATIVE Subventions 2019 aux associations -
1ère répartition du fonds de réserve UNANIMITE
024 EVENEMENTIEL Location de matériel et de fléches de
jalonnement temporaire - Tarifs à compter du 1er mars 2019 UNANIMITE
025 EVENEMENTIEL Location de salles - Halle au Blé - Halle
aux Toiles (4 salles) - Salle André Artois - Baudelaire (3
salles) - Salle de Perseigne - Tarifs applicables à compter du
1er mars 2019 UNANIMITE
026 GESTION IMMOBILIERE Acquisition d'une peupleraie à
Hesloup avant rétrocession dans le cadre d'un échange
foncier relatif à l'Espace Naturel Sensible de la Fuie des
Vignes UNANIMITE 027 GESTION IMMOBILIERE Acquisition d'un terrain situé au
81 Avenue du Général Leclerc UNANIMITE
028 HABITAT Versement des subventions OPAH et OPAH-RU
pour la réhabilitation de 4 nouveaux logements UNANIMITE
029 VOEUX ET MOTIONS Voeu de soutien à "l'Appel pour un
Pacte Finance-Climat européen" MAJORITE 1 VOIX CONTRE