Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 04.ODJ CM 18 09 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 18 12 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 20 03 23
Déliberation - 072 du 23 09 24 Recensement de la population 2025
Déliberation - 062 du 18 09 23 Recensement population 2024 parten
Déliberation - 18 11 2024 LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 09 06 23
Procès Verbal - Proces verbal CM 18 09 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 24 06 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 21 12 22
Déliberation - Liste DES Deliberations cm 18 09 23
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 18 09 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
Conseil Municipal
18 septembre 2023
Hôtel de Ville, Salle Edgar Faure 18h30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 18 septembre 2023 à 18 h 30, à la Salle Edgar Faure de DOLE, sur la convocation de Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire de Dole. Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Jean-Philippe LEFÈVRE a été désigné comme secrétaire de séance.
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 29
Nombre de procurations : 5
Nombre de votants : 34
Date de la convocation : 12 septembre 2023
Date de publication : 25 septembre 2023
Conseillers présents
GAGNOUX Jean-Baptiste, GIROD
Isabelle, MANGIN Isabelle,
BERTHAUD Mathieu,
CHAMPANHET Stéphane,
NONNOTTE-BOUTON Catherine,
GERMOND Daniel, DRAY
Frédérike, JABOVISTE Philippe,
MIRAT Maryline, DOUZENEL
Alexandre, CUINET Jean-Pierre,
ROCHE Paul, PECHINOT
Jacques, FICHERE Jean-Pascal,
REBILLARD Jean-Michel,
CRETIN-MAITENAZ Blandine,
CERNELA Patrice, LEFEVRE
Jean-Philippe, DELAINE Isabelle,
JEANNET Nathalie, DEMORTIER-
BLANC Catherine, ANTOINE
Patricia, BOURGEOIS-
REPUBLIQUE Claire, GRUET
Justine, PRAT Hervé, JARROT-
MERMET Laëtitia, HAMDAOUI
Ako, HERRMANN Nadine
Conseillers absents ayant donné procuration
MARCHAND Sylvette donne procuration à ROCHE Paul, MBITEL Mohamed donne procuration à FICHERE Jean-Pascal, CUSSEY Laëtitia donne procuration à DEMORTIER-BLANC Catherine (DCM-2023-058 à 064), DRUET Timothée donne procuration à PRAT Hervé, MUGNIER Christine donne procuration à BERTHAUD Mathieu ; Justine GRUET (DCM-2023-067 à 068)
Conseillers absents non représentés
GOMET Nicolas (DCM-2023-058 à 066) ; GAGNOUX Jean-Baptiste (DCM-2023-060a-060b-060c), CHAMPANHET Stéphane (DCM-2023-060a-060b-060c), FICHERE Jean-Pascal (DCM-2023-060a-060b- 060c), JEANNET Nathalie (DCM-2023-060a-060b-060c), MBITEL Mohamed (DCM-2023-060a-060b-060c), BOURGEOIS-REPUBLIQUE Claire (DCM-2023-060a-060b-060c), JARROT-MERMET Laëtitia (DCM-2023- 060a-060b-060c)
Ordre du jour :
Numérotation Intitulé de la délibération Décision
01 Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal
des 9 et 19 juin 2023
Adopté à l’unanimité
02 Communication des décisions prises par le Maire
dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
Prend acte
DCM-2023-058 Rapport annuel des élus mandataires de la SPL Hello Dole – Année 2022
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-059 Avenant n°2 au Marché de Partenariat de
Performance Energétique (MPPE) avec la SPL Grand
Dole Développement 39
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-060 Garanties d'emprunt apportées à la SPL Grand Dole Développement 39 dans le cadre du Marché de
Partenariat et de Performance Energétique relatif à
la réhabilitation de quatre groupes scolaires
Adopté à l’unanimité DCM-2023-061 Subventions aux associations pour 2023 Adopté à l’unanimité
DCM-2023-062 Recensement de la population 2024 : partenariat INSEE/La Poste et recrutement de 3 agents
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-063 Cession de terrain à Madame et Monsieur BADOT Adopté à l’unanimité
DCM-2023-064 Cession de terrain à la Société France BÉGUINAGES - Délibération modificative
Adopté à la majorité
moins 5 abstentions
DCM-2023-065 Acquisition de terrain aux Consorts BARDOUX Adopté à l’unanimité
DCM-2023-066 Échange de terrains avec la SCI LYNET Adopté à l’unanimité
DCM-2023-067 Concours des maisons et balcons fleuris – Attribution des prix
Adopté à l’unanimité
DCM-2023-068 Plan d'économie d'énergie : Bilan de l'hiver 2022- 2023 et perspectives pour l'hiver 2023-2024
Prend acte
Fait à Dole, le 18 septembre 2023.