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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 24 06 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 24 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie,
Conseil Municipal
24 juin 2024
Hôtel de Ville, Salle Edgar Faure - DOLE
18h30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 24 juin 2024 à 18 h 30, à la Salle Edgar Faure de DOLE, sur la convocation de Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire de Dole. Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Jacques PÉCHINOT a été désigné comme secrétaire de séance.
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 30
Nombre de procurations : 05
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 18 juin 2024
Date de publication : 28 juin 2024
Conseillers présents
M. Jean-Baptiste GAGNOUX,
Mme Isabelle GIROD, Mme
Isabelle MANGIN, M. Mathieu
BERTHAUD, Mme Sylvette
MARCHAND, M. Stéphane
CHAMPANHET, Mme Catherine
NONNOTTE-BOUTON, M. Daniel
GERMOND, Mme Frédérike
DRAY, M. Philippe JABOVISTE,
Mme Maryline MIRAT, M.
Alexandre DOUZENEL, M. Jean-
Pierre CUINET, M. Paul ROCHE,
M. Jacques PÉCHINOT, M. Jean-
Pascal FICHÈRE, M. Jean-Michel
REBILLARD, Mme Blandine
CRETIN-MAITENAZ, M. Jean-
Philippe LEFÈVRE, Mme Isabelle
DELAINE, Mme Nathalie
JEANNET, Mme Catherine
DEMORTIER-BLANC, Mme
Patricia ANTOINE, M. Mohamed
MBITEL, Mme Laetitia CUSSEY,
M. Nicolas GOMET, M. Timothée
DRUET, Mme Christine
MUGNIER, Mme Nadine
HERRMANN, M. Guillaume
BOUTELOUP
Conseillers absents ayant donné procuration
M. Patrice CERNELA donne procuration à Mme Sylvette MARCHAND Mme Claire BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE donne procuration à M. Jean-Pascal FICHÈRE Mme Justine GRUET donne procuration à M. Jean-Baptiste GAGNOUX M. Hervé PRAT donne procuration à M. Nicolas GOMET
Mme Laetitia JARROT-MERMET donne procuration à M. Guillaume BOUTELOUP
Conseillers absents non représentés
M. Jean-Philippe LEFÈVRE (DCM-2024-029) ; M. Jean-Baptiste GAGNOUX (DCM-2024-030-034) ; M. Jean-Pierre CUINET (DCM-2024-034) ; M. Alexandre DOUZENEL (DCM-2024-034) ; M. Jean-Philippe LEFÈVRE (DCM-2024-034) ; Mme Patricia ANTOINE (DCM-2024-034) ; M. Timothée DRUET (DCM-2024- 034)
Point d’information
Désignation d’un secrétaire de séance
Numérotation Intitulé de la délibération Décision
01 Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 18 mars 2024
APPROUVÉ - Unanimité
02 Communication des décisions prises par le Maire
dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
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Fait à Dole, le 24 juin 2024.