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Procès Verbal - proces verbal 311022 512300
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crots.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 311022 512300)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
À
Page
1sur3
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
MAIRIE
de
CROTS
05200
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
31
octobre
2022
Présents
Jean-Pierre
GANDOIS,
Etienne
BERENGUEL,
TETENOIRE
Michèle,
LAGIER
François,
MONINO
Chantal,
GUIEU
Jean-Daniel,
CHAUVET
Carole,
LAGIER
Marie,
HAUWELLE
Laetitia,
MICHEL
Christine
Excusés
: RAIMBAULT
Lionel
(procuration
à GANDOIS
Jean-Pierre),
PERNIN
JAUME
Nancy
(procuration
à MICHEL
Christine),
GARCIA
Ghislaine
(procuration
à
MONINO
Chantal),
MINIER
Philippe
(procuration
à
BERENGUEL
Etienne),
MICHEL
René
(procuration
à
CHAUVET
Carole).
Absents
: /
Secrétaire
de
séance
: Michèle
TETENOIRE
01
Changement
de
la crémone
de
la porte
de
l'appartement
communal
de
M.
et
Mme
Cézanne
02
Changement
de
la
batterie
du
camion
Renault
Midlum
Carole
Chauvet
demande
que
lui
soit
communiqué
le code
wifi
de
la salle
puisqu'il
a été
décidé
que
les
devis
seraient
envoyés
de
façon
dématérialisé.
Monsieur
le Maire
répond
qu'il
était
possible
de
télécharger
les
délibérations
et
devis
envoyés
par
mail
et
que
tous
les
documents
seront
projetés
sur
l’écran.
La
séance
est
ouverte
à 14h33
01
Changement
de
la
crémone
de
la
porte
de
l'appartement
communal
de
M.
et
Mme
Cézanne
Michèle
Têtenoire
rappelle
que
le
conseil
municipal
doit
maintenant
délibérer
sur
chaque
achat
de
la
collectivité
et
présente
le
devis
de
la SARL
La
Clé
Embrunaise.
Etienne
Bérenguel
indique
qu'il
semble
s'agir
d’un
problème
récurrent
car
il
y
aurait
déjà
eu
un
problème
signalé
au
printemps
et
apparemment
il y
en
a sur
d’autres
portes
des
HLM
communaux.
Il serait
judicieux
de
prévoir
3
ou
4
crémones
d’avance.
Monsieur
le
Maire
indique
que
Mme
Cézanne
a
signalé
le
problème
de
sa
porte
lundi
24
octobre
et
qu'avant
le
retrait
de
ses
délégations,
tout
aurait
été
réglé
en
48h00
au
lieu
d’environ
10
jours
actuellement.
Il n’était
pas
informé
des
problèmes
antérieurs.
Carole
Chauvet
s'étonne
que
Monsieur
le
Maire
ne
soit
pas
informé
des
problèmes
de
portes
et
demande
pourquoi
un
seul
devis
a
été
établi.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’une
autre
entreprise
a
été
contactée
mais
qu’elle
ne
pouvait
se
déplacer
que
le
3
novembre
pour
estimer
les
travaux
et
que
le
temps
que
le
devis
soit
établi
et
le
Conseil
Municipal
convoqué,
10
jours
auraient
encore
été
perdus.
Les
entreprises
n’attendent
pas
après
la commune
de
Crots.
Michèle
Têtenoire
indique
que
La
Clé
Embrunaise
est
prête
à
intervenir
mais
une
autre
entreprise
n’acceptera
pas
de
poser
des
pièces
qu’elle
n’a
pas
fournies.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
est
possible
d'attendre
et
de
ne
pas
mettre
cette
délibération
au
vote.
Un
autre
devis
sera
alors
demandé
et
présenté
dans
un
prochain
conseil
municipal,
soit
environ
un
délai
supplémentaire
d'environ
10
jours.
Carole
Chauvet
demande
si un
employé
communal
ne
peut
pas
changer
la serrure.
Monsieur
le Maire
répond
que
les
travaux
doivent
être
réalisés
par
une
entreprise.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
-
approuve
le devis
de
la SARL
La
Clé
Embrunaise
pour
un
montant
de
348.00
€ TTC,
-
donne
pouvoir
au
Maire
de
signer
le devis
afférent.
02
Changement
de
la
batterie
du
camion
Renault
Midlum
Michèle
Têtenoire
présente
les
2 devis.
Carole
Chauvet
demande
s’il
s’agit
du
camion
servant
au
déneigement
car
il y
a des
petits
camions
et
un
gros
camion.
Monsieur
le Maire
lui
indique
qu’il
s’agit
bien
de
ce
camion.
Carole
Chauvet
estime
qu'il
sera
également
nécessaire
par
exemple
de
changer
les
pneus
et
prévoir
le
contrôle
technique.
Pourquoi
ne
pas
anticiper
et
tout
faire
en
même
temps
? Page
2 sur
3
Monsieur
le Maire
répond
que
la commune
fonctionne
grâce
à des
employés
communaux
dévoués.
Il leur
fait
entièrement
confiance
pour
l'estimation
des
fournitures
ou
travaux
à prévoir
mais
il n’est
pas
possible
de
prédire
les
pannes
et
de
les
anticiper.
Il rappelle
que
depuis
le 11
octobre
un
devis
est
nécessaire
pour
tous
les
travaux.
Certaines
entreprises
mettent
plus
de
temps
que
d’autres
pour
établir
les
devis.
A
la
date
de
convocation
du
Conseil,
tous
les
devis
ne
sont
pas
forcément
arrivés
en
mairie.
Chantal
Monino
s'étonne
qu’il
ne
soit
pas
possible
de
faire
un
« check
up
» et
prévoir
du
stock
dans
les
entrepôts
comme
par
exemple
à
la
Bâtie.
Monsieur
le Maire
réitère
son
entière
confiance
en
son
personnel
et
ne
souhaite
pas
travailler
comme
dans
une
commune
voisine
dans
laquelle
7 employés
techniques
sur
8 ont
démissionné
ou
sont
en
arrêt
du
fait
du
manque
de
confiance
et
des
mauvaises
relations
avec
le
maire.
Carole
Chauvet,
Etienne
Bérenguel
et
Chantal
Monino
affirment
qu'ils
ne
remettent
pas
en
question
le travail
des
agents.
Etienne
Bérenguel
ajoute
que
Monsieur
le
Maire
ne
doit
pas
toujours
donner
en
exemple
la
mairie
de
Savines-le-Lac
dont
son
frère
est
le
maire.
Les
allégations
de
Monsieur
le
Maire
sont
fausses,
les
employés
de
Savines
ne
sont
pas
en
arrêt
ou
démissionnaires.
Monsieur
le
Maire
indique
que
d’une
part
il
n’a
jamais
cité
le
nom
de
la
commune,
c'est
M.
Bérenguel
qui
cite
Savines-le-Lac
et
que
d’autre
part
ces
renseignements
sont
de
source
sûre.
Il invite
Etienne
Bérenguel
à
se
renseigner
de
son
côté.
Etienne
Bérenguel
estime
qu’il
faudrait
plutôt
prendre
en
exemple
la
commune
de
Pelvoux
Vallouise
où
suite
à
des
mésententes
le
maire,
en
minorité,
a
démissionné
et
ne
s’est
pas
représenté.
De
nouvelles
élections
ont
eu
lieu.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
là
n’est
pas
le
sujet
et
que
la
situation
à
Pelvoux
Vallouise
est
différente
de
celle
de
Crots.
Etienne
Bérenguel
demande
avec
quelle
société
la
commune
a
l'habitude
de
travailler
car
il y
a quelquefois
des
«
prix
remisés
».
Monsieur
le
Maire
lui
répond
qu'il
s’agit
de
Renault
Trucks.
Carole
Chauvet
est
favorable
à
ce
devis
d'autant
plus
qu’il
y a
un
écart
de
prix
avec
la
2°
entreprise.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
:
-
approuve
le devis
de
la sociéte
Renault
Trucks
pour
un
montant
de
348.00
€ TTC,
-
donne
pouvoir
au
Maire
de
signer
le devis
afférent.
Questions
diverses
Etienne
Bérenguel
voudrait
savoir
où
en
est
la
recherche
de
terrains
pour
la
voie
verte
dans
le
cadre
du
programme
«
Mobilité
douce
» caril
est
très
sensibilisé
à
ce
sujet.
Quatre
parcelles
sont
privées.
Il est
temps
d'avancer
sur
ce
dossier
qui
ne
nécessite
pas
de
devis
mais
sur
lequel
il y
a un
problème
de
budget.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’on
est
en
période
de
vacances
scolaires
et
que
ce
dossier
est
suivi
par
Etienne
Charles
à
la
Communauté
de
Communes.
Etienne
Bérenguel
demande
où
est
en
le branchement
d’eau
d’Anthony
Assaud
car
il devrait
emménager
dans
sa
maison
d'ici
la
Noël
; sa
maison
est
située
à 96
mètres
du
regard
existant.
Michèle
Tétenoire
précise
que
la
demande
a
été
déposée
en
mairie
après
réalisation
des
travaux
et
qu'ils
ont
donc
été
faits
sans
aucune
autorisation
de
la
mairie.
Etienne
Bérenguel
précise
qu’il
y
a
eu
un
rendez-vous
avec
Marielle
Tréhout
et
que
M.
Assaud
a
eu
l'autorisation
de
M.
Bonnabel
pour
faire
les
travaux.
Michèle
Tétenoire
indique
qu’il
y
a
eu
des
entretiens
avec
MM.
Assaud
et
Bonnabel
et
qu'il
s’agit
bien
d’un
branchement
provisoire
;
il pourra
ensuite
se
raccorder
dans
un
nouveau
regard
plus
près
de
sa
maison
au
printemps.
La
mairie
suit
le
dossier
et
est
en
attente
du
devis
de
l’entreprise
Bachenet.
Carole
Chauvet
demande
depuis
combien
de
temps
ce
devis
a
été
demandé.
Etienne
Bérenguel
demande
que
l’entreprise
Bachenet
soit
relancée
afin
d'avancer
sur
ce
dossier.
Carole
Chauvet
demande
pourquoi,
malgré
la demande
déposée
pour
remettre
à l’ordre
du
jour
les
délibérations
relatives
à la
voirie
et
aux
coupes
de
bois,
celles-ci
n’ont
pas
été
inscrites
à ce
présent
conseil.
C'était
pourtant
simple
puisque
tout
était
prêt.
Monsieur
le Maire
indique
que
ce
conseil
devait
être
très
court.
Il ne
comprend
pas
pourquoi
elles
deviennent
maintenant
urgentes
alors
qu’elles
auraient
pû
être
examinées
le
15
septembre
mais
les
2
groupes
ont
quitté
la
salle
et
que
le
5
octobre
les
2
groupes
ont
voté
contre.
Carole
Chauvet
répond
qu’un
conseil
aurait
pu
être
reconvoqué
dans
les
3 jours
et
qu’elle
ne
comprend
pas
pourquoi
cela
n’a
pas
été
fait.
En
ce
qui
concerne
la
voirie,
l’hiver
approche
et
il
conviendrait
d'éviter
des
pénalités
de
l'ONF
pour
les
coupes
de
bois.
Elle
conclut
que
finalement
cela
n’était
pas
si
urgent.
Monsieur
le Maire
lui
répond
qu'il
ne
faut
pas
être
malveillant.
Il est
trop
tard
pour
faire
des
travaux
de
voirie
en
novembre.
Il
rappelle
qu’il
a
un
mois
pour
ré-inscrire
ces
délibérations
à
un
prochain
ordre
du
jour.
Etienne
Bérenguel
demande
où
en
est
la question
de
la responsabilité
quant
au
passage
sur
le Combebard.
Monsieur
le
Maire
indique
avoir
rencontré
Mme
Christiane
Serres
pour
le
chemin
piétonnier
entre
Les
Moulins
et
Crots
pour
une
éventuelle
servitude
de
passage.
Elle
lui
a
dit
que
l’équipe
d'opposition
l’avaient
contactée
et
lui
ont
déclaré
avoir
une
solution
clé
en
main. Carole
Chauvet
répond
que
ça
ne
concerne
pas
Combebard.
Monsieur
le
Maire
estime
que
s’il
y a
une
solution
pour
le
chemin
piétonnier,
il faut
la
présenter.
Etienne
Bérenguel
précise
qu’il
parle
du
pont
menant
chez
Anthony
Durbin.
Monsieur
le
Maire
indique
que
c’est
un
problème
d'ensemble. Page
3 sur
3
Carole
Chauvet
demande
si une
date
est
prévue
pour
un
prochain
conseil.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
y
aura
sans
doute
un
« gros
»
conseil
mi-novembre,
probablement
le
16
en
soirée
mais
il
y
aura
sûrement
un
autre
conseil
entre-temps.
Carole
Chauvet
indique
qu’il
est
préférable
que
ce
soit
le soir.
Monsieur
le
Maire
répond
que
des
imprévus
nécessiteront
sûrement
des
conseils
courts
mais
pas
forcément
en
soirée,
en
fonction
des
imprévus,
de
l’urgence
et
de
la disponibilité
de
la salle.
Monsieur
le Maire
indique
qu'il
faudra
d’ailleurs
prévoir
pour
un
prochain
conseil
des
devis
pour
une
boule
de
cristal.
Ce
à quoi
Etienne
Bérenguel
répond
qu'il
peut
demander
des
devis
dès
maintenant.
Il
revient
par
ailleurs
sur
le
problème
de
la
porte
de
l'appartement
de
M.
et
Mme
Cézanne
qui
aurait
pu
être
réglé
il y
a
des
mois.
Monsieur
le
Maire
estime
que
le
travail
des
agents
est
donc
remis
en
question.
Etienne
Bérenguel
répond
que
les
agents
techniques
ont
tout
son
respect.
Etienne
Bérenguel
indique
également
qu'il
va
parler
de
la situation
de
Savines-le-Lac
avec
son
frère
et
que
Monsieur
le Maire
devra
s'expliquer
ensuite
avec
lui.
Monsieur
le
Maire
répond
qu'il
n’a
cité
le
nom
d’aucune
commune
mais
qu’il
est
sûr
de
ses
informations.
Carole
Chauvet
précise
qu’étant
question
de
8
employés,
il
ne
peut
pas
s’agir
de
Baratier.
Aucune
autre
question
n'étant
soulévée,
Monsieur
le
Maire
clot
la
séance.
La
séance
est
levée
à 15h00.
Le
Maire,
Jean-Pierre
GANDOIS.