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Procès Verbal - proces verbal 161024 1159887
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Crots.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 161024 1159887)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 16 OCTOBRE 2024 à 19h
Présents Jean-Pierre GANDOIS, Michèle TETENOIRE, Grégory HAQUETTE, Julien BELLINE, Laetitia HAUWELLE, Lionel RAIMBAULT, Etienne BERENGUEL, Isabelle KWIATEK, Jean-Daniel GUIEU, Gérard VAIANO.
Excusés : Aude BUSSEREAU (pouvoir à Jean-Pierre GANDOIS), Emmanuelle STICCHI (pouvoir à Michèle TETENOIRE), Christine TOUCHE (pouvoir à Etienne BERENGUEL).
Absent : François LAGIER
Secrétaire de séance : Michèle TETENOIRE
_______________________________________________________
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du mercredi 11 septembre 2024 à 19H
Finances
01 Travaux sur le réseau d’eau potable et la défense incendie – Programme 1 2024-2027 – Modification du plan de
financement
02 Budget Commune – DM 1
03 Budget Eau – DM 1
04 Budget Eau – DM2
05 Admissions en non-valeur – Créances – Budget Commune
06 Admissions en non-valeur – Créances – Budget Eau
Personnel
07 Adhésion à la convention de participation santé
08 Adhésion à la convention de prévoyance
09 Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Remplace la
délibération n°97/2023
Questions diverses
La séance est ouverte à 19h05
Monsieur le Maire constate le quorum et propose de passer à l’ordre du jour.
Isabelle KWIATEK arrive à 19H10.
01 Travaux sur le réseau d’eau potable et la défense incendie – Programme 1 2024-2027 – Modification du plan de
financement
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal la délibération N°28/2024 relative au plan de financement de la première tranche de travaux sur le réseau d’eau potable et la défense incendie. Il apparaît que le Conseil Régional pourrait financer une partie de ces travaux en sus des autres partenaires financiers.
Il rappelle que le programme est établi sur les années 2024 à 2027, pour un montant total de travaux de 517 000€ HT dont : - 310 500€ sur le réseau d’eau potable et
- 205 275€ pour l’amélioration de la défense incendie en priorisant celle du hameau du Bois qui a subi un incendie en août
2023.
Monsieur le Maire propose de solliciter les partenaires financiers suivants : - L’Etat (DETR et Fond Vert)
- Le Conseil Régional
- Le Conseil Départemental
- L’Agence de l’Eau
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
MAIRIE de CROTS
05200 Page 2 sur 2
Approuvé à l’unanimité.
02 Budget Commune – DM 1
Approuvé à l’unanimité.
03 Budget Eau – DM 1
Approuvé à l’unanimité.
04 Budget Eau – DM2
Approuvé à l’unanimité.
05 Admissions en non-valeur – Créances – Budget Commune
Approuvé à l’unanimité.
06 Admissions en non-valeur – Créances – Budget Eau
Approuvé à l’unanimité.
Approuvé à l’unanimité.
07 Adhésion à la convention de participation santé
Approuvé à l’unanimité.
08 Adhésion à la convention de prévoyance
Approuvé à l’unanimité.
09 Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Remplace
la délibération n°97/2023
Approuvé à l’unanimité.
- Approbation du PV du conseil municipal du 12/06/2024
Monsieur le Maire propose d’approuver le PV du dernier conseil municipal, transmis par mail.
Approuvé à l’unanimité.
Questions diverses
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19H45
La secrétaire de séance, Michèle TETENOIRE Le Maire, Jean-Pierre GANDOIS.