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Procès Verbal - proces verbal 081025 1493924
Document publié le Mercredi 8 octobre 2025 par la commune de Crots.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 081025 1493924)
Thèmes du document : Transports, Fiscalité, Tourisme,
Page 1 sur 8
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 8 octobre 2025 à 19h
Présents : Jean-Pierre GANDOIS, Michèle TETENOIRE, Lionel RAIMBAULT, Marie LAGIER, Isabelle KWIATEK, David
SIGNORET, Gérard VAIANO, Etienne BERENGUEL, François LAGIER, Christine TOUCHE.
Excusés : Jean-Daniel GUIEU (pouvoir à Jean-Pierre GANDOIS), Laetitia HAUWELLE (pouvoir à Marie LAGIER), Aude
BUSSEREAU (pouvoir à Michèle TETENOIRE),
Absents : Julien BELLINE, Emmanuelle STICCHI
Secrétaire de séance : Michèle TETENOIRE
_______________________________________________________
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du mercredi 9 juillet 2025 à 19H
Finances
Tarifs des repas au restaurant scolaire
Tarifs des repas portés à domicile
Décision modificative n°2 (commune)
Tarifs camping municipal 2026
Domaine et patrimoine
Vente parcelles D788 et D789 à M. Savornin
Vente parcelles D701 à M. Raso
Vente parcelles B905 et B902 à M. Puiroud
Rectification de la délibération n°40/2025 vente parcelle B2878 à M. Abassi Travaux
Attribution des lots 1, 2 et 3 du marché de la Grange Joubert
Enfance / jeunesse
Participation aux frais de transport scolaire
Modification des statuts des Loulou’s
Personnel
Avenant convention adhésion prévoyance
Suppression 2 postes agents de maitrise (01/11/2025 et 01/01/2026) et création d’un poste d’adjoint technique au 1er novembre
Divers
Renouvellement adhésion service Archivage avec le CDG05
Présentation du RQPS assainissement 2024 (sans délibération)
La séance est ouverte à 19h04
Monsieur le Maire constate le quorum, indique les procurations : Jean-Daniel GUIEU à Jean-Pierre GANDOIS, Laetitia HAUWELLE à Marie LAGIER, Aude BUSSEREAU à Michèle TETENOIRE, nomme Michèle TETENOIRE secrétaire de séance et propose de passer à l’ordre du jour.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du mercredi 9 juillet 2025 à 19H
Le compte-rendu est adopté à l'unanimité.
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
MAIRIE de CROTS Page 2 sur 8
1. Tarifs des repas au restaurant scolaire
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le marché public de fourniture de repas arrivait à son terme le 31
aout 2025. Une nouvelle consultation a donc été lancée et seul l’hôpital d’Embrun y a répondu. Il en ressort une très
légère augmentation tarifaire de 0.03€. Monsieur le Maire propose de ne pas répercuter cette hausse sur les tarifs à la
charge des familles crétorines, sauf pour les élèves extérieurs à la commune. Les tarifs à compter du 1er novembre 2025
s’établissent donc ainsi :
o 4.97€ pour un enfant
o 4.47€ pour deux enfants et plus d’une même famille
o 6.75€ pour les enfants domiciliés hors commune
o 4.00€ pour un repas amené par les parents et consommé dans le restaurant scolaire, dans le cadre d’un
P.A.I.
Délibération adoptée à l’unanimité.
2. Tarifs des repas portés à domicile
De la même manière que pour les repas de la cantine scolaire, le marché pour la fourniture de repas dans la cadre des
repas portés à domicile a été réattribué à l’hôpital d’Embrun pour un prix unitaire de 11.25€ TTC. Une très légère baisse
a même été constatée de 0.15€ qui sera répercutée sur les tarifs relatifs aux personnes relevant de la dernière tranche
d’impôts. Les autres tarifs restent inchangés, étant rappelés que les frais de personnel réalisant la livraison des repas ainsi
que le véhicule sont à la charge de la commune.
Les nouveaux tarifs à compter du 1er novembre sont les suivants :
o personne non imposable 9.00€ par repas
o impôts de 1 à 230 € 9.30€ par repas
o impôts de 231 à 535 € 10.00€ par repas
o impôts de 536 à 1070 € 10.60€ par repas
o impôts de plus de 1071 € 11.25€ par repas
Délibération adoptée à l'unanimité.
3. Décision modificative n°2 (commune)
Michèle TETENOIRE fait lecture de la délibération expliquant que le changement de mode d’évaluation des bases locatives cadastrales en 2025 par les services des impôts nécessite un réajustement des dépenses et recettes relatives aux impôts sur le foncier bâti.
Par ailleurs, il convient également d’inscrire dans notre budget les 2 crédits-relais souscrits à l’été (165 000€ pour les travaux de réfection voirie suite aux intempéries et 206 000€ pour les travaux de la grange Joubert, soit un total de 371 000€).
La décision modificative suivante est donc proposée :
Crédits à ouvrir
Section Chapitre Article Nature Montant
Fonctionnement
Dépense 014 7391172
Dégrèvement de taxe
d’habitation sur les
logements vacants
731.00€
Fonctionnement
Dépense 014 7498
Autres reversements
sur dotations et
participations
49 044.00€
Fonctionnement
Recette 74 74833
Etat – compensation
au titre des
exonérations de taxes
foncières
44 044.00€ Page 3 sur 8
Investissement
Recette
16 1641 Emprunt en Euros 371 000.00€
Investissement
Dépense
16 1641 Emprunt en Euros 371 000.00€
Crédits à réduire
Section Chapitre Article Nature Montant
Fonctionnement
Dépense 011 6042
Achats de prestations
de services 5 731.00 €
François LAGIER regrette que ces opérations n’aient pas donné lieu à 2 DM distinctes (une pour le fonctionnement et une pour l’investissement).
Délibération adoptée à l’unanimité.
4. Tarifs camping municipal 2026
Monsieur le Maire donne lecture du projet de délibération proposant les tarifs 2026 pour le camping comme suit :
- Le camping étant classé 3 étoiles la taxe de séjour est fixé à 0.66€ (sous réserve de modification de la communauté
de commune)
- L’ouverture du camping du 01 avril 2026 au 01 novembre 2026
- Les dates des saisons :
Camping : Basse saison du 1er avril au 26 juin 2026
Et du 22 Août au 01 Novembre 2026
Haute saison du 27 Juin au 21 Août 2026
Locatifs : Basse saison du 1er avril au 22 mai 2026
Et du 16 Septembre au 01 Novembre 2026
Moyenne saison du 23 mai au 26 juin 2026
Et du 22 Août au 15 Septembre 2026
Haute Saison du 27 Juin au 21 Août 2026
- Ouverture de l’espace baignade : 15 mai 15 septembre 2026 selon météo
- La Wifi est intégrée dans les tarifs
- Réduction en basse saison pour les groupes, de 20 personnes minimums, de -10% sur la totalité du séjour
- Réduction pour les emplacements de - 10% sur la totalité du séjour, pour les longs séjours de plus de 80 nuits
- Ventes flash, promotion de dernière minute à - 25%, en cas d’annulation ou d’évènements particuliers
- Réduction « early booking » sur une période donnée -10%
- Possibilité d’avoir exceptionnel au cas par cas
- Caution clé casier réfrigéré : 100€
- Caution enrouleur : 50 €
Les arrivées locatif 16h, départs avant 10h00.
Camping Basse saison Haute saison
FORFAIT 2 PERSONNES / NUIT 15.70€ 20.50€
1 emplacement + 1ou 2 personnes +1 véhicule
ADULTE SUPPLEMENTAIRE 3,70€ 6,30€
Prix par nuit par adulte (+ de 12 ans) en supplément
sur un emplacement
ENFANT supplémentaire DE 2 A 12 ANS 2.10€ 3.40€ Page 4 sur 8
VEHICULE SUPPLEMENTAIRE, REMORQUE 3,70€ 4€
Par nuit pour tout véhicule en supplément sur un
emplacement
ELECTRICITE
5,60€ Par nuit et par emplacement 6€
CARAVANE VIDE
15.70€ Par nuit et par emplacement 20,50€
ANIMAL DE COMPAGNIE * 2,5€ 3,20€
LOCATION ADAPTATEUR ELECTRIQUE selon
disponibilité
5,50 € Prix par séjour quelle que soit la durée 5,50 €
BADGE BARRIERES 35 € 35 €
Tout badge perdu ou endommagé sera facturé
CAUTION ADAPTATEUR ELECTRIQUE 25 € 25 €
Caution rendue au retour de l’adaptateur
* prix par nuit carnet de vaccination obligatoire, nous contacter pour plus d'information, les
chiens de catégorie 1 et 2 ne sont pas acceptés.
Locatifs BASSE MOYENNE HAUTE
Pod 2 personnes
2 nuits 75€ 101 € 131 €
Nuit supplémentaire 35€ 47 € 61€
Semaine 203€ 312 € 415 €
Pod 4 personnes
2 nuits 96€ 134€ 167 €
Nuit supplémentaire 45€ 62 € 78 €
Semaine 225€ 389€ 534 €
Option ménage pod 22 € 22 € 22 €
MOBIL– HOME 2 chambres 4 personnes
2 NUITS 118 € 235 € X
3 NUITS 139 € 268 € X
4 nuits 187 € 332 € x
5 nuits 235 € 396 € x
6 nuits 284 € 460 € x
SEMAINE
Haute saison du samedi au samedi 278 € 470 € 750 €
La 2ème semaine à -20% 222 € 376 € x
La 3ème semaine - 30% 195 € 329 € x
LOCATION AU MOIS basse saison 550 € x X
NUIT SUPPLEMENTAIRE 45 € 60 € X
Option MENAGE 60 € 60 € 60 €
MOBIL – HOME 3 chambres 6 personnes
2 NUITS 161 € 278 € X
3 NUITS 182 € 310 € X Page 5 sur 8
4 nuits 235 € 385 € x
5 nuits 289 € 460 € x
6 nuits 342 € 535 € x
SEMAINE 321 € 530 € 820€
Haute saison du samedi au samedi
La 2ème semaine à -20% 257 € 424 € x
La 3ème semaine - 30% 225 € 371 € x
LOCATION AU MOIS 620 € x X
NUIT SUPPLEMENTAIRE 50 € 70 € X
Option MENAGE 70 € 70 € 70 €
AUTRES
CAUTION mobil-home 500 € 500€ 500 €
CAUTION pod 250 € 250 € 250 €
Taxes de séjour / nuit / adulte 0.66€ 0.66€ 0.66€
Kit draps serviettes /séjour / lit 1
personne +1 serviette
15 € 15 € 15 €
Kit draps serviettes /séjour / lit 2
personnes +2 serviettes
20€ 20€ 20€
JETON MACHINE A LAVER 3,70€ 3,70€ 3.70 €
LESSIVE 1.10 € 1.10 € 1.10€
Frais de réservation 8€ 8€ 8€
Assurance annulation (voir conditions) 35 € 35€ 35€
Location casier réfrigéré/jour selon
disponibilité 3,50€ 3,50€ 3,50€
Monsieur le Maire remercie Mme Ingrid CAULLE pour le travail effectué.
François LAGIER demande encore plus de souplesse pour les groupes de moins de 20 personnes surtout en moyenne
saison. Monsieur le Maire propose d’en discuter avec Ingrid.
François LAGIER demande où en est la nouvelle zone de mobil-homes. Michèle TETENOIRE répond qu’en raison de la loi
Littoral, il n’est plus possible de s’étendre.
Etienne BERENGUEL demande comment s’est passé la cohabitation entre les campeurs les jeunes du camp de l’UCPA.
Michèle TETENOIRE lui répond que tout s’est bien passé et que tout le monde a respecté les règles.
Délibération adoptée à l’unanimité
5. Vente parcelles D788 et D789 à M. Savornin
Gérard VAÏANO donne lecture du projet de délibération concernant la proposition d’achat de la part de M. SAVORNIN
pour les parcelles D788 et D789 d’une superficie totale de 8313 m² pour le prix de 12470€.
Délibération adoptée à l’unanimité
6. Vente parcelles D701 à M. Raso
Gérard VAÏANO donne lecture du projet de délibération concernant la proposition d’achat de la part de M. RASO pour la
parcelle D701 d’une superficie de 1800 m² pour le prix de 2700€.
Délibération adoptée à l’unanimité
7. Vente parcelles B905 et B902 à M. Puiroud Page 6 sur 8
Michèle TETENOIRE rappelle que les parcelles B905 et B902 avaient déjà fait l’objet de proposition d’achat qui n’ont
finalement pas abouties. Elle présente la proposition d’achat de la part de M. Marc PUIROUD.
Christine TOUCHE s’interroge au sujet de l’accès à cette parcelle que M. PUIROUD devra réaliser. Michèle TETENOIRE lui
répond que justement cet accès est estimé à 15000€, ce qui justifie la baisse du prix de vente.
Délibération adoptée à l’unanimité
8. Rectification de la délibération n°40/2025 vente parcelle B2878 à M. Abassi Michèle TETENOIRE explique qu’il convient de rectifier la délibération n°40/2025 uniquement en raison du fait que la parcelle sujet de la vente à M. ABASSI a été cadastrée et bénéficie désormais du n°B2878. Cette rectification était nécessaire pour pouvoir établir l’acte notarié de vente.
Délibération adoptée à l’unanimité
9. Attribution des lots 1, 2 et 3 du marché de la Grange Joubert
Monsieur le Maire présente les résultats de la consultation de gré à gré qui a été relancé dans le but d’attribuer les derniers lots 1 + 2 + 3. L’entreprise METEBELE est proposée comme attributrice de ces 3 lots de la manière suivante :
lot n° intitulé du lot prix € HT prix € TTC
1 démolition 54 419,86 65 303,84
2 terrassement VRD 80 773,79 96 928,55
3 maçonnerie 319 969,81 383 963,78
Monsieur le Maire indique que les travaux pourraient débuter début novembre et indique qu’il est intéressant de travailler avec la même entreprise pour ces 3 lots.
François LAGIER s’étonne du prix de la démolition étant donné que la démolition d’une maison à Montmirail avait couté 100 000€ et qu’il estime que ce prix est sous-estimé notamment en raison des risques pour les constructions limitrophes de la grange Joubert. Monsieur le Maire rappelle que tous les éléments nécessaires à la consultation des entreprises leur ont été transmises et qu’ils ont pu faire leur offre en toute connaissance de cause.
Délibération adoptée à la majorité (3 abstentions)
10. Participation aux frais de transport scolaire
Marie LAGIER présente le projet de délibération qui est identique à ce qui se passait l’année dernière, soit une participation de la commune à hauteur de 25€ pour un cout annuel de la carte de transport ZOU de 90€. Etienne BERENGUEL demande si la commune n’aurait pas pu augmenter sa participation au profit des familles crétorines. Marie LAGIER lui indique que Crots est certainement la seule commune a proposé ce type de participation qui n’a jamais fait l’objet de revendication d’augmentation de la part des familles.
Délibération adoptée à l’unanimité
11. Modification des statuts des Loulou’s
Michèle TETENOIRE indique que la commune des Orres souhaite intégrer le SIVU des Loulou’s. Il est donc nécessaire pour les communes membres du SIVU les Loulou’s d’approuver cette nouvelle adhésion.
Délibération adoptée à l’unanimité
12. Avenant convention adhésion prévoyance
Monsieur le Maire rappelle que la participation de la commune à la prévoyance pour les agents de la commune est de 20€/mois et qu’il convient de prolonger l’adhésion de la commune au contrat proposé par le CDG05 pour l’année 2026.
Délibération adoptée à l’unanimité
13. Suppression 2 postes agents de maitrise (01/11/2025 et 01/01/2026) et création d’un poste d’adjoint technique au 1er novembre
Monsieur le Maire rappelle les raisons de ces mouvements : le départ à la retraite de M. Gilles STALIN au 1er novembre et celui de M. Laurent CASAGRANDE au 1er janvier 2026, ainsi que la nomination de Mme Pascale PEREA au 1er novembre. François LAGIER s’inquiète de la transmission de savoirs, notamment sur la compétence Eau. Monsieur le Maire indique que Pascale et Eric pourront prendre le relais et ont pu bénéficier d’un tuilage de la part de Laurent. Page 7 sur 8
Délibération adoptée à l’unanimité
14. Renouvellement adhésion service Archivage avec le CDG05
Monsieur le Maire présente le projet de délibération et l’intérêt de la commune à renouveler l’adhésion de la commune au service d’archivage du CDG05 pour pouvoir bénéficier de leur savoir-faire.
Délibération adoptée à l’unanimité
15. Présentation du RPQS assainissement 2024 (sans délibération)
Monsieur le Maire indique que tous les conseillers ont été destinataires du RPQS Assainissement 2024 de la CCSP. Il
demande s’il y a des questions ou des remarques à ce sujet.
Michèle TETENOIRE indique que les retours des stations de Crots sont conformes.
François LAGIER s’étonne toujours que Véolia pratique des tarifs d’entretien similaires à ceux de grandes stations
d’épuration alors qu’à Crots il n’y a que des petites stations dont les couts sont bien moindres.
Monsieur le Maire indique qu’effectivement il existe un litige entre la CCSP et Veolia à ce sujet mais qu’il s’agit d’une
compétence intercommunale.
Informations diverses
Monsieur le Maire indique que les travaux de réfection de la route des Chaulières va débuter lundi et qu’une circulation
alternée va être mise en place. De la même manière, les travaux de confortement du talus vers le Bois vont aussi débuter
très prochainement.
Les travaux de la rue de Vicherette ont aussi pu être réalisés dans les derniers jours. Il précise que lors de la réunion de
quartier, les habitants ont demandé à installer un panneau STOP à la place du CEDEZ LE PASSAGE.
Monsieur le Maire indique que les travaux de viabilisation du lotissement ont été réalisés et demande à chacun de parler
de lotissement autour d’eux.
Monsieur le Maire indique que le local du 1er étage de la maison Serres a été loué à une psychothérapeute artiste peintre.
Il ne reste donc plus que le dernier étage à louer.
Monsieur le Maire indique que le 2 novembre à 11h00 aura lieu l’inauguration de panneaux réalisés sur le Maquis de
Boscodon.
Au sujet de la médiathèque, Marie LAGIER indique que des conventions ont été signées entre la médiathèque et des
parents pour permettre à des enfants de s’impliquer en tant que bénévole dans la vie de la médiathèque sous l’appellation
d’ « ambassadeurs ».
Marie LAGIER donne également des nouvelles du local de M. Calais que la commune va louer dans le but d’y installer les
services de la garderie et qu’il sera donc possible de se séparer de l’Algecco dans la cour de l’école. Elle indique que ce
local proposera plus d’espace et un cadre très agréable.
Monsieur le Maire revient sur l’accident qui a eu lieu le week-end dernier au Morgon par l’attaque d’un randonneur par
des patous. Il indique que l’enquête a été confiée à la Brigade Environnement d’Embrun. François LAGIER demande si une
réunion est prévue avec le président du groupement d’éleveurs pour essayer de prévenir ce qui s’est passé. Lionel
RAIMBAULT précise que les chiens ont été agressifs peut-être en raison d’une attaque de loups qui a eu lieu pendant la
nuit précédente. Monsieur le Maire rappelle aussi que la commune de Crots a mis en place des moyens dans un but de
prévention : le péage qui a aussi un rôle de pédagogique mais aussi la médiation pastorale.
Michèle TETENOIRE indique que le 7 décembre sera organisé la St Nicolas le 7 décembre et qu’un nouveau LOTO aura
lieu le 16 décembre. Elle indique également qu’un Corso fleuri sera organisé au mois de juin et elle fait appel aux
bénévoles qui pourraient être intéressés par le projet. Page 8 sur 8
Etienne BERENGUEL demande si une société est en charge du nettoyage des toilettes du parking du grand Clot. Monsieur
le Maire lui indique qu’une société est bien en charge de cela et que contrairement à l’année dernière, cela s’est
relativement bien passé.
Etienne BERENGUEL interroge au sujet du projet de l’ASPEC de création d’un abri pour une ancienne pompe à incendie.
Monsieur le Maire lui indique que les services de l’ABF vont être consulté.
Monsieur le Maire clôt la séance.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h24
La secrétaire de séance, Le Maire, Michèle TETENOIRE Jean-Pierre GANDOIS