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Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Châtillon-sur-Cluses.
Lien du pdf (Convocation - 1742459279 Convocation du Conseil du 20 03 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE CHÂTILLON-SUR-CLUSES
E Mesd t Messi
Chôlijlon nets sur CJUSesS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire de la Commune de Châtillon-sur-Cluses, Cyril CATHELINEAU, vous convie à la réunion du conseil municipal qui se tiendra :
Le jeudi 20 mars 2025 à 19 h 00,
à la mairie.
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
1. Nomination d’un (e) secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du 13 février 2025.
3. Décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal.
PARTENARIAT
4. Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectif et de partenariat « Fonds Air Bois n°2 ». 5. Convention d’animation et communication du plan de protection de l’atmosphère (PPA) de vallée de l’Arve pour 2025.
6. Convention de prestation de services dans le cadre du programme « Village d’Avenir ».
VIE ASSOCIATIVE
7. Subventions aux associations 2025.
FINANCES
8. Demande de subvention au titre des contrats départementaux d’avenir et de solidarité (CDAS) 2025. 9. Demande de subvention au titre du produit des amendes de police, année 2025. 10. Souscription d’un emprunt pour le financement du projet d'aménagement et de la sécurisation du centre- bourg.
11. Fixation des tarifs de la salle des fêtes.
RESSOURCES HUMAINES
12. Protection sociale complémentaire. Convention avec le Centre de Gestion 74.
DIVERS
13. Questions diverses.
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance.