Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1697787659 Liste des deliberations du conseil muni
Procès Verbal - 1747745170 PV du conseil municipal Seance du 20
Déliberation - 1678455398 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1738337253 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1739541552 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1747389371 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1680596005 Deliberation du conseil municipal nD19
Convocation - 1742459279 CONVOCATION DU CONSEIL DU 20 03 2025
Déliberation - 1702032633 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1687862685 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1742560535 Liste des deliberation du conseil municipal Seance du 20 mars 2025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Châtillon-sur-Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - 1742560535 Liste des deliberation du conseil municipal Seance du 20 mars 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
AFFICHÉ LE 21.[03.12S
N° d'ordre : 95 _ 962<
COMMUNE DE CHÂTILLON-SUR-CLUSES LISTE DES DÉLIBÉRATIONS du conseil municipal
Ch àti Jon Séance
du 20 mars 2025
sur CJUSeS
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt mars à dix -neuf heures, se sont réunis en mairie, les membres du conseil municipal de la commune de Châtillon-sur-Cluses, sous la présidence de Cyril CATHELINEAU, maire de Châtillon-sur-Cluses, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : le 14 mars 2025.
Présents : M. Olivier BELLÉGO, M. Gérard BETEMPS, M. Cyril CATHELINEAU, M. Pierre HUGARD, Mme
Laëtitia KOLCZ, Mme Nadine ORSAT, Mme Johanna POTFER Mme Alexandra ROUGE, M. Bertrand SEVESTRE.
Absents excusés : Mme Marie-Claude MARIE ayant donné procuration à M. Olivier BELLÉGO, M. Jean-Baptiste TOURET ayant donné procuration à Mme Johanna POTFER, M. Eric GRANGER. Absent : M. Philippe TRONCIN.
Secrétaire de séance : Mme Nadine ORSAT.
Nombre de conseillers en exercice : 13.
Présents : 9
Votants : 11
FINANCES
D07_2025 : Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectif et de partenariat « Fonds Air Bois n°2 ». Adoptée à l’unanimité.
DO08_2025 : Convention d’animation et communication du plan de protection de l’atmosphère (PPA) de vallée de l’Arve pour 2025.
Adoptée à l’unanimité.
D09 202$ : Convention de prestation de services dans le cadre du programme « Village d’Avenir ». Adoptée à l’unanimité.
D10 2025 : Subventions aux associations 2025.
Adoptée à l’unanimité.
D11_2025 : Demande de subvention au titre des contrats départementaux d’avenir et de solidarité (CDAS) 2025. Adoptée à l’unanimité.
D12_2025 : Demande de subvention au titre du produits des amendes de police, année 2025. Adoptée à l’unanimité.
D13 2025 : Souscription d’un emprunt pour le financement du projet d’aménagement et de la sécurisation du centre-bourg.
Adoptée à l’unanimité.
D14_ 2025 : Délibération fixant les tarifs de location de la salle des fêtes. Adoptée à l’unanimité.
D15 2025 : Protection sociale complémentaire, convention avec le centre de gestion 74. Adoptée à l’unanimité.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2025