Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1742560535 Liste des deliberation du conseil munic
Procès Verbal - 1702031233 Proces Verbal du conseil municipal Se
Déliberation - 1702032633 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1687862685 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1694172201 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1678455398 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1683891550 Deliberation du conseil municipal sea
Déliberation - 1680596005 Deliberation du conseil municipal nD19
Déliberation - 1738337253 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1739541552 Liste des deliberations du conseil muni
Déliberation - 1697787659 Liste des deliberations du conseil municipal seance du 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Châtillon-sur-Cluses.
Lien du pdf (Déliberation - 1697787659 Liste des deliberations du conseil municipal seance du 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE CHÂTILLON-SUR-CLUSES LISTE DES DÉLIBÉRATIONS du conseil municipal
C h àti Jon Séance du 19 octobre 2023
sur CIUses L’an deux mille vingt-trois, le dix neuf octobre à dix-neuf heures, se sont réunis à la salle des fêtes, les membres du
conseil municipal de la commune de Châtillon-sur-Cluses, sous la présidence de Cyril CATHELINEAU, maire de Châtillon-sur-Cluses, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : le 13 octobre 2023.
Présents : Mmes, MM., Gérard BETEMPS, Marie-Claude MARIE, Nadine ORSAT, M. Bertrand SEVESTRE, M. Pierre HUGARD, Mme Johanna POTFER, Mme Alexandra PAYEN, Éric GRANGER, M. Cyril CATHELINEAU, M. Olivier BELLÉGO, Mme Laëtitia KOLCZ.
Absent excusé : M. Jean-Baptiste TOURET ayant donné procuration à Mme Nadine ORSAT, Absents : M. Philippe TRONCIN.
Secrétaire de séance : M. Gérard BETEMPS.
Nombre de conseillers en exercice : 13
Présents : 11
Votants : 12
D47_2023. DEMANDE DE TRANSFERT DE LA SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DÉPARTEMENTAL D’AVENIR ET DE SOLIDARITÉ (CDAS 2019), ET TRANSFERT SUR UNE AUTRE OPÉRATION.
Approuvée à l’unanimité.
D48_ 2023. AVIS DE PRINCIPE SUR L’OPPORTINITÉ DE RASSEMBLER LES DEUX CASERNES DE GENDARMERIE DANS UN PROJET NEUF.
Favorable à l’unanimité.
D49 2023. DÉCISION MODIFICATIVE N°1/2023, LIÉE A L’AFFECTATION EN RECETTE D’INVESTISSEMENT D’UNE SOMME PRÉVUE EN RECETTE DE FONCTIONNEMENT. Approuvée à l’unanimité.
D50 2023. APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (C.L.E.C.T) DU 26 SEPTEMBRE 2023 SUITE AUX TRANSFERTS DE COMPÉTENCES VÉLO DESCENDANT ET OGS FER-ÂÀ-CHEVAL.
Approuvée à l’unanimité.
D51_2023. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS (FPRNM) DIT « FONDS BARNIER ».
Approuvée à l’unanimité.
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2023