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Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 6 FEVRIER 2024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 6 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
172
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 06 FEVRIER 2024
19 h 00
Salle des Fêtes
DATE D'AFFICHAGE DU PRESENT DOCUMENT : LE 23 JANVIER 2024
[ ORDRE DU JOUR ]
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 7 DECEMBRE 2023
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN SEANCE
24.007/D ADMISSION EN CREANCES ETEINTES
24,008/D BUDGET PRINCIPAL 2024 PARKING LACHAMBAUDIE
24.009/D BUDGET PRINCIPAL 2024 VILLE
24010/DC CESSION DU TERRAIN SIS 1 AVENUE DE SOULINS - PARCELLE CADASTREE AN 16
24.011/DC ACQUISITION DE LA PROPRIETE SISE 59 RUE DES GLAISES - PARCELLE CADASTREE AM 134
24012/DE DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
24.013/DF CONDITIONS DE‘DELIVRANCE DES CONCESSIONS FUNERAIRES D'AVANCE Ter pe
24.014/DH APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE CONCERNANT LA RESTAURATION DE DEUX TABLEAUX DE KARL KUWASSEG
24.015/DU RENOUVELLEMENT DU PROJET SOCIAL 2024 2027 DU TRAIT D'UNION - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. : 01 69 39 89 89 - Fax : D1 60 46 30 89 - Courriel! : monseudemoire@maire-brunoy fr - wavw. brunay fr Tout œurrier porète cotessé inpesomelbment à M, Le Moite 24,016/H APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE CAPTURE, DE STERILISATION ET DE TATOUAGES DES CHATS ERRANTS AVEC L'ASSOCIATION ECOLE DU CHAT LIBRE VAL D'YERRES VAL DE SEINE
24.017 MISE EN PLACE DU PASS ENGAGEMENT POUR LE POINT INFORMATION JEUNESSE
24,018/V MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU POINT INFORMATION JEUNESSE (PH)
24.019/V MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES STRUCTURES JEUNESSE
Bruno GALLIER
Ville de Brunoy - Place de la Muüirie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. : 01 69 39 89 89 - Fox : 01 60 46 30 89- Courriel : monsisutlemoire mairie brunoy fr - vaww brunoy fr Jui cure 2oiéte cotes mpmsemelement à M le Moie