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Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil 16 02 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
172
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 16 FEVRIER 2023
19 h 00
Salle des Fêtes
DATE D'AFFICHAGE DU PRESENT DOCUMENT : LE 10 FEVRIER 2023
L ORDRE DU JOUR |
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN SEANCE
23.011/D DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023 - GESTION DU PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE
23.012/D DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023- BUDGET PRINCIPAL
23.013/DE MISE EN OEUVRE DES CONDITIONS ET DES REGLES DU TELETRAVAIL
23.014/DE INSTAURATION DE L'ALLOCATION FORFAITAIRE DE TELETRAVAIL
23.015/DE ADHESION AU CONTRAT DE GROUPE DE L'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION (CIG)
23.016/DM APPROBATION ET SIGNATURE D'UN AVENANT N°3 À LA CONVENTION CADRE PORTANT SUR L'UTILISATION DE L'ABATTEMENT TFPB DANS LES QUARTIERS
PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DE LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION DU VAL D'YERRES VAL DE SEINE
23.017/DM PROGRAMMATION COMMUNALE 2023 EN FONCTIONNEMENT DU CONTRAT DE VILLE DU VAL D'YERRES : SOUTIEN DES ACTIONS SPECIFIQUES POLITIQUE
DE LA VILLE PORTÉES PAR LES ASSOCIATIONS - DEMANDE
DE SUBVENTIONS
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. O1 69 39 89 89- Fox : 01 60 46 30 89 - Courriel : monsieurlemaire@mairie- brunoy.fr - www.brunoy.fr Jeut courrier doi être ooessé inpersomelbment & M le À cie 23.018/K DESIGNATION D'UN MEMBRE À LA COMMISSION JEUNESSE, SPORT, CULTURE
ET EVENEMENTIEL
Bruno GALLIER
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91 805 Brunoy cedex
Tél. O1 69 39 89 89 - Fox : 01 60 46 30 89- Courl :monsieurlemoire @maïrie-brunoy fr - ww brunoy.fr
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