Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DEC
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 11 DECEMBRE 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL DU 12 01 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL DU 27 06 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 20
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 20
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL 16 02 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 7 DECEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 7 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
172
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 07 DECEMBRE 2023
19 h 00
Salle des Fêtes
DATE D’AFFICHAGE DU PRESENT DOCUMENT : LE 18 DECEMBRE 2023
[ ORDRE DU JOUR |
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2023
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN SEANCE
23.091/D
23.092/D
23.093/DC
23.094/DE
23.095/DJ
23.096/D0
ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES - ANNEES 2017 À 2022
DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL 2023
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA FONDATION DU PATRIMOINE ET LA VILLE DE BRUNOY ACTUALISEE - ABROGE LA DELIBERATION N° 23.039 DU 28 JUIN 2022
CREATION D'UN POSTE DE GESTIONNAIRE DES FLUIDES AU SEIN DES SERVICES TECHNIQUES ET OUVERTURE DU POSTE DE CATEGORIE B, A TEMPS COMPLET A UN TITULAIRE OU A UN CONTRACTUEL
RAPPORT ANNUEL D'EXPLOITATION 2022 CONCERNANT LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE FINANCEMENT, LA REALISATION ET L'EXPLOITATION DU MULTI-ACCUEIL JEANNE CHARRIERE
RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2022 DE LA CONCESSION SOUS FORME DE DELEGATION PAR VOIE D’AFFERMAGE DE LA GESTION DES HALLES ET MARCHES FORAINS DE BRUNOY - SOCIETE SEMACO
_Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. : O1 69 39 89 89 - Fax : 01 60 46 30 89 - Courriel : monsieurlemaire@maïrie-brunoy.fr- wmww.brunoy.fr ouf courrier oi être ootessé impersonellkment à M {e Moie 23.097/DN APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION CONCERNANT LE PROCESSUS DE VERBALISATION ELECTRONIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE BRUNOY ET DE LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU FORFAIT POST STATIONNEMENT
23.098/A APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRUNOY ET L'ASSOCIATION ASSECA SOLIDARITE POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
23.099/A APPROBATION DU DISPOSITIF DE PASSAGE A LA GESTION EN FLUX DES DROITS DE RESERVATION DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
23.100/K APPROBATION ET SIGNATURE DU CONTRAT LOCAL DE SANTE INTERCOMMUNAL
23.101/K TRANSFERT DE COMPETENCE GEOTHERMIE LIMITÉE GEOGRAPHIQUEMENT AUX VILLES DE VIGNEUX-SUR:-SEINE, MONTGERON, DRAVEIL ET CROSNE
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. : 01 69 39 89 89 - Fax : 01 60 46 30 89- Courriel . monseurlemaire@mairiebrunoy.fr- www.brunoy.fr Tour courrier doféte octessé impesomelement à M. Le Mois