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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 28 06 2022
Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 28 06 2022)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Tourisme,
18
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 28 JUIN 2022
19 h 00
Salle des Fêtes
DATE D'AFFICHAGE DU PRESENT DOCUMENT : LE 21 JUIN 2022
| ORDRE DU JOUR |
APPROBATIONS DES COMPTES RENDUS DES SEANCES DU 8 FEVRIER & 31 MARS 2022
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN SEANCE
22.034/D
22.035/D
22.036/D
22.037/D
22.038/D
AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT 2021 - PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE
COMPTE DE GESTION 2021 - GESTION DU PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE
COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - PARKING DU HAMEAU LACHAMBAUDIE
COMPTE DE GESTION 2021 VILLE
COMPTE ADMINISTRATIF VILLE 2021- (BUDGET PRINCIPAL)
22.039/DC APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA FONDATION DU PATRIMOINE ET LA VILLE DE BRUNOY POUR L'AMELIORATION DU PATRIMOINE BATI
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. : 01 69 39 89 89 - Fax : 01 60 46 30 89 : Courriel : monsieuremoire@moirie- bruroy.fr - wamw.brunos.fr Tout course dei ètre aoiessé impesomelement à 41. de Adcée 22.040/DK
22.041/DE
22.042/DE
22.043/DE
22.044/DM
22.045/D0
22.046/DP
22.047/A
22.048/C
22.049/E
22.050/E
22.051/G
APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA SARL ALIAS
CONCLUSION DE L'AVENANT AU CONTRAT RELATIF AUX EVOLUTIONS REGLEMENTAIRES MODIFIANT LES OBLIGATIONS STATUTAIRES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE CIG SUR MISE À
DISPOSITION D'UN CONSEILLER DE PREVENTION
TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/04/2022
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1ER JANVIER 2023
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MOREAU
Ville de Brunoy - Place de la Mairie : BP 83 + 91805 Brunoy cedex
ét 9 493985 89 fac 9 EC 40 3989 Courel: vo rapalere ce roi e bruno ae bros br FT nt Hi RS PS PART A nm oc s ee, 22.052/D
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Vice-Président de la £ommunauté d'agglomération
Val d’Yerres Val de Seine
Bruno GALLIER
nr RTE
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