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Procès Verbal - PV conseil municipal 8 juillet 2024
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Jauldes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal 8 juillet 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Nombre
d'élus
exercice
: 12
Nombre
d'élus
présents
: 7
Quorum
: 7
Nombre
de
votants
:7
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
DE
JAULDES
Lundi
8 juillet
2024
à
18h30
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Jaulides
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
sous
la
Présidence
de
Monsieur
BOIVENT
Sébastien,
Maire.
_PRESENTS
:
MMES
LESENNE
- POT
MM
BOISSIER
DECOMBES
-— BOIVENT
—
DESCLIDES
-
DESLANDES
—
SÛTRE
EXCUSÉS :
MMES
GUERIN
- TABEL
M
HUBERT
ABSENTS
:
MM
JUANOLA
—
LEROY
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance :
1.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
REUNION
DU
17 JUIN
2024
2.
2024-07-01
D : DECISION
MODIFICATIVE
N° 1
3.
2024-07-02
D:
RECRUTEMENT
D'UN
CONTRACTUEL
SUR
UN
POSTE
VACANT
4.
2024-07-03
D:
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
SOUTIEN
A
L'INITIATIVE
LOCALE
ET
ENVIRONNEMENTALE
(SILE)
|
5.
2024-07-04 D
: SIVOS
— CONVENTION
TRANSPORT
2024-07-05
D : LA POSTE
- CONVENTION
7.
2024-07-06
D : CONSEIL
DEPARTEMENTAL
— INSCRIPTION
DE
CHEMINS
AU
TITRE
DU
PDIPR
a Le secrétaire
de
séance
est
Monsieur
DESCLIDES.
PV
du
Conseil
Municipal
du
8 juillet
2024 1.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
REUNION
DU
17
JUIN
2024
Le
compte-rendu
est
adopté
sans
remarque
aucune.
2.
2024-07-01
D
: DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
suite
aux
orages
de
fin
mai,
du
matériel
a
été
endommagé
et
en
vue
de
la
rentrée
scolaire
et
des
effectifs,
il
convient
d'acheter
du
matériel
pour
l'école.
De
plus,
Monsieur
le
Maire
indique
que
pour
l'achat
et
l'installation
de
l'alarme
PPMS
à
l'école,
il manque
une
dizaine
d'euros
sur
l'opération.
En
conséquence,
Monsieur
le
Maire
propose
de
procéder
à
une
décision
modificative
de
budget.
Elle
se
présenterait
comme
suit :
e
En
dépenses
:
o
Crédits
à
ouvrir
:
Imputation
Nature
Montant
021/2188
Autres
immobilisations
corporelles
2
000,00
€
(opération
202412
—
Matériels
divers)
021/2131
Bâtiments
publics
(opération
10,00
€
202406
—
PPMS)
Total
2
010,00
€
o
Crédits
à
réduire
:
Imputation
Nature
Montant
021/2188
Autres
immobilisations
corporelles
2
010,00
€
(opération
202308
—
Eclairage
parking
Maison
Lépine)
Total
2
010,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
approuve
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
lui
donne
mandat
pour
signer
les
documents
nécessaires.
PV
du
Conseil
Municipal
du
8 juillet
2024 3.
2024-07-02
D:
RECRUTEMENT
D'UN
CONTRACTUEL
SUR
UN
POSTE
VACANT
Vu
la
délibération
n°2018-11-08
D
du
16
novembre
2018
créant
un
poste
d’adjoint
technique
territorial
à
11/35ème.
Constatant
que
ce
poste
est
vacant,
Vu
la
vacance
n°
V016240514000713001,
Vu
l'offre
n°
0016240514000713,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
recruter
un
agent
contractuel
sur
ce
poste
pour
une
durée
allant
du
1°
septembre
2024
au
31
août
2025
inclus
à
raison
de
7
heures
hebdomadaires. Monsieur
le
Maire
propose
également
de
rémunérer
cet
agent
sur
le
cadre
d'emploi
des
adjoints
techniques
territoriaux
C1
échelon
1.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
approuve
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
lui
donne
mandat
pour
signer
les
documents
nécessaires.
4.
2024-07-03
D
: CONSEIL
DEPARTEMENTAL
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
SOUTIEN
A
L'INITIATIVE
LOCALE
ET
ENVIRONNEMENTALE
(SILE)
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°2023-06-07
D
sur
le
projet
de
création
d'une
garderie
périscolaire
dans
l’ancien
logement
des
instituteurs
et
de
l’ancienne
mairie,
d'agrandissement
du
préau
et
la
rénovation
thermique
de
l’école.
Monsieur
le
Maire
présente
l’avant-projet
sommaire
réalisé
par
Manuel
TABUT,
architecte
et
propose
au
Conseil
Municipal
de
solliciter
l’aide
du
Conseil
départemental
au
titre
du
Soutien
à
l'Initiative
Locale
et
Environnementale.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
projet
peut
être
subventionné
à
hauteur
de
20%
d’une
dépense
plafonnée
à
70
000
€
HT.
Il propose
de
solliciter
une
majoration
de
15
points
car
le
projet
est
vertueux
en
termes
de
développement
durable.
De
plus,
il
propose
de
présenter
ce
projet
par
tranche
fonctionnelle
compte
tenu
que
le
coût
de
l'opération
dépasse
le
plafond
de
la
dépense
subventionnable.
PV
du
Conseil
Municipal
du
8 juillet
2024 Le
plan
de
financement
se
présenterait
ainsi
:
o Coût
des
travaux
: 672
000,00
€
TTC
soit
560
000,00
€
HT
o
Fonds
vert
(50
%
du
montant
HT)
: 272
000
€
(acquis)
o Conseil
Départemental
au
titre
du
Soutien
à
l'initiative
Locale
et
Environnementale
(35%
d’une
dépense
plafonnée
à
70
000
€
HT)
:
24
500
€
(1°
tranche
fonctionnelle)
o
Fonds
européens
: 100
000
€
o Autofinancement
: 224
000
€
TTC
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
approuve
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
lui
donne
mandat
pour
signer
les
documents
nécessaires.
5.
2024-07-04
D
: SIVOS
—
CONVENTION
TRANSPORT
Monsieur
DESCLIDES,
adjoint
en
charge
des
affaires
scolaires
et
Président
du
SIVOS
Coulgens-Jauldes
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
communes
sont
autorités
organisatrices
de
second
rang
en
matière
de
transport
scolaire
à
destination
des
écoles
de
Jauldes
et
de
Coulgens.
Monsieur
DESCLIDES
rappelle
que
le
SIVOS
Coulgens-Jauldes
est
compétent
pour
les
navettes
entre
les
deux
écoles
mais
que
ce
sont
les
communes
qui
sont
subventionnées
par
la
Région
Nouvelle-Aquitaine.
Monsieur
DESCLIDES
propose
qu'une
convention
soit
signée
entre
le
SIVOS
Coulgens-Jauldes
et
la
commune
de
Jauldes
pour
permettre
le
reversement
de
cette
subvention
au
SIVOS.
Monsieur
DESCLIDES
donne
lecture
de
ladite
convention
et
propose
qu'elle
soit
signée
du
1%
septembre
2024
au
31
décembre
2025
pour
l'année
scolaire
2024-2025
afin
que
la
Région
ait
versé
l'intégralité
de
la
subvention
et
de
permettre
à
la
commune
de
la
reverser.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
approuve
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
lui
donne
mandat
pour
signer
les
documents
nécessaires.
6.
2024-07-05
D
: LA
POSTE
—
CONVENTION
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
a
reçu
de
La
Poste
une
nouvelle
convention
pour
l'Agence
Postale
dont
les
modalités
ont
été
négociées
avec
l'AMF.
PV
du
Conseil
Municipal
du
8 juillet
2024 Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
présente
convention
qui
s'articule
autour
des
points
suivants
:
-
un
niveau
de
service
qui
répond
aux
attentes
des
habitants
(amplitude,
transformation,
mutualisation….),
-
une
accessibilité
horaire
minimum
de
12h
par
semaine,
-
une
durée
de
convention
plus
souple
comprise
entre
1
et
9
ans
qui
n'est
plus
tacitement
renouvelable,
-
une
offre
de
service
élargie
pour
répondre
aux
besoins
du
public
(offre
La
Poste
Mobile,
tablette
Ardoiz
pour
séniors,
dispositif
Veiller
sur
mes
parents...).
Cette
activité
participe
à
une
rémunération
complémentaire
de
la
LPAC
dès
le
1°"€,
-
une
rémunération
valorisant
l’activité,
-
une
formation
à
distance
plus
accessible,
-
une
relation
de
partenariat
plus
fluide.
Monsieur
le
Maire
propose
de
signer
cette
convention
pour
9
ans.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
approuve
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
lui
donne
mandat
pour
signer
les
documents
nécessaires.
7.
2024-07-06
D
: CONSEIL
DEPARTEMENTAL
—
INSCRIPTION
DE
CHEMINS
AU
TITRE
DU
PDIPR
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’en
application
de
l’article
L
361-1
de
la
loi
n°2006-436
du
14
avril
2006
du
code
de
l'environnement,
celui-ci
peut
sur
le
territoire
de
la
commune,
proposer
au
Conseil
Départemental
l'inscription
de
Chemins
Ruraux
(CR)
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée.
Cette
loi
dispose
notamment
que
toute
aliénation
d’un
chemin
rural
susceptible
d'interrompre
la
continuité
d’un
itinéraire
inscrit
sur
le
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
doit,
à
peine
de
nullité,
comporter
soit
le
maintien,
soit
le
rétablissement
de
cette
continuité
par
un
itinéraire
de
substitution.
De
même,
la
suppression
d’un
chemin
inscrit
sur
le
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
ne
peut
intervenir
que
sur
décision
expresse
du
Conseil
Municipal,
qui
doit
avoir
proposé
au
Conseil
Départemental
un
itinéraire
de
substitution
approprié
à
la
pratique
de
la
promenade
et de
la
randonnée.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
l'inscription
des
chemins
suivants
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée ;
Dénomination
précise
du
CR
ou
de
la
partie
du
CR
inscrite
:
e
CR
n°49
de
la
Besse
de
Chante
Merle
entre
la
VC
n°2
et
le
CR
n°50,
e
CR
n°50
du
Bois
du
Juge
entre
le
CR
n°30
et
la
VC
n°2,
PV
du
Conseil
Municipal
du
8 juillet
2024 | | | | | | |
CR
n°55
des
Bois
de
chez
Renard
entre
la
VC
n°
U
25
et
le
CR
de
Montignac
Charente
à
Coulgens,
CR
n°65
de
Treillis
aux
Essards
entre
le
CR
n°66
et
le
CR
n°12.
En
ce
qui
concerne
les
chemins
ruraux
définis
ci-dessus,
la
commune
de
JAULDES
s'engage
à
:
> > > >
conserver
leur
caractère
public
et
ouvert ;
empêcher
l'interruption
du
cheminement,
notamment
par
des
clôtures
;
ne
pas
aliéner
totalité
ou
partie
des
chemins
ruraux
définis
ci-dessus
;
maintenir
ou
rétablir
la
continuité
des
itinéraires
lors
des
opérations
d'aménagement
foncier
sans
allonger
le
parcours
de
manière
excessive
ou
en
diminuer
sensiblement
la
qualité
;
autoriser
le
balisage
et
la
mise
en
place
de
panneaux
nécessaires
à
la
pratique
de
la
randonnée
non
motorisée,
conformément
à
la
charte
départementale
de
balisage
et
de
signalisation
des
itinéraires
de
promenade
et
de
randonnée
;
inscrire
les
itinéraires
concernés
dans
tout
document
d'urbanisme
lors
d'une
prochaine
révision
ou
de
son
élaboration ;
informer
le
Conseil
départemental
de
toutes
modifications
concernant
les
itinéraires
inscrits
;
entretenir
ou
faire
entretenir
les
chemins
ruraux
définis
ci-dessus
afin
de
maintenir
en
permanence
le bon
fonctionnement
du
cheminement
mis
à
disposition
du
public.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
approuve
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
lui
donne
mandat
pour
signer
les
documents
nécessaires.
Prévision
des
e
TPS.
5
: =
MS
8.
QUESTIONS
DIVERSES
Point
sur
le
conseil
d'école
ffectifs
à ce
jour
:
Répartition
pédagogique
:
PS
(22)/ MS
(5)
27
MS
(10)/GS
(17)
27
CP
(11)/ CE2
(10)
21
CE1
(14)/ CM1
(©)
23
CM1
(6) / CM2
(17)
23
PV
du
Conseil
Municipal
du
8 juillet
2024 Monsieur
DESCLIDES
indique
que
Mme
LUCAS
quite
son
poste
à
partir
de
la
rentrée
prochaine
et
que
nous
ne
connaissons
pas
encore
le
nom
de
la
personne
qui
sera
nommée
sur
le
poste. Par
ailleurs,
il
ajoute
qu’en
raison
de
l'effectif
élevé
dans
la
classe
de
PS/MS,
les
conditions
d'accueil
pour
des
TPS
ne
sont
pas
favorables
(supérieur
à
la
limite
des
25
élèves
dans
la
classe). Enfin,
il précise
que
concernant
l'alarme
PPMS
(Plan
Particulier
de
Mise
en
Sûreté),
la
mairie
et
le
SIVOS
seront
subventionnés
à
environ
60
%
par
l'Etat.
e
Projet
de
station
pour
véhicules
électriques
Monsieur
SUTRE
indique
que
GrandAngouleme
va
proposer
à
chaque
commune
de
l'agglomération,
la
mise
en
place
de
stations
dédiées
aux
vélos
électriques.
Pour
ce
qui
concerne
la
commune
de
Jauldes,
cette
station,
dotée
d’un
rack
pour
cinq
vélos,
serait
implantée
dans
le
bourg,
sous
réserve
de
la
validation
par
le
conseil
communautaire.
Deux
options
sont
envisagées,
la
location
à
la
demande
ou
la
location
longue
durée.
La
STGA
possède
un
parc
de
900
vélos
qu'elle
propose
en
location
à
ce
jour.
200
personnes
sont
en
demande
et
placées
à
ce
jour
en
liste
d'attente.
e
Projet
de
parc
photovoltaïque
sur
la
commune
de
La
Rochette
Monsieur
le
Maire
a
été
convié
par
la
commune
de
La
Rochette,
au
titre
de
commune
limitrophe,
à
une
réunion
informative
sur
un
projet
de
parc
photovoltaïque
que
porte
cette
commune
sur
l’ancienne
carrière
d'extraction
de
calcaire
(GSM).
Ce
parc
permettrait
l'alimentation
en
électricité
de
10
000
personnes
hors
chauffage
et
couvrirait
une
surface
de
27
hectares.
Des
problèmes
de
raccordement
aux
postes
sources
restent
néanmoins
à
résoudre.
Monsieur
le
Maire
de
Jauldes
a
souligné
qu'il
serait
vigilant
sur
la
portion
de
route
communale
de
Jauldes
concernant
son
état
la
menant
au
parc
si
ces
travaux
devaient
avoir
lieu.
e
Informations
sur
les
syndicats
intercommunaux
-
Restaurant
scolaire
Les
agents
de
la
restauration
scolaire
ont
signalé
la
présence
d'insectes
provenant
des
poutres
malgré
le
traitement
effectué
au
cours
de
l’été
2023.
Après
contact
auprès
de
la
société
concernée,
celle-ci
va
intervenir
de
nouveau
au
cours
de
l'été
pour
effectuer
un
nouveau
traitement
au
titre
de
la garantie.
PV
du
Conseil
Municipal
du
8 juillet
2024 Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
municipal
que
suite
à
la
défection
commerciale
de
l'entreprise
TOD,
il
a
confié,
après
avoir
lancé
une
consultation
auprès
de
plusieurs
prestataires,
à
l'entreprise
Mat-Hôtel
de
l'Isle
d'Espagnac
la
maintenance
du
matériel
de
cuisine,
son
offre
étant
la
mieux
disante.
-
Groupe
de
travail
Eau
Potable
Plusieurs
scénarii
de
tarifs
2025
sont
actuellement
envisagés,
mais
aucune
décision
définitive
n’a
été
prise
pour
le
moment.
Les
discussions
se
poursuivent.
-_
Soirs
Bleus
Monsieur
BOISSIER
DESCOMBES
précise
qu'environ
200
personnes
ont
assisté
à
la
première
des
deux
soirées
de
la
commune
de
Jauldes
des
Soirs
Bleus
à
Combe
à
Roux.
Les
personnes
présentes
ont
relevé
la
qualité
du
spectacle
proposé.
-
Projet
de
garderie
périscolaire
et
de
rénovation
thermique
de
l’école
Monsieur
le
Maire
indique
qu'une
consultation
de
plusieurs
organisme
bancaires
est
en
cours
pour
assurer
le
financement
du
projet.
De
plus,
il
rajoute
que
la
consultation
pour
déterminer
le
coordonnateur
SPS
a
été
lancée
(date
limite
des
retours
: le
2
août
2024
à
12h).
-
Dates
à
retenir
>
21
juillet
à
16h
place
de
la
mairie
: Soirs
Bleus
>
27
juillet
à
10h
: Ballade
musicale
en
partenariat
avec
la
compagnie
ARTEFA.
La
séance
est
levée
à
20h25.
Le
secrétaire
de
séance,
PV
du
Conseil
Municipal
du
8 juillet
2024