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Déliberation - D2025 68 Delib.Attribution de subventions
Document publié le Mardi 5 août 2025 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 68 Delib.Attribution de subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité,
Commune de Chens sur Léman
Envoyé en préfecture le 18/08/2025
Reçu en préfecture le 18/08/2025 …
Publié le 40) bz] Ze
ID : 074-217400704-20250812-D2025) 6
Haute Savoie
D 2025 - 68
Conseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 15
Conseillers votants : 22
Dont sept pouvoirs
Date de la convocation du conseil
municipal : 05 août 2025
OBJET : ATTRIBUTION DE
SUBVENTIONS
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le douze
août, le conseil municipal de la
commune de Chens sur Léman dûment
convoqué, s'est réuni en Session
ordinaire à la mairie, sous la présidence
de Madame Pascale MORIAUD, maire,
PRESENTS : MEYRIER M. MORAND F.
BAARSCH C. ZANNI F. ARNOUX. KR.
FICHARD B. STUBERT B. CHANTELOT C.
PLEYNET J.P. DENERVAUD M. RACINE
FREIXENET M. CHEVRON F. QUERNEC
GARIN C. GEROUDET A.
EXCUSÉS : TRONCHON J. « pouvoir à
FICHARD B. » de PROYART A. « pouvoir à
MORAND F. » BILLARD G. « pouvoir à
MEYRIER M. » DIANA C. « pouvoir à
CHEVRON F. » MATTERA A. « pouvoir
à ZANNI F. » CHAMPEAUS. « pouvoir à
MORIAUD P. » CHANTELOT L. « pouvoir à
CHANTELOT C. »
ABSENT : CORNU C.
Est élue secrétaire de la séance : ZANNI F
Le conseil municipal, sur proposition de Madame le maire,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DÉCIDE d'attribuer les subventions suivantes :
Associations
Amicale des agents publics de Chens sur Léman 300
Coopérative scolaire Chens sur Léman 2 160
Fait et délibéré à Chens sur Léman, les jour, mois et an ci-dessus
Suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
Le secrétaire
Françoise ZANNI
DT
C
Le maire
Pascale MORIAUD