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Déliberation - D2025 104 Delib.Designation du secretaire de seance
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 104 Delib.Designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Bois et produits du bois,
Envoyé en préfecture le 12/12/2025
Reçu en préfecture le 12/12/2025
Publié le giA 2] Z?5
ID : 074-217400704-20251209-D2
Commune de Chens sur Léman
D 2025 - 104
Conseillers en exercice: 23
Conseillers présents : 19
Conseillers votants : 20
Dont un pouvoir
Date de la convocation du Conseil
Municipal : 02 décembre 2025
OBJET : DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Haute Savoie
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cing, le neuf
décembre, le conseil municipal de la
commune de Chens sur Léman dûment
convoqué, s'est réuni en session
ordinaire à la mairie, sous la présidence
de Madame pascale MORIAUD, maire,
PRESENTS : TRONCHON J. MEYRIER M.
de PROYART A. BAARSCH C. MORAND F.
ZANNI F. ARNOUX. KR. FICHARD B.
STUBERT B. CHANTELOT C. PLEYNET
J.P. DENERVAUD M. BILLARD G.
CHEVRON F. DIANA C. RACINE
FREIXENET M. MATTERA A.
CHAMPEAUS.
EXCUSÉS : CORNU C. « pouvoir à
TRONCHON J. » QUERNEC GARIN C.
ABSENTS : GEROUDET A. CHANTELOT
L.
Est élue secrétaire de la séance : STUBERT B.
Conformément à l'article L2121-15 du code général des collectivités territoriales,
Madame le maire invite le conseil municipal à désigner un ou une secrétaire de séance.
Après avoir enregistré la candidature de Madame Brigitte STUBERT.
Le conseil municipal,
NOMME, à l'unanimité des suffrages exprimés 20 voix pour, O0 voix contre et 0
abstention
Madame Brigitte STUBERT, secrétaire de séance
Fait et délibéré à Chens sur Léman, les jour, mois et an ci-dessus
Suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
Le secrétaire
Brigitte STUBERT
_