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Document publié le Mardi 4 mars 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - CR du 4 mars 2014)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Budget,
Assemblée Générale
de la Communauté de Communes
du Pays d'Huriel
Mardi 4 mars 2014
Délégués présents : Mesdames et Messieurs : MARTIN G., MASSY J., MARTIN P., LEROUX F., DUBREUIL A., BRAUD D., RONDIER D., TABUTIN M., LECLERC C., JOULAUD C., FANTINET R., BOURICAT G. ABRANOWITCH S., BOURDUT C., PENAUD J.P., RENAUDET L., PORTIER P., LHOPITEAU A., MAUGENEST G., COFFIN D., GUYONNET Y., DUMONTET B., MERVAUX M.P. DUBREUIL J.C., AUBERGER M., PIVARD E., MOREL M.T., PETIT E., DUMONTET J.M., MALLET B.
Délégués excusés : COLIN T., DESAGES H., PIGEON A., PHILIPPON A., SAINT JOANIS T., BOUCHAUVEAU M.
L'ordre du jour est le suivant :
Vote des comptes administratifs et de gestion
Vote des budgets primitifs 2014
Point sur l’atelier de Chazemais
Point sur le chantier de la rue des arts
Point sur le projet d’atelier de ferronnerie d’art
Bilan des investissements sur les 6 dernières années
Bilan moral de la mandature
Questions diverses
Bilan de la semaine « Mongole »
Vote des Comptes Administratifs et de Gestion
Après présentation des Comptes Administratifs et de Gestion par Mademoiselle Françoise ROMAINE, Trésorière, ceux-ci sont adoptés à l’unanimité.
Vote des Budgets Primitifs
L’ensemble des budgets, Budget Principal et Budgets Annexes sont adaptés à l’unanimité.
Une modification est simplement demandée au niveau des investissements pour le Service Environnement. Une somme de 5 000 € a été prévue pour l’achat d’un groupe électrogène. Jugée insuffisante, la somme sera portée à 8 000 €.
Point sur l’atelier de Chazemais
Les travaux sont achevés et les locaux peuvent être loués. Il est proposé à Monsieur REVIDON pour une période de transition en attendant la construction de son propre atelier et sera ensuite proposé à la location éventuellement à un artisan d’art. Point sur la rue des arts
Le chantier a démarré. Les réunions de chantier ont lieu tous les mercredi matin.
Un constat d’huissier a été réalisé concernant l’état initial du jardin de Madame PEYROUX qui jouxte le chantier. Ce jardin devra, selon les termes de la convention signée, être remis en état après réalisation des travaux.
Point sur le chantier du ferronnier d’art
La procédure de modification simplifiée du PLU est terminée. Aucune remarque n’a été émise.
Le permis de construire ne pourra cependant être déposé que lorsque cette modification sera validée par décision du Conseil Municipal. Les délégués d’Huriel vont essayer de prévoir une réunion dans les meilleurs délais.
Bilan des investissements sur les 6 dernières années
Un tableau récapitulant les investissements réalisés dans chaque commune du territoire a été distribué aux participants.
Bilan moral de la mandature
Le Président a remercié les participants pour leur assiduité au Conseil Communautaire pendant les 6 années de la mandature. Il fait également part de sa satisfaction concernant le bon déroulement des Assemblées, le travail fait en bonne intelligence et avec respect.
Questions diverses
Bilan de la semaine « mongole »
Le Président fait le bilan très positif de la venue de la délégation mongole. Ces derniers ont été très satisfaits de l’accueil et des hébergements mis à leur disposition.
Sur le territoire, les spectacles offerts par la délégation ont été particulièrement appréciés en raison de leur qualité. Un dernier spectacle a du être programmé en dernière minute à Vallon en Sully afin de satisfaire de nombreuses demandes.
Le coût de cette semaine pour chaque collectivité sera de l’ordre de 2 800 € à 3 000 €.
Le repas officiel qui s’est déroulé à Chazemais a été pris en charge personnellement par les 4 familles à l’origine du projet.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée.