Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal du 26 09 2022
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 26 09 2022
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 09 juin 2023
Déliberation - 2025 21 PREVOYANCE tampon
Déliberation - 2024 11
Déliberation - liste des deliberations examinees conseil du 26 09
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 12 12 2022
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 11 juillet 2022
Compte-Rendu - CR du Conseil Municipal du 13 Juin 2022
Conseil Municipal - Conseil municipal du 27 juin 2022
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 13 juin 2022
Document publié le Lundi 13 juin 2022 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 13 juin 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE CAMBRAI
MAIRIE DE CATTENIERES
CONVOCATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
AFFICHAGE
Le conseil municipal est convoqué le lundi 13 juin 2022 à 19 heures 00 à la mairie.
L'ordre du jour de la réunion porte sur les questions suivantes :
Question 1 Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties
Droit de préemption urbain
e Non exercice du droit de préemption
DIA reçue le 21 mai 2022 de Me François-Xavier Derouvroy à Caudry Propriétaire(s) : M. Jean-Luc Bricout
Parcelle(s) : section B n° 811
Question 2 Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties
Marchés jusqu’à hauteur de 4 000.00 € HT
Devis Lepers & Frere N° DE00001085 du 16/03/2022 d'un montant de 804.00 € TTC pour la mise en fonctionnement des sonneries de l'église
Devis SUEZ du 16/05/2022 pour la mise à disposition d'une benne déchets verts une fois par mois de mai à octobre 2022 au tarif suivant :
- 80 €HT / dépose benne
- 160 € HT / collecte benne vers centre agréé
- 88 €HT/tonne
Devis Leader Equipements N° DE00018443 du 20/05/2022 d'un montant de 3 015.90 € TTC pour l'achat de 15 tables rondes pour la salle polyvalente
Devis PHILMAT N° DF2810 du 10/03/2022 d'un montant de 1 268.40 € TTC pour l’achat d 2 vitrines extérieures
Devis JARDIVRAC N° DEO00039252 du 13/05/2022 d'un montant de 1 058.17 € TTC pour l'achat de sable pour les terrains de pétanque
Devis EV10 PRO N° EB00051545/D du 11/05/2022 d'un montant de 690.00 € TTC pour l'achat d’une débroussailleuse
Achat d'une tondeuse thermique d’un montant de 449.99 € TTC
Achat d'un sèche-mains électrique d’un montant de 242.00 € TTC
Question 3 Subventions Associations
Question 4 Fixation des tarifs des concessions reprises
Question 5 Décision modificative N° 1
Question6 Personnel Communal - Ouverture d'un débat sur la protection sociale complémentaire
Question 7 Personnel Communal — Recours au bénévolat
Question 8 Fête communale 2022 — subvention aux forains Question 9 CA2C -— Fixation libre des attributions de compensation pour l’année 2022
Question 10 Gestion espace éducatif périscolaire à partir du 1er septembre 2022
Question 11 Redevance d'occupation du domaine public pour l'installation d'un distributeur de pizzas
Question 12 Les commissions
Question 13 Questions diverses
Fait à la mairie, le 09 juin 2022 Le maire
Sceau de la mairie Daniel FORRIERES
CERN
Fe