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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 09 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de CATTENIERES 2023/093
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 09 JUIN 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 09 du mois de juin à dix-neuf heures, les Membres
du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal de la
mairie, sous la Présidence de Monsieur Daniel FORRIERES, Maire, et sur
convocation du 30 mai 2023, et affichée le même jour.
Membres présents: Daniel FORRIERES - Mikaël LANCEL — Christophe
BOUTHORS - David HEGO - José-Manuel LERICHE - Raphaël CANTA -
Véronique MEYER - Julien DESFOSSEZ - Céline MARELLI — Sabrina CARDON
Membre(s) excusé(s) : Francine SEDENT, Vincent WIART (a donné procuration à
Roseline HODIN pour le représenter et voter en son nom, NON VALIDE, Mme
HODIN = absente), Roseline HODIN, Damien BARDOUX (a donné procuration à
Mikaël LANCEL pour le représenter et voter en son nom)
Membre(s) absent(s) : Antoine HERMAN
Désignation d’un secrétaire de séance
Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur Mikaël LANCEL (art. L 2121-15 du
CGCT).
Désignation des délégués des conseillers municipaux et de leurs suppléants
en vue de l’élection des sénateurs
Monsieur Mikaël LANCEL a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil
municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
Le bureau électoral, présidé par Monsieur le Maire, comprend Messieurs HEGO
David et DESFOSSEZ Julien et Mmes MEYER Véronique et MARELLI Céline (les
deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les
plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin).
Il est rappelé, qu’en application des articles L. 288 et R. 133 du code électoral,
les délégués et leurs suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin
secret majoritaire à deux tours.
Le Président a invité le conseil municipal à procéder à l'élection de 3 délégués et
de 3 suppléants.
ELECTION DES DELEGUES
1e" tour du scrutin
Le premier tour du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote: 0 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau :
Nombre de votes blancs :
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenus :
Monsieur FORRIERES Daniel 11 (onze) voix
Monsieur BOUTHORS Christophe 11 (onze) voix
Monsieur LANCEL Mikaël 11 (onze) voix
Messieurs FORRIERES, BOUTHORS et LANCEL ayant obtenu la majorité
absolue ont été proclamés élus délégués.
ELECTION DES SUPPLEANTS
îer tour du scrutin
Le premier tour du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote: O0
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau :
Nombre de votes blancs :
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenus :
Monsieur CANTA Raphaël 11 (onze) voix
Madame MEYER Véronique 11 (onze) voix
Madame MARELLI Céline 11 (onze) voix
Mesdames MEYER et MARELLI et Monsieur CANTA ayant obtenu la majorité
absolue ont été proclamés élus suppléants.
M FORRIERES, Président M LANCEL Mikaël, secrétaire de séance