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Procès Verbal - D 2026 12 Proces Verbal de la seance du 10 fevrier 2026 acteTampon
Document publié le Mardi 10 février 2026 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2026 12 Proces Verbal de la seance du 10 fevrier 2026 acteTampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 13/03/2026
Reçu en préfecture le 13/03/2026
pull cs ID : 069-216900043-20260310-D202612-DE
DELIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026 - 12
Séance du mardi 10 mars 2026 à 19 h 30
Date de convocation du conseil : jeudi 5 mars 2026
Nombre de membres du conseil en exercice : 13
Nombre de membres présents : 10
Nombre de votants : 12
Président de séance : Pascal LEBRUN
Secrétaire élue : Véronique MARTINEZ
Membres présents: Mesdames & Messieurs Marina AFLALO, Alain DRIOT, Franck DUMOULIN, Fabien DUPIN,
Norddine GUEDAMI, Nicolas HIRSCH, Véronique JON, Pascal LEBRUN, Audrey MAIALE, Véronique MARTINEZ.
Membres absents ayant donné procuration : Marie PAILLONCY à Fabien DUPIN, Frédérique BURTIN à Pascal LEBRUN
Membres absents : Franck SUBERT.
OBJET : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 10 février 2026
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu le procès-verbal annexé à la présente :
Considérant que Monsieur le Maire soumet aux membres du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance
du Conseil Municipal du mardi 10 février 2026 :
Considérant que Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à formuler leurs observations :
Compte-tenu des observations ;
Le Conseil Municipal,
1) APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 10 février 2026.
2) CHARGE le secrétaire général de Mairie de l'exécution de la présente délibération.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité
Fait et délibéré à Alix le : 10 mars 2026
Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le :
- Mis en ligne sur le site de la Commune d’Alix le :
La secrétaire de séance, Le président,
Û | LÉELEN LE j
lotus (C4 Véronique MARTINEZ Pascal LEBRUN
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai
16 place de la Mairie 69380 ALIX — www.alix-village.fr
Tel. : 04 T8 43 91 68— Courriel : mairie@alix-village.fr - Siret : 216900043 00011