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Procès Verbal - D 2026 19 Proces Verbal de la seance du 10 mars 2026 acteTampon
Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2026 19 Proces Verbal de la seance du 10 mars 2026 acteTampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 20/03/2026
Reçu en préfecture le 20/03/2026 EM
Publié le
ID : 069-216900043-20260320-D202619-DE
MAIRIE d’ALIX
69380
DELIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026 - 19
Séance du vendredi 20 mars 2026 à 8h30
Date de convocation du conseil : lundi 16 mars 2026
Nombre de membres du conseil en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14
Nombre de votants : 15
Président de séance : Pascal LEBRUN
Secrétaire élu : Fabien DUPIN
Membres présents : Mesdames & Messieurs Marina AFLALO, Frédérique BURTIN, Marie Madeleine COQUARD,
Rémy CORREARD, Alain DRIOT, Franck DUMOULIN, Fabien DUPIN, Nicolas HIRSCH, Véronique JON, Pascal LEBRUN,
Audrey MAIALE, Marie PAILLONCY, Benoït PROVILLARD, franck SUBERT
Membres absents ayant donné procuration : Maude JOUBERT à Rémy CORREARD
OBJET : approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 10 mars 2026
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales :
Vu le procès-verbal annexé à la présente :
Considérant que Monsieur le Maire soumet aux membres du Conseil Municipal le procès-verbal de la séance
du Conseil Municipal du mardi 10 mars 2026 :
Considérant que Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à formuler leurs observations :
Compte-tenu des observations :
Le Conseil Municipal,
4) APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 10 mars 2026.
2) CHARGE le secrétaire général de Mairie de l'exécution de la présente délibération.
Après en avoir délibéré, 11 voies pour et 4 abstentions
Fait et délibéré à Alix le : 20 mars 2026
Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le :
- Mis en ligne sur le site de la Commune d’Alix le :
Le secrétaire de séance, Le président,
…
Fabien DUPIN à" Pascal LEBRUN
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai
16 place de la Mairie 69380 ALIX — www.alix-village.fr
Tel. : 04 78 43 91 68 — Courriel : mairie@alix-village.fr - Siret : 216900043 00011