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Déliberation - 2026 01 a 08 260226 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mont-sous-Vaudrey.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 01 a 08 260226 liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Mont-sous-Vaudrey
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance Conseil municipal du 24 février 2025
Mairie, salle du conseil - Mont-sous-Vaudrey
18h00
Le conseil municipal s'est réuni le mardi 24 février 2026 à 18h, en mairie de Mont-sous-Vaudrey, sur la convocation de Madame Paulette GIANCATARINO, Maire de Mont-sous-Vaudrey. Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
(CGCT), Madame Liliane GOY, adjointe à la Maire, a été désignée comme secrétaire de séance.
Done CORREIDEES en 15 Nombre de procurations 2 exercice
Nombre de conseillers présents 12 Nombre de votants 12
Date de convocation 16/02/2026 Date de publication 26/02/2026
Conseillers présents
Bernard BERTHAUD, Marie-Hélène BILLOT, Stéphanie FAIVRE, Bernard FRAIZIER, Paulette
GIANCATARINO, Liliane GOY, Nicolas KOEHREN, Thomas HUMBLOT, Arnaud LAVIGNE,
Christian MAGDELAINE, Didier MOMBOBIER et Marie-Anne SALVADORI.
Conseillers absents Sylvain CROZE, Christian SAINTHOT et Solène VILLET
Christian SAINTHOT pour Paulette GIANCATARINO
RHEnRUons Solène VILLET pour Bernard FRAIZIER
Numéro Objet de la délibération Décision
. APPROUVE k . . ) 2026 - OI Compte Financier Unique (CFU) 2025 unanimité (13 votes)
2026 - 02 Affectation du résultat APPRO E unanimité (14 votes)
APPROUVE
2026 - 03 Budget 2026 unanimité (14 votes)
2026 - 04 Vote des taux 2026 D PROONE unanimité (14 votes)
2026 - 05 Subventions aux associations 2026 REROSNE unanimité (14 votes)
Adhésion de la CCVA au syndicat mixte du SCOT du Pays APPROUVE 2026 - 06 . a. Dolois unanimité (14 votes)
Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir APPROUVE 2026 - 07 ne
des communes unanimité (14 votes)
2026 - 08 Désignation d’AMS comme Délégué à la Protection des APPROUVE
Données unanimité (14 votes)
Paulette GIANCATARINO, Maire