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Déliberation - liste delib 31 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 31 01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Exploration spatiale,
ARINTHOD
(]
A
janvier
2023
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
31
janvier
à
19
heures
00,
Liste
de
délibérations
du
conseil
municipal
du
31
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
8
décembre
2022,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
GIROD,
1‘
adjoint.
Présents
:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Eric
JACQUEMIN,
Laurent
GRAND,
Guy
DUPUIS,
Florent
JOURDAIN,
Philippe
MONNERET,
Bernard
DARLAY
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Christine
BORSKT,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Sylvie
CALLAND,
Marie-Claude
RENAUD,
Myrtille
BROCHOIRE,
Joséphine
JACQUENOD.
Absents
excusés
:Stéphanie
LECOULTRE.
Absents
non
excusés
:
Secrétaire
de
séance
:
Pascal
GIROD
DELIBERATION
|310123-01
Pour
Contre
Abstention
Approbation
des
Procès-verbaux
du
18
0
08/12/2022
et
15/12/2022
DELIBERATION
|310123-02
Pour
Contre
Abstention
Ouverture
de
crédits
avant
vote
du
budget
18
0
primitif
2023
DELIBERATION
|310123-03
Pour
Contre
Abstention
Modalités
de
versement
de
subvention
aux
18
0
associations
pour
participation
à
une
animation
par
un
prestataire
extérieur
DELIBERATION
|310123-04
Pour
Contre
Abstention
Modification
des
statuts
de
Terre
d'Emeraude
18
0
Communauté DELIBERATION
|310123-05
Pour
Contre
Abstention
Location
logement
13
place
de
la
fontaine
18
0
DELIBERATION
|310123-06
Pour
Contre
Abstention
Sécurisation
fils
nus
rue
Fontaine
du
Frêne
18
0