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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mont-sous-Vaudrey.
Lien du pdf (Déliberation - 260320 liste des deliberations 2026 09 a 21)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Guerre en Ukraine,
Mont-sous-Yaudrey
Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 20 mars 2026 à 19h30, en mairie de Mont-sous-Vaudrey, sur la convocation de Madame Paulette
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance Conseil municipal du 20 mars 2026
Mairie, salle du conseil - Mont-sous-Vaudrey
19h30
GIANCATARINO, Maire de Mont-sous-Vaudrey. Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
(CGCT), Madame Joëlle CHAMOUTON 2 été désignée comme secrétaire de séance.
d :
DS Fonse less L 15 Nombre de procurations 1 exercice
Nombre de conseillers présents 14 Nombre de votants 15
Date de convocation 16/03/2026 Date de publication 23/03/2026
Conseillers présents
Bernard BERTHAUD), Joëlle CHAMOUTON, Gérard COUTROT, Bernard FRAIZIER, Paulette
GIANCATARINO, Charline HUMBLOT, Nicolas KOEHREN, Anne LAUNOY, Arnaud LAVIGNE,
Christian MAGDELAINE, Didier MOMBOBIER, Maud MONANGE, Elisabeth POIROT et Emeline
VALET
Conseillers absents Stéphanie CHEVANNE
Procurations Stéphanie CHEVANNE pour Paulette GIANCATARINO
Numéro Objet de la délibération Décision
APPROUVE
2026 - 09 Élection du Maire (14 votes, 1 blanc, bulletin secret)
2026 - 10 Détermination du nombre de postes d'adjoints DRPROONE unanimité (15 votes)
| APPROUVE
2026 - 11 Elections des Adjoints (13 votes, 1 blanc et 1 nul,
bulletin secret)
2026 - 12 Fixation des indemnités de fonction DEAN unanimité (15 votes)
Désignation des délégués au comité du Syndicat Mixte APPROUVE
2026 - 13 d'énergies et d'équipements et de e-communication du Jura imité (15 votes) (SIDEC du Jura) unanimi votes
Désignation des délégués à l'association des Communes APPROUVE 2026 - 14 . Le
Forestières unanimité (15 votes)
. . APPROUVE - Dé délégué CNA . 2026 - 15 ésignation des délégués au S unanimité (15 votes)
2026 - 16 Désignation des délégués au SIVOM ROUE unanimité (15 votes)
2026 - 17 Désignation des délégués au Conseil d'Administration du APPROUVE Collège Jules Grévy unanimité (15 votes) Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « APPROUVE
2026 - 18 Distribution d'électricité et de gaz » au sein du bloc pe unanimité (15 votes)
communal (communes et groupement)
2026 - 19 Commission Appel d'Offres (CAO) tt unanimité (15 votes)
Le . APPROUVE 2026 - 20 Désignation de correspondants unanime vo)
2026 - 21 Organisation de la formation des élus ROME unanimité (15 votes)
Joëlle CHAMOUTON, Secrétaire de séance Paulette GIANCATARINO, Maire