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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Proveysieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 20 14 99 de 038 213803257)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le S LOF
ID : 038-213803257-20260320-2026032014-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers L'an deux mil vingt-six, le 20 mars
En exercice : 15 Le Conseil Municipal de la commune de PROVEYSIEUX,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie,
sous la présidence de M. JALLOT Nicolas, Maire
Présents : 15 Date de convocation du conseil municipal : 20 mars 2026
PRESENTS : M JALLOT Nicolas, MME ROCHE Pascale
Votants : 15 M MICHALLET Bernard, MME DREVET Valérie, M BON
Paul, MME VILLAIN Elodie, M MILLET Christophe, MME
KIELY-LEMELE Martina, M HIESS Arno, MME FAUVEL
Christlène, M TAMBINI Hervé, MME VERNET Sonia, M
RITTER Thomas, MME VINCENDON Anne-Laure, M
BERGER Nicolas
Le Conseil nomme la secrétaire de séance en la personne de M MILLET Christophe
DELIBERATION N°14 OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATIONS MULTIPLES DU NERON (SIVOM DU NERON)
Monsieur le maire rappelle à l'assemblée qu'il doit être procédé à la désignation, pour le nouveau mandat, de 2 délégués titulaires et de 2 délégués suppléants pour représenter la commune au sein du SIVOM du Néron.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
DESIGNE :
- M. Nicolas JALLOT, délégué titulaire et sa suppléante, Pascale ROCHE - M. Arno HIESS, délégué titulaire et son suppléant, Thomas RITTER
Délibération adoptée à l’unanimité Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le S L C
ID : 038-213803257-20260320-2026032014-DE
Délibération adoptée à l’unanimité
Le Maire, Nicolas JALLOT
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Affiché le 20 mars 2026
Pour copie conforme
En mairie, le 20 mars 2026