Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 21 MARS 2024
Déliberation - Séance du 5 Mars 2026
Déliberation - Séance du16 mars 2023
Déliberation - lSéance du 13 mars 2025
Procès Verbal - 05 mars 26
unknown - Séance du 16 mars 2023
Déliberation - Séance du 21 mars 2019
Procès Verbal - 13 MARS 2025
Déliberation - Séance du 24 avril
Déliberation - 05 mars 2026
Déliberation - Séance du 21 mars 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Déliberation - Séance du 21 mars 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Investissement et développement économique,
QE
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
prises
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
qui
s’est
tenue
le
21
Mars
2024
à
18h30
à
la
Mairie
de
Chantraine
Délibération
N°
1 -
Adopté
à
Finances
-
Décisions
budgétaires
-
Budgets
et
comptes
-
lonnhnité
Compte
administratif
2023.
Délibération
N°
2 -
à
Finances
-
Décisions
budgétaires
-
Budgets
et
comptes
-
poonpie
à À
Compte
de
gestion
2023.
ananimité
Délibération
N°3
-
Adopté
à
Finances
-
Décisions
budgétaires
-
Budgets
et
comptes
-
lon
hnité
Affectation
des
résultats
de
clôture
2023.
Délibération
N° 4
-
Adovté
à
Finances
-
Fiscalité
-
Fiscalité
directe
locale
-
Taux
P
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
l’année
2024.
l'unanimité
Délibération
N°
5 -
Finances
- Décisions
budgétaires
- Budgets
et comptes
- Budget
Primitif
2024.
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
N°
6 -
Finances
-
Décisions
budgétaires
-
Budgets
et
comptes
-
Fongibilité
des
crédits.
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
N°
7-
Enseignement
-
Frais
de
fonctionnement
des
écoles
-
Participation
financière
des
communes
extérieures
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
(année
scolaire
2023/2024).
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
N°
8-
Finances
-
Subventions
-
Demandes
de
subventions
-
Travaux
de
requalification
de
voirie
(rue
du
Hameau)
:
demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
des
Vosges.
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
N°
9 -
Commande
publique
- Divers
types
de
contrats
- Groupements
de
commandes
-
Travaux
de
requalification
de
voirie
(rue
du
Hameau) :
groupement
de
commandes
avec
la
Ville
de
Golbey.
Adopté
à
l'unanimité
A
Chantraine,
le 22
Mars
2024 La
Secrétaire
de
es ——
AUX
Charlotte
GÔ
d
Affiché le 22/03/2024