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Procès Verbal - 13 MARS 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 13 MARS 2025)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Économie et finances,
Chantraine ie Centa
Rsns
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
CANTON
D’EPINAL
1
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
13
mars
2025
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq
le treize
mars
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en date
du
03/03/2025
affichée
le 03/03/2025),
s'est réuni
en séance publique
à la Mairie
de
Chantraine
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
Etaient_présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Mesdames
Brigitte
GILLE,
Sandrine
HINGRAY,
Audrey
HUSSON
et Messieurs
Michel
AUBERT,
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Adjoints,
Madame
Agnès
BOUDOT,
Anne
VIGUIER,
Conseillères
municipales
déléguées,
Mesdames
Marie-
Noëlle
DUMARTIN,
Anne-Marie
GIRARDIN,
Charlotte
GÔTTMANN,
Marie-Laure
MULOT
et
Messieurs
Sébastien
BAUR,
Jacques
CHAPON,
Clément
CLAUDEL,
Patrick
DORGET,
Max
RICHARD,
Mickaël
ROBERT,
Conseillers
municipaux.
Etaient
excusés
:
Madame
Martine
OHNIMUS
(pouvoir
à Mme
GILLE)
et Messieurs
Jean-Pascal
VALDENAIRE
(pouvoir
à Mme
HUSSON),
Gérard
HUMBLOT
(pouvoir
à Mme
HINGRAY).
Était absent : Monsieur
Slim HARDIAL.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: ..
22
Nombre
de
conseillers présents
:
18
Nombre
de
conseillers
votants
: .....…
21
Monsieur
Michel
AUBERT
a été désigné
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
de
la dernière
séance
(23 janvier
2025)
est lu
et adopté
à l'unanimité. Ordre
du
jour
de
la
séance
:
1°/ Compte
Financier
Unique
2024.
2°/ Affectation
des
résultats
de
clôture
2024.
3°/ Taux
d'imposition
de
la fiscalité
directe
locale pour
2025.
4°/ Budget
Primitif 2025.
5°/ Fongibilité
des
crédits.
6/S.M.I.C.
88
(Syndicat
Mixte pour
l'Informatisation
Communale
dans
le Département
des
Vosges)
— Demandes
d'adhésion.
7% S.D.E.V.
(Syndicat
Départemental
d’Electricité
des
Vosges)
- Modification
des
statuts.
8°/ Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
suivantes :
Délibération
N°
1 - Finances
- Décisions
budgétaires
- Budgets
et comptes
- Compte
Financier
Unique
2024
(budget
communal).
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON,
Adjointe
déléguée
aux
finances.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 20
voix
pour,
APPROUVE
le
CFU
de
l’année
2024
de
la
commune
de
Chantraine
présenté
et
résumé
comme
suit
par
Madame
Brigitte
GILLE,
doyenne
d'âge
de
l'assemblée :
PRÉSENTATION
GÉNÉRALE
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
Détermination
du
résultat
cumulé
à
la
fin
de
l'exercice
2024
Investissement
Fonctionnement
Total
cumulé
Prévision
budgétaire
totale
1
590
838,86
3
260
829,68
Recettes
Recettes
réalisées
862
155,37
2 873
522,70
Restes
à réaliser
Autorisation
budgétaire
totale
1
590
838,86
3
260
829,68
Dépenses
Dépenses
réalisées
649
178,50
2456
655,13
Restes
à réaliser
73
415,21
Différence
entre
les
| Solde
des
réalisations
de
titres
et
les
mandats
|l’exercice
(+/-)
212
976,87
416
867,57
629
844,44
TEE
Résultats
antérieurs
reportés
(+/-)
472
894,68
reoartés Solde investissement)
ou
,
.
Excédent/déficit
(+/-)
- 594
273,65
résultat
de
clôture
(fonctionnement) DU
Restes
à réaliser
(+/-)
-73
415,21
- 73 415,21
restes
à réaliser
Résultat
cumulé
Excédent/déficit
- 381
296,78
889
762,25
508
465,47
2 DONNE
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la délibération.
Délibération
N°
2
-
Finances
-
Décisions
budgétaires
-
Budgets
et
comptes
-
Affectation
des
résultats
2024.
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON
adjointe
déléguée
aux
finances.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
ARRÊTE
les
comptes
de
l’année
2024
au
vu
des
comptes
financiers
uniques
donnant
les
indications
suivantes :
-
le
compte
financier
unique
2024
de
la
Commune
de
CHANTRAINE
laisse
apparaître
un
déficit
de
la section
d'investissement
de
381
296,78
€ ;
-
le
compte
financier
unique
2024
de
la
Commune
de
CHANTRAINE
laisse
apparaître
un
excédent
de
la section
de
fonctionnement
de
889
762,25
€.
Au
niveau
des
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
sur
le
budget
2024,
il
y
a
38
124,54
€
à inscrire
en
dépenses
et
0 €
en
recettes
: le besoin
de
financement
augmente
de
38
124,54
€.
Compte
tenu
du
déficit
de
la section
d'investissement
et de
la prise
en
compte
des
restes
à
réaliser
de
2024,
le besoin
net
de
financement
est
de
419
421,32
€.
Le
résultat
excédentaire
cumulé
de
la
section
de
fonctionnement
(889
762,25
€)
doit
faire
l'objet
d’une
délibération
par
le conseil
municipal
et est affecté
de
la façon
suivante :
e
Une
partie
doit
être
affectée
en
recettes
de
la
section
d'investissement
du
budget
2025
au
titre du
financement
des
investissements,
pour
combler
le déficit :
o
Compte
1068
- Investissement
Recettes
: 419
421,32
€.
e
Le
reste
doit être affecté
en
recettes
de
la section
de
fonctionnement
du
budget
2025
en
report
à nouveau :
o
Compte
002
- Fonctionnement
Recettes
: 470
340,93
€.
Le
résultat
déficitaire
de
la
section
d'investissement
sera
reporté
à la
ligne
001
(dépenses
d'investissement)
pour
381
296,78
€.
Délibération
N°3
- Finances
- Fiscalité
- Fiscalité
directe
locale
- Taux
d'imposition
de
la fiscalité
directe
locale
pour
2025.
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON,
Adjointe
déléguée
aux
finances.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DÉCIDE
de
fixer
les
taux
des
taxes
locales
comme
suit :
-
Foncier
bâti
: 41,22
%
-
Foncier
non
bâti
: 19,55
% Délibération
N°
4 - Finances
- Décisions
budgétaires
- Budgets
et comptes
-
Budget
Primitif
2025.
Préambule
du
Maire
à
la
présentation
du
budget
primitif
2025
par
Madame
Husson,
adjointe
déléguée
aux finances :
Le Maire
rappelle
que
pour
la
construction
du
budget
2025,
plusieurs
principes
ont
été établis
en
raison
notamment
du
contexte
économique
incertain
qui perdure
:
* Maintenir
une
stabilité
des
impôts
communaux,
qui
n'ont
pas
augmenté
depuis
2010.
Toutefois, face
à la hausse
des
charges
de fonctionnement,
le Maire
précise
que
la
commune
se
rapproche
de
la
nécessité
d'une
revalorisation
de
l'impôt
pour
assurer
un
niveau
suffisant
d'investissements
;
*
Ne
pas
générer
de
dettes
supplémentaires
incompatibles
avec
la
capacité
de
remboursement
de
la commune,
laquelle
doit
rester
bien
en
deçà
du
seuil
critique.
* Préserver
des
marges
d'investissement
pour
les années futures.
Ces
orientations
obligent
la commune
à maintenir
une
gestion
rigoureuse,
économe
et responsable
:
* Les
dépenses
de fonctionnement
inscrites
au
budget
2025
s'élèveront
à 3 342
400,93
€,
un
montant
proche
des
3 260
829,68
€ de 2024,
malgré
l'inflation
et les nouvelles
charges.
* Le
budget
d'investissement
pour
2025
sera
de
1
555
221
€,
légèrement
en
dessous
des
1 590
838
€ de 2024,
mais
toujours
en
ligne avec
la capacité de financement
de la commune.
Des
investissements
ciblés
pour
2025 :
* La
rénovation
et
la
conservation
du
patrimoine
communal,
avec
notamment
la
reprise
de
la toiture
de
la maison
Grandemange
;
* Des
travaux
au
cimetière ;
* Des
plantations
en forêt
communale
;
* La
réfection
de voiries
et l'amélioration
de
l'éclairage public
;
* La
requalification
de
la rue
du
Hameau
;
* Le
remplacement
du
tapis
d'enrobé
de
la
rue
Varroy
entre
le giratoire
et
la
rue
des
Roses
de
Noël
;
* L'installation
de panneaux
photovoltaïques
sur
la
toiture
de
l’école
maternelle.
Pour
le futur,
un
enjeu foncier
majeur:
En
2027,
le
traité
de
concession
avec
la
Société
d'Équipement
du
Bassin
Lorrain
(SEBL)
pour
la
réalisation
de la ZAC
de l'Arsenal
arrivera à son
terme.
Il reste une parcelle non
vendue
de 9 000
m2.
La
recette
issue
de
cette
ultime
vente foncière
attendue
est nécessaire
pour
équilibrer
les
comptes
de
l'opération.
Cependant,
en
raison
du
contexte
du
marché
immobilier,
l'investisseur pressenti
depuis
quelques
temps
déjà,
n'a pas
pu
lancer
la construction
des
31
logements
prévus
sur
ce
terrain.
Il ne
s'est donc
pas
rendu
acquéreur
de ce dernier.
La commune
envisage
donc
d'acquérir
la moitié
de cette parcelle
pour
un
montant
de 320
000
€
afin
de se constituer
un
patrimoine foncier
stratégique
pour
des projets futurs
encore
non
définis.
Cette
dépense
est
à
inscrire
au
budget
primitif
d'investissement
2025.
L'annuité
de
remboursement
de
l'emprunt
nécessaire,
estimée
à
23
000
€,
sera
compensée
par
le fait
que
des
emprunts
arrivent
à échéance
en
2025,
ce
qui
permettra
une
stabilité
de
la
charge financière
de
la
dette. Avec
ce
budget
2025,
la capacité
de
désendettement
de
la commune
est estimée
à 3,5
années,
bien
en
deçà
du
seuil
critique
fixé
à
11
années.
Le
capital
restant
dû
s'élève
à
1
249
444
€.
Le
budget
primitif 2025
reflète
ainsi
la
volonté
de
la
municipalité
de
maintenir
un
développement
maîtrisé
et durable,
en garantissant
un
cadre
de vie de qualité pour
l'ensemble
des
habitants.
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON,
Adjointe
déléguée
aux
finances.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
ADOPTE
le budget
primitif
communal
pour
l’année
2025
- Section
de
Fonctionnement :
Dépenses
et recettes
:
3 342
400,93
€ (Vote
par
chapitres).
- Section
d’Investissement :
Dépenses
et recettes
: 1 555
221,32
€
(Vote
par
opération
et par
chapitre
pour
le non-affecté). Discussion
:
Monsieur
CLAUDEL
regrette
que
la commune
engage
une
dépense
de 320
000
€ pour
l'achat
d'un
terrain
au
détriment
du
bien-être
du
personnel.
Il aurait
été préférable,
selon
lui,
de budgéter
l'achat
d'un
véhicule
de remplacement.
Monsieur
le Maire
rappelle
que ce choix
a été débattu
lors des
réunions
des commissions
« Travaux
»
et « Finances
».
Monsieur
CHAPON
regrette
que
les
travaux
de
requalification
de
la
rue
Schubert
ne
soient
pas
encore
prévus
au
budget
de
cette
année,
et fait
remarquer
que,
depuis
dix
ans,
la commune
parle
de
cette opération
sans,
pour
autant,
la concrétiser.
Délibération
N°5
- Finances
- Décisions
budgétaires
- Budgets
et comptes
- Fongibilité
des
crédits.
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON,
Adjointe
déléguée
aux
finances.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DÉCIDE
qu'à
compter
de
l'exercice
2025,
les
taux
de
fongibilité
des
crédits
seront
donc
fixés
comme
suit :
*
7.5
%
pour
les dépenses
de
fonctionnement
*
7.5
%
pour
les dépenses
d'investissement.
Délibération
N°
_6
-
Institutions
et
vie
politique
-
Intercommunalité
-
Adhésions/Retraits
- S.M.I.C.
Vosges
: demandes
d'adhésion.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DONNE
son
accord
pour
l'adhésion
des
structures
suivantes
:
-
le Syndicat
des
Eaux
du
Haut
du
Mont
- Siège
: Florémont,
-
le Syndicat
des
Eaux
de Bel-Air
- Siège
: Frain,
au
Syndicat
Mixte
pour
l'Informatisation
(S.M.I.C)
dans
le Département
des
Vosges. Délibération
N°
7
- Institutions
et
vie
politique
-
Intercommunalité
- Modifications
statutaires
- S.D.E.V.
: modification
des
statuts
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
APPROUVE
la
modification
des
statuts
du
Syndicat
Départemental
d’Electricité
des
Vosges
rendue
nécessaire
par la demande
de
la Commune
de
MARTINVELLE,
tendant
au
transfert
de
sa compétence
Autorité
Organisatrice
de
Distribution
d’Electricité
au
S.D.E.V.
Puis
sont
données
au
conseil
municipal
les informations
suivantes :
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
des
faits suivants :
- La préfecture
a publié
le nouvel
arrêté concernant
l'interdiction
de taille des
haies
entre
le 16
mars
et le 15
août.
- La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
se tiendra
le jeudi
24 avril
2025.
- Un
concours
photo
pourrait
être organisé
sur un
thème
prédéfini
en vue
de la réalisation
du
futur
« Chantraine
Echo
».
- Une
nouvelle
station
vélos
Vilvolt
sera
prochainement
installée
dans
le
secteur
de
la
pharmacie
à la ZAC
du
Parc
de
l’Arsenal.
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER
informe
que :
- Les
Causeries
de
Candide
« Et si l’on causait
humour
amour
et poésie
» organisées
le 20
février
ont
rassemblé
environ
25 personnes.
Prochaines
causeries
de
candide
:
ele 26 mars
sur le sujet
« Les
roues
de
l'avenir
»
ele 1°
avril
sur
le sujet
du
jardinage.
- Le
spectacle
« A
la sauce
Raymond
Devos
» a, quant
à lui, réuni
50 personnes.
- La
troupe
théâtrale
« Le grenier
» a fait deux
représentations,
l’une
le 28 février
dont
les
bénéfices
ont
été
reversés
à
« La
grenouille
buissonnière
», et l'autre
le
1°
mars
au
profit
de
« Ranaventure
».
- L'école
maternelle
recherche
toutes
informations
concernant
Madame
Julia
Colin,
donatrice
du
bâtiment
accueillant
l'actuelle
école
maternelle.
- L'école
élémentaire
va,
cette
année,
organiser
le
permis
internet
pour
les
enfants
de
CM2. - Le
CCAS
organise
une
nouvelle
fois
l'animation
« L’opéra
pour
tous
» à destination
des
séniors
(30 avril
prochain).
Madame
Audrey
HUSSON
informe
que :
- Un
défilé
de
carnaval
sera
organisé
par
« La
Grenouille
Buissonière
» le dimanche
16
mars
à partir
de
15 heures.
- Une
opération
« Nettoyage
de
la Nature
» se déroulera
le dimanche
16
mars
au
matin
-
Rendez-vous
sur
le parking
situé
en
face
du
restaurant
« La
Chaumière
» à partir
de
9
heures. - Une
nouvelle
séance
« Repair
Café
» sera
organisée
le 19
mars
2025
de
10h00
à 17h00
à
la Maison
Grandemange.
- La
chasse
aux
œufs
organisée
par
le Conseil
des
Jeunes
se
déroulera
le 19
avril
2025
à
11
heures
à la Maison
Grandemange.
Madame
Anne
VIGUIER
fait part
des
prochaines
animations
de
la bibliothèque
:
- Organisation
d’une
soirée
sur
l'autisme
le jeudi
3 avril
2025
à 18h30.
- Après
midi
jeux
de
société
le 23 avril
2025.
- Opération
lire
et faire
lire
à l’école
élémentaire
les
lundi,
mardi,
jeudi
et vendredi
midi
ainsi
que
le vendredi
à 16h30,
et à l’école
maternelle
les lundi,
mardi
et jeudi
à partir
de
16h30.
Des
séances
seront
également
organisées
lors
des
ALSH
entre
13h30
et 14h30.
- Madame
Arnould
doit travailler
à nouveau
sur le projet
de portage
de
livres
à domicile
et sur
la possibilité
d’aller
chercher
les
personnes
isolées
pour
leur
faire
profiter
de
la
bibliothèque.
Monsieur
Jacques
CHAPON
souhaite
organiser
une
conférence
débat
sur
les thèmes
de
« la
politique
de défense
», « la force
de réserve
» et sur
« les drones
».
Monsieur
le Maire
suggère
que
ces sujets fassent
l'objet d'une
Causerie
de Candide.
Madame
Charlotte
GÔTTMANN
informe
qu’elle
a rencontré
les représentants
de l'association
« Briques
animations
» lors
du
festival
« Jeux
et cie
» à Epinal.
Cette
association
travaille
sur les
liens
intergénérationnels.
Il pourrait
être
intéressant
de
se
rapprocher
de
cette
structure
pour
créer
une
animation
en lien avec
la bibliothèque.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h40.
Le
Mair
Le
Secrétaire
de
séance,
Marc
Michel
AUBERT
Présent Procès-verbal
affiché
le
25
AVR.
2075