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Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune d'Inguiniel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib 14 avril 2026)
Thèmes du document : Environnement, Fiscalité, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 14 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS – Roll an divizadegoù
Publié / mis en ligne le : 17.04.2026
N° INTITULE VOTE
2026 – 027 Approbation du PV du 20 mars 2026 Adopté
2026 – 028 Approbation du PV du 03 avril 2026 Adopté
2026 – 029 Vote des taux d’imposition 2026 Adopté
2026 – 030 Vote des budgets 2026 Commune et Maison
de santé
Adopté
2026 – 031 Vote des subventions 2026 aux associations et
autres organismes
Adopté
2026 – 032 Vote du taux de fongibilité Adopté
2026 – 033 Liste des dépenses à imputer au compte 6232
« Fêtes et cérémonies »
Adopté
2026 – 034 Indemnités allouées au maire et aux adjoints Adopté
2026 – 035 Indemnités km aux conseillers municipaux Adopté
2026 – 036 Groupes de travail Adopté
2026 – 037 Commission CAO Adopté
2026 – 038 Commission MAPA Adopté
2026 – 039 Commission communale des impôts directs Adopté
2026 – 040 Commission de contrôle financier Adopté
2026 – 041 Délégués à Morbihan Energies Adopté
2026 – 042 Délégués à la SPL Bois Energies Renouvelable Adopté
2026 – 043 SPL – Garantie d’emprunt Adopté
2026 – 044 SPL – Rapport annuel 2024-2025 Adopté
2026 – 045 Délégués à l’association des communes
forestières
Adopté
2026 – 046 Référents Sécurité routière Adopté
2026 – 047 Référent Charte sur les addictions Adopté 2026 – 048 Référent Langue bretonne et Charte Ya d’ar
Brezoneg
Adopté
2026 – 049 Référent Mémoire Adopté
2026 – 050 Référent Défense Adopté
2026 – 051 Référent CNAS Adopté
2026 – 052 Référent FDGDON Adopté
2026 – 053 Référent Comité de jumelage Adopté
Le représentant de la collectivité Le secrétaire de séance
Guillaume de BEAUFORT