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Arrêté - DOC311024 31102024153039 1
Arrêté - arrete 2022 046p
Acte - 0863 00132 3007895 1
Arrêté - DOC110723 11072023094834 1
Conseil Municipal - 20190314 cm
Procès Verbal - PV Cm 12092024
Conseil Municipal - cm 02062022 1
Document publié le Lundi 23 mai 2022 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 02062022 1)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Humanitaire,
DUR
ON
Re
9
&
Ville de A :
E Big-Berclau) REPUBLIQUE FRANCAISE
le bien vivre ADMINISTRATION COMMUNALE
BILLY-BERCLAU, le 23 mai 2022
Vous êtes prié d'assister à la réunion ordinaire de CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu
à la salle d'honneur Charles Jorisse.
le jeudi 2 juin 2022
à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Contrat d'Engagement Éducatif - Mise en Œuvre
Séjours d’été- participation des familles
Mini-séjour ados — participation des familles
Personnel territorial - Régime des astreintes
Personnel Territorial - Indemnité forfaitaire complémentaires pour élections
Recrutement d'agent non titulaire - Pause Méridienne et entretien
Personnel territorial — Tableau des effectifs
Rémunération des directeurs et animateurs saisonniers
Recrutement complémentaire d’animateurs pour les centres de loisirs
10. Budget commune — Décision modificative N° 1
11. Finances locales - Modification des tarifs
12. Finances locales — Attribution de subvention
13. Finances Locales —- Demande de subvention au titre des amendes de police
14. Finances locales demande de subvention actions de santé publique
15. Admission en non-valeur
16. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la SIA — rue Gounod
17. Cimetière — Modification du Règlement
18. Création d’un Comité Social Territorial
19. SIAEV — Modification des statuts
20. Compte-rendu des décisions du Maire
Le Maire,
Steve BOSSART
ee
Mairie de Billy-Berclau DA
181 rue du Général de Gaulle - 62138 Billy-Berclau 0321747900 mairie@billy-berclau.fr
LE:
billy-berclau.fr