Compte-Rendu - compte rendu du 24 aout 2021

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Compte-Rendu - compte rendu du 24 aout 2021 Document publié le Mardi 24 août 2021 par la commune de Saint-Lyé. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 24 aout 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Culture et patrimoine, République Française

Département de l'Aube

Arrondissement de TROYES

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 24 AOUT 2021

Date de la convocation : 17 août 2021

Date d'affichage : 17 août 2021

L'an deux mille vingt et un, le vingt-quatre août à dix-huit heures trente minutes, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Nicolas MENNETRIER, Maire.

Présents : Christine ROBILLARD, Robert BESANÇON, Marie-Laure HRVOJ, Pascal GENET, Laurence FOURNIER, Jean-Yves BRUNEAU, Géraldine PÉRÉE, Liliane VOYARD, Denis PHILIPPE, Marie-Laure LABORIE, Valérie PELLERIN, Annie SALAMI, Laurent JÉROME, Urbain VELUT, Véronique STOLTZ, Sophie MENZIN, Vincent BLANCHOT, Yohan MULLER, Julien SEYSSEL

Représenté : Marcel CHRISTEL par Laurence FOURNIER

Absents excusés : Anne-Josèphe CHARLOT, Bruno LÉOTIER

Secrétaire : Denis PHILIPPE

Secrétaire auxiliaire : Philippe MÉAN

Le procès-verbal de la séance du 28 juin 2021 est lu et approuvé à l'unanimité.

Après en avoir délibéré, et sur proposition du Maire, le conseil municipal :  crée un emploi d’agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité – grade d’adjoint d’animation à temps complet (CDD un an) ;

 accepte l’affectation de matériel mis à la disposition du centre de première intervention par le SDIS ;  prend acte du rapport de gestion 2020 adopté en conseil d’administration de la société XPL DEMAT ;  attribue le marché pour des travaux de voiries rue de Champêtre ;  sursoit à statuer sur la suppression de la PVR dans la zone de l’Arcade ;  autorise le Maire à signer l’avenant avec Troyes Champagne Métropole relatif à la convention de service commun pour la gestion des chiens et chats errants ;

 autorise le Maire à signer l’avenant avec Troyes Champagne Métropole relatif à la convention de service commun d’autorisation des droits des sols ;

 accepte la signature d’un bail rural pour les parcelles cadastrées YH 47, YH 53 et ZK 223 ;  accepte de vendre un terrain communal situé lieudit « l’Etang » et ne donne pas suite à la demande d’un promoteur d’acheter celui situé lieudit « la Jonchère » ;

 accepte des transactions rendues nécessaires pour des alignements de voiries communales (rues des Cortins, du Calvaire et du Crotay) et le classement de parcelles dans le domaine public communal ;  désigne des délégués pour le représenter (un correspondant défense et un référent territorial « ambroisie »).

Informations et questions diverses

Nicolas MENNETRIER :

- Les travaux de la salle polyvalente en face de la médiathèque sont terminés. La commune est dans l’attente de la réception des travaux, il reste l’équipement intérieur à commander (tables, chaises et vaisselle). Un règlement est en cours de préparation. Cette salle sera louée uniquement aux lyotains. Un nom va être choisi.

- Une consultation a été effectuée pour réaménager l’accueil de l’hôtel de ville afin de tenir compte de la réorganisation des services, de permettre la distribution des différents bureaux et de traiter l’accessibilité. Les entreprises retenues sont les suivantes :

Lot 1 menuiseries intérieures : l’Art du Bois : 24 438 € HT

Lot 2 sol souple et 3 peinture : APIC DECOR : sol souple : 5 604,98 € HT et peinture : 4 830,90 € HT Lot 4 lot technique : Grignolo : 3 891 € HT

Soit un total de 44 064,88 € HT (contrat d’architecte compris)

Le début des travaux se fera en fonction de la réalisation des meubles. - Les travaux du préau de l’école maternelle ne se feront pas cette année en raison d’un coût trop élevé lié en partie aux délais d’intervention par rapport à l’attribution du marché. En effet, les travaux devaient avoir lieu pendant les vacances d’été et l’absence des enfants. Ces travaux avaient été évalués à l’origine à 70 000 € puis réévaluer en raison de l’augmentation du coût des matières premières à 100 000 €. Lors de l’ouverture desplis le montant du marché est passé à 170 000 €. Une consultation va être relancée et un nouveau planning des travaux établi afin d’avoir une livraison pour l’été prochain.

Un nouveau règlement de la salle des fêtes ainsi que des nouveaux tarifs seront fixés lors du prochain conseil municipal.

Christine ROBILLARD :

- informe le conseil municipal de recettes supplémentaires liées à la compensation des taxes. L’application d’un coefficient correcteur et la mise à jour des bases suite à une erreur de la DGFIP rapporte à la commune une recette supplémentaire de 83 857 € en fonctionnement. - souhaite faire un point sur les emprunts et éventuellement procéder à une renégociation des taux. Concernant les dépenses de fonctionnement sur un total de 2 595 000 € il reste 1 204 000 € et la trésorerie s’élevait à 600 000 € au 26 juillet. Une décision modificative sera nécessaire pour payer les salaires en raison de remplacement, de besoins supplémentaires liés au COVID et pour le fonctionnement des services techniques. M. MULLER est intéressé pour assister à la commission des finances.

Robert BESANÇON :

- annonce la tenue d’une réunion avec le CDHU début septembre pour faire un point sur le dossier PLU.

Marie-Laure HRVOJ :

- informe qu’une réunion a eu lieu avec le département pour des aménagements de voiries sur le hameau de Grange l’Évêque afin de sécuriser la circulation piétonne au niveau de l’école. - La SNCF va effectuer des travaux au niveau du passage à niveau avenue de la Gare afin de créer un cheminement piétonnier. Ces travaux seront pris en charge par la SNCF et effectués dans un délai de 2 ans.

- Une réunion du COPE d’assainissement a eu lieu. Des travaux vont être effectués afin de solutionner le problème des eaux parasites venant de Barberey Saint Sulpice. Les tarifs ont été revus, la participation raccordement est abandonnée pour une facturation au réel. Il a été évoqué l’entretien des clapets installés notamment sur la rue Jeanne d’Arc.

- Une visite de l’UVE va être organisée et de la station d’épuration. - Une commission voirie se tiendra mi-septembre.

Pascal GENET :

- informe le conseil de la baisse des effectifs à l’école maternelle. Il y a eu un cas de covid au centre sur la dernière semaine de juillet. Les enfants n’ont pas pu être accueillis.

- Précise que le protocole sanitaire sera reconduit à l’identique en septembre.

Laurence FOURNIER :

- informe le conseil du décès du mari de Mme Noël, responsable de la médiathèque.

Annie SALAMI :

- a été interpellée au sujet des bennes de tri se trouvant devant le local technique de Grange l’Évêque et souhaite savoir si cette installation a un caractère provisoire ou non.

Véronique STOLTZ :

- informe de la tenue du cinéma en plein air et de l’organisation d’une foire d’automne le 19 septembre à l’occasion des journées du patrimoine.

- demande une réunion avec les voisins vigilants.

Julien SEYSSEL :

- remercie la commune pour l’enlèvement de l’abribus rue du Bébé, il informe également que l’adresse contact du site internet ne fonctionne pas.

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21h50.

Le Maire,

Nicolas MENNETRIER