Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Dossier n°52 DM1
Arrêté - Dossier n°8 Signature BP 2026
Déliberation - Deliberation n°52 BP 2025 DM1
Déliberation - Dossier n°63 RPQS EP 2023
Arrêté - Dossier n°7 Balance 2025
Déliberation - Dossier n°66 RPQS DECHETS 2023
Déliberation - Dossier n°0 Liste des decisions du maire
Déliberation - Dossier n°20 Etat 1259 Annee 2025
Déliberation - Deliberation n°2022 52
Déliberation - Deliberation n°2023 52
Arrêté - Dossier n°52 DM1 signatures
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Arrêté - Dossier n°52 DM1 signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
MAIRIE BOUJAN SUR LIBRON - COMMUNE DE BOUJAN LIBRON
V - ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 28/11/2025
Reçu en-préfecture le 28/11/2025
Publié le SG
ID : 034-213400377-20251127-D202552-BF
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 02
Nombre de membres présents : À E,
Nombre de suffrages exprimés : 2.
VOTES :
Pour : 01
Contre : CD
Abstentions À
Date de convocation :91 user he LS
Présenté par (1),
A le
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A ,le
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
ABELLA GERARD 1 n 2
ALBERT SYLVIE
ARGELIES RENE
BONHUIL SABOT FREDERIC
CASSAN PIERRETTE
DUIVON STEPHANE
DUMOULIN ALEXANDRE
ENJALBY PONS CHRISTIANE
ENJERLIC PHILIPPE
FARO TAURINES BERNADETTE
FERREIRA SYLVIE
GIL SANDRINE
JACQUET JEAN FRANCOIS
JAMME SERRES ARNAUD
JOFFRE EDITH É £ £ :
LACROIX OLIVIER
LEGRAND MELANIE
LONG JEAN EMMANUEL
LORIZ GOMEZ SYLVIANE pou Sr Gerarove RPPN
Page 112 Envoyé en préfecture le 28/11/2025
Reçu en préfecture le 28/11/2025
MAIRIE BOUJAN SUR LIBRON - COMMUNE DE BOUJAN LIBRON PÜblié le S LGr
ID : 034-213400377-20251127-D202552-BF
V — ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
MORLA ALEXANDRE pv FL Lie ENT LC_
PLARD GENEVIEVE AT
d _ ” à
SIMAEYS JULIA er Btrbett
VIEREN DOMINIQUE AVE
La Pr Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{1} Indiquer « la présidente » ou « le président »
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …., de la métropole de .., du Conseil syndical de .
{3} L'ajout des signataires est désormais facultatif
Page 113