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Arrêté - Dossier n°8 Signature BP 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Arrêté - Dossier n°8 Signature BP 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
Envoyé en préfecture le 09/03/2026
Reçu en préfecture le 09/03/2026
Publié le SG
ID : 034-213400377-20260305-20268717-BF
MAIRIE BOUJAN SUR LIBRON - COMMUNE DE BOUJAN LIBRON BF 7 ZU25
V — ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 02
Nombre de membres présents : AS
Nombre de suffrages exprimés : AA
VOTES:
Pour : À&
Contre: À
Abstentions : À (A ,VEPEN )
Date de convocation : QC var L- ) (
Présenté par (1), A . Ce Az
Ale OT £ort IDC
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
a OS Acyrs 22 Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
ABELLA GERARD
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Page 174 Envoyé en préfecture le 09/03/2026
Reçu en préfecture le 09/03/2026
h TT Publié le
ID : 034-213400377-20260305-20268717-BF
V —- ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
MORLA ALEXANDRE PALE Te P. FLAC
PLARD GENEVIEVE | PR
SIMAEYS JULIA FF
VIÈREN DOMINIQUE [ \ \/ 7
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
(1) Indiquer « la présidente » où « le président ».
{2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de ….., de la métropole de …, du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 175