Procès Verbal - des d lib rations 30 01 2026

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Procès Verbal - des d lib rations 30 01 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany. Lien du pdf (Procès Verbal - des d lib rations 30 01 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Bois et produits du bois, RÉPUBLIQUE FRANCAISE

D

MAIRIE VAUJANY

LISTE DES DELIBERATIONS

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2026

Date de convocation du Conseil Municipal : le 26 janvier 2026

Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc BASSET, Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX

Absents : Jacques JOUANS et Nadine VERNEY

Pouvoir : Nadine VERNEY à Jean-Luc BASSET

Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX

N°

Délibération Objet Sens du Vote

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 Adopié à l'unanimité

Débat d’orientations budgétaires 2026

01-30012026-01 Le Conseil Municipal prend acte à l'unanimité de la tenue du débat d'orientations Adoptée à budgétaires pour l'année 2026 et de l'existence du rapport sur la base duquel l'unanimité s'est tenu ledit débat.

Régie de recettes « Pôle Culturel » : Intégration des tarifs pour les sorties

et séjours culturels 2026 Adoptée à

01-30012026-02 Le Conseil Municipal approuve l'organisation des sorties et séjours culturels l'unanimité

2026 et décide de la prise en charge d'une participation par la Commune.

Groupement de commandes avec la Communauté de Communes de

l'Oisans pour la fourniture et l’acheminement d'énergie et services

associés Adoptée à 01-50012026-05 Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le deuxième marché l'unanimité subséquent pour la fourniture et l'acheminement d'énergie et de services

associés.

Rénovation de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » :

Avenants aux marchés de travaux

Le Conseil Municipal décide de valider les avenants suivants aux marchés de travaux de rénovation et requalification de la Résidence de tourisme « Les Hauts Adoptée à de la Drayre » à Vaujany : 9 voix POUR

01-30012026-04 | Avenant n°5 au marché pour le lot n°8 « Menuiseries intérieures » passé et avec la société L'ART DU BOIS pour un montant de 9 548.00 € HT;

° Avenant n°1 au marché pour le lot n°9 « Aménagement skiroom » passé

avec la société KORALP pour un montant de 560.00 € HT ;

° Avenant n°1 au marché pour le lot n°11 « Sols souples - Parquets » passé

avec la société BAILLY pour un montant de 15 560.00 € HT.

1 ABSTENTION

(M. Bruno AVEQUE)

Travaux de réfection et aménagement de voirie aux abords de la Résidence

de tourisme « Les Hauts de la Drayre » - Avenant n°2 au marché

Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » - Lot n°21 « Mobiliers — Objets

» passé avec la société L'ART DU BOIS pour un montant de 3 155 € HT

01-30012026-05 Le Conseil Municipal décide de valider un avenant n°2 au marché relatif aux Adoptée à travaux de réfection et aménagement de voirie aux abords de la Résidence de l'unanimité tourisme « Les Hauts de la Drayre » passé avec le groupement SPORTS ET

PAYSAGES / COLAS pour un montant de 9 612.00 € HT.

Fourniture, livraison et installation de mobilier et petit matériel - Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » - Avenants aux marchés

01-30012026-06 Le Conseil Municipal décide de valider un avenant n°1 au marché relatif à la Adoptée à Fourniture, la livraison et l'installation de mobilier et petit matériel pour la l'unanimitéAménagement Espace Multi Accueil Bâtiment « Le Saphir » - Avenants aux marchés de travaux

Le Conseil Municipal décide de valider les avenants suivants aux marchés de travaux d'aménagement de l'espace multi accueil situé dans le bâtiment « Le Saphir » :

e Avenant n°1 au marché pour le lot n°1 « Gros œuvre » passé avec la société TDMI pour un montant en moins-value de 600.00 € HT ;

e Avenant n°1 au marché pour le lot n°3 « Plâtrerie » passé avec la société

01 LAYE PLATRERIE pour un montant de 1 774.66 € HT ; Adoptée à -30012026-07 o à : : à à ; ns ° Avenant n°1 au marché pour le lot n°6 « Cloisons mobiles » passé avec la l'unanimité société ALGAFLEX pour un montant de 1 113.00 € HT ;

e Avenant n°1 au marché pour le lot n°7 « Revêtements de sols souples » passé avec la société BAILLY pour un montant en moins-value de 2 256.00 €HT;

° Avenant n°1 au marché pour le lot n°9 « Peinture » passé avec la société BOSSANT LOVERA pour un montant de 340.40 € HT ;

° Avenant n°1 au marché pour le lot n°11 « Electricité — Chauffage électrique » passé avec la société RCE pour un montant de 2 018.06 € HT

FORET - Renouvellement de l'engagement à la certification PEFC

Territoires Auvergne-Rhône-Alpes 2026-2030 Âdobtés à 01-30012026-08 | Le Conseil Municipal approuve le renouvellement de l'engagement à la en

certification PEFC Territoires Auvergne-Rhône-Alpes pour une nouvelle période de cinq ans, pour l'ensemble de ses forêts.

Publié et affiché à Vaujany le 5 février 2026

Retrouvez les délibérations et le procès-verbal du Conseil Municipal sur le site internet de la Commune : www.mairie-de-vaujany.fr