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Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Lembach.
Lien du pdf (Arrêté - 11. 2026.03.03 ARR Circulation Coskun a partir du 20 mars 2025 25C route d. jours)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
MAIRIE
DE
LEMBACH
à
LE
_
ARRETE
MUNICIPAL
COMMUNE
ASSOCIEE
DE
MATTSTALL
TEM
PORAI
RE
PORTANT
SUR
LA
CIRCULATION
N°
11
/ 2026
Lembach
Le
Maire
de
la
Commune
de
LEMBACH,
VU
la
loi
n°82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
collectivités
locales
modifiée
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L 2213-1
à
L 2213-4 ;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
110-1
et
suivant,
R
411-5,
R
411-8,
R
411-
18
et
R411-25
à
R
411-28 ;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
| -
quatrième
partie
-
signalisation
de
prescription)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
7 juin
1977
modifiée
et
complétée ;
VU
la demande
de
l'Entreprise
« COSKUN
Hasan
» 69134
DARDILLY
Cedex
en
date
du
02
mars
2026
qui
souhaite
procéder
à des
travaux
de
réparation
d’un
fourreau,
dans
l’agglomération
de
LEMBACH.
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
prendre
des
mesures
dans
le
but
de
garantir
la
sécurité
publique
pendant
les
travaux
;
ARRÊTE
ARTICLE
1
:
Travaux
à hauteur
du
25
C route
de
Woerth
qui
va
gêner
la circulation,
la vitesse
sera
limitée
à 30
km/h.
Des
points
de
repères
décroissants
seront
mise
en
place.
Le
stationnement
le
long
de
la
propriété
sera
interdit
à
tous
véhicules
et
poids
lourds,
pendant
la durée
des
travaux.
Les
travaux
débuteront
le
vendredi
20
mars
2026
pour
une
durée
de
quinze
(15)
jours
calendaires. ARTICLE
2
:
La
signalisation
au
droit
et aux
abords
du
chantier
sera
mise
en
place
par
l'Entreprise
COSKUN,
maintenue
en
permanence
en
bon
état,
adaptée
pendant
les
interruptions
et
enlevée
à
la
fin
des
travaux,
sous
contrôle
des
services
de
la
Commune.
Elle
sera
conforme
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
du
6
novembre
1992
modifiée
et
complétée.ARTICLE
3
:
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à la règlementation
en
vigueur
dans
la
comme
de
LEMBACH
(67510).
e
Monsieur
le
Maire
de
la
commune
de
LEMBACH
Copie
adressée
à :
e
Monsieur
le Commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
de
LEMBACH/
WOERTH
e
Information
transmise :
Au
SDIS
À
la
Communauté
de
Communes
de
Sauer
Pechelbronn
À l'Entreprise
COSKUN
Au
SMICTOM
/ SITA
Fait
à
LEMBACH,
le
3
mars
2026
Le
Maire,
Christian
TRAUTMANN