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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Citry.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation du 060423 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE CITRY
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Séance du jeudi 6 avril 2023
Sous la présidence de M. Thierry FLEISCHMAN Maire
Madame Laurette DECAMPENAIRE 2?" adjointe, a été désignée secrétaire de séance,
Membres présents: M. Thierry FLEISCHMAN Maire, M. Jacques COLLET 1° adjoint, Mme Laurette
DECAMPENAIRE 2°" adjointe, M. Philippe FEBVRE 3°" adjoint, Mme Estelle BESSAC 4?"® adjointe,
Mme Julie POIREE, M. Benoît PIRIOU, M. Florian BRAYER, Mme Noëlle TOUR, M. Constant
DAMASCENE, Mme Corinne RITZENTHALER conseillers municipaux.
Membre _excusé' : M. Jérôme POMME donne procuration à M. Thierry FLEISCHMAN.
Membre , non excusé : Mme Rosanne TAILLEPIERRE.
Après avoir approuvé à l'unanimité le Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 nars 2023,
Le conseil municipal s’est prononcé sur les délibérations suivantes inscrites à l’ordre du jour :
DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISIONS
10/2023 Affectation du résultat 2022 FAVORABLE
11/2023 Budget unique 2023 FAVORABLE
12/2023 Taxes communales 2023 FAVORABLE
13/2023 Attribution des subventions aux associations FAVORABLE
14/2023 Redevance pour occupation du domaine public due par FAVORABLE
Enedis
Annule et remplace la délibération 34/2022 demande de FAVORABLE
15/2023 subvention au titre du Contrat Rural
A Citry le 07/04/2023
La secrétaire de séance, Le Maire,
Mme Laurette DECAMPENAIRE M. Thierry FLEISCHMAN
À