Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 11 AVRIL 2022

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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 11 AVRIL 2022 Document publié le Lundi 11 avril 2022 par la commune de Saint-Georges-des-Coteaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 11 AVRIL 2022)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Télécommunications et internet, Page 1 sur 7

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 avril 2022

Présents : M. ROUAN Frédéric, Mme LESPINASSE Amanda, M. MIGNON Cyril, Mme SOULA DEL VECCHIO Laetitia, M. TAPON Renaud,

Mme LEGRAND Nathalie, M. ROUAN Romain, Mme JOUBERT Marie-Luce, M. CORS Alain, Mme PATRY Sylvie, Mme GAS Stéphanie, M.

BOUCHET Franck, Mme LABROUSSE Cécile, Mme VERGEREAU Carole, Mme WURTZ Marina, M. GLAUDEL Allan, Mme SEGUIN Brigitte,

M. PÉRONNEAUD Patrick, Mme BONDUEL Nathalie, M. TROUVÉ Stéphane, M. LAURENCEAU Olivier.

Excusés avec pouvoir : Mme LOENS Bérangère à Mme SOULA DEL VECCHIO Laetitia M. CROMPAS Steven à M. ROUAN Frédéric

M. GLAUDEL Allan à M. ROUAN Romain (si nécessité)

Secrétaire de séance : M. TAPON Renaud

*****

M. le Maire propose au Conseil Municipal de débuter la séance par une minute de silence en hommage à Gérald Couturier, adjoint au budget, disparu brutalement le 18 mars dernier.

M. le Maire salue son engagement et sa fidélité, sa simplicité, sa gentillesse et son humanité.

M. le Maire donne quelques Informations sur la gestion de l’aide aux Ukrainiens : • Un rassemblement a été organisé par la mairie de Saintes à le 26 février auquel il a participé. • La commune de Saint-Georges-des-Coteaux a participé à une collecte de produits d’hygiène. M. le Maire remercie les bénévoles pour leurs très nombreux dons et les agents administratifs et techniques pour leur mobilisation et implication. Il informe qu’il reste des dons et il propose de les mettre à disposition des familles qui vont arriver dans la commune.

RELEVÉ des DÉCISIONS PRISES depuis le 11 FEVRIER 2022

Au vu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et à la délibération du Conseil Municipal du 10 juin 2020, M. le Maire rend compte des décisions prises depuis la dernière séance du Conseil Municipal :

• Décision n°1 du 4 mars 2022 : Dans le cadre du lancement du projet de réhabilitation des 2 écoles et de l’accueil périscolaire, la SEMDAS est sollicitée dans le cadre d’une assistance à maîtrise d’ouvrage pour la phase n°1 : Accueil périscolaire et salles associatives pour un montant de 38 755 € HT (46 506 € TTC).

• Décision n°2 du 4 mars 2022 : Une demande de subvention est adressée au Département pour la rénovation du monument aux morts 4 204,48 € HT (5 045,37 € TTC). Le plan de financement est le suivant : Département (20%) 840,89 € HT / Autofinancement 3 363,59 € HT.

• Décision n°3 du 7 avril 2022 : Une demande de subvention est adressée au Département dans le cadre du Fonds Départemental de péréquation de la taxe additionnelle aux droits d’enregistrement sur les mutations à titre onéreux pour la réalisation de travaux sur certaines voies communales afin de sécuriser la circulation. Le devis du Syndicat de la Voirie y afférent s’élève à 9 685 € HT (11 622 € TTC).

1. INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL SUITE À UN DÉCÈS

M. le Maire fait part que le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit. M. le Maire informe le Conseil Municipal que M. Fabien FORGERIT ayant décliné la proposition de siéger au sein du Conseil Municipal pour des raisons personnelles, il est proposé à Mme Marie-Luce JOUBERT d’intégrer l’équipe majoritaire du Conseil Municipal de Saint-Georges-des-Coteaux.

Mme Marie-Luce JOUBERT a accepté et est aussitôt installée dans son poste de conseillère municipale. Elle intègre l’équipe majoritaire « Un Souffle Nouveau pour Saint-Georges-des-Coteaux ». Le tableau du Conseil Municipal est ainsi modifié.Page 2 sur 7

2. LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU(E)

En raison de l’installation d’un nouveau conseiller municipal, M. le Maire procède à la lecture de la charte de l’élu (disponible en mairie).

3. COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES SUITE À L’INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEILLER

MUNICIPAL

Mme JOUBERT intègre, à sa demande, la commission « Affaires culturelles, sportives et vie associative », et la commission « Animation ».

4. ÉLECTION D’UN MEMBRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

SUITE À UN DÉCÈS

Considérant la vacance d’un poste suite au décès d’un conseiller municipal de la liste « Un souffle nouveau pour Saint- Georges-des-Coteaux », M. le Maire fait part qu’il convient de procéder à une nouvelle élection des cinq représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’administration du CCAS au scrutin secret à la majorité absolue. Sont nommés assesseurs : M. CORS et Mme LEGRAND.

M. Romain ROUAN est candidat pour intégrer la liste présentée par Amanda LESPINASSE.

La liste complète est élue, À L’UNANIMITÉ.

Ont été élus membres du Conseil d’Administration du CCAS :

• Amanda LESPINASSE, Adjointe au Maire

• Laetitia SOULA DEL VECCHIO, Adjointe au Maire

• Stéphanie GAS, Conseillère Municipale

• Romain ROUAN, Conseiller Municipal Délégué

• Stéphane TROUVÉ, Conseiller Municipal

5. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021

M. le Maire introduit le début de la présentation de la partie budgétaire en indiquant que sa préparation s’est effectuée dans un contexte compliqué. C’est un budget rigoureux et fidèle à la politique du groupe de la majorité ; avec une réelle ambition d’investir.

Mme la Conseillère aux décideurs locaux de la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) a fait part que tous les ratios sont au vert.

Le Conseil Municipal doit se prononcer sur la tenue du compte de gestion 2021 tenu par le Comptable Public.

Entendu le rapport présenté en commission de finances le 30 mars 2022 par Mme LESPINASSE ; Considérant la concordance des écritures comptables de l’ordonnateur et du comptable ; Après avoir entendu l’exposé de son rapporteur et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, APPROUVE, A

L’UNANIMITE, le compte de gestion 2021 du budget principal pour l’exercice 2021 et le déclare en conformité avec le

compte administratif 2021 dressé par l’ordonnateur.

6. APPROBATON DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021

Rapporteur : Amanda LESPINASSE, Première Adjointe au Maire

Vu le compte de gestion de l’exercice 2021 établi par le comptable des finances publiques ;

Considérant que Mme Amanda LESPINASSE, 1ère Adjointe au Maire, a été élue à l’unanimité pour présider la séance lors de l’adoption du compte administratif 2021 ;Page 3 sur 7

Considérant la présentation du compte administratif de l’exercice 2021 ;

Considérant que M. Frédéric ROUAN, Maire, est sorti de la salle au moment du vote et n’y a donc pas participé ;

Après avoir entendu l’exposé de son rapporteur Mme LESPINASSE et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : • Reconnaît la sincérité des restes à réaliser de la section d’investissement : Dépenses pour 135 069,30 € et en Recettes pour

de 33 667,22 € (- 101 402,08 €) ;

• APPROUVE, A L’UNANIMITÉ, le compte administratif 2021 du budget principal comme suit :

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT TOTAL

Dépenses 1 392 898,57 818 635,17 2 211 533,74

Recettes 1 641 926,48 647 502,15 2 289 428,63

Résultat d’exécution + 249 027,91 - 171 133,02 + 77 894,89

Résultat n-1 reporté + 270 771,08 - 59 669,38 + 211 101,70

Résultat de clôture

2021 + 519 798,99 - 230 802,40 + 288 996,59

Les résultats du vote sont les suivants :

VOTANTS : 21

POUR : 21

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

NE PARTICIPENT PAS AU VOTE : 2

7. AFFECTATION DU RÉSULTAT 2021

SECTION DE FONCTIONNEMENT

- Résultat de l’exercice 2021 : 249 027,91 €

- Résultat à la clôture de l’exercice N-1 : 270 771,08 €

- Résultat de fonctionnement de clôture au 31/12/2021 : + 519 798,99 €

SECTION D’INVESTISSEMENT

Résultat de l’exercice 2021 : - 171 133,02 €

- Résultat à la clôture de l’exercice N-1 : - 59 669,38 €

- Solde des restes à réaliser : - 101 402,08 €

- Résultat d’investissement de clôture au 31/12/2021 : - 332 204,48 €

Entendu le rapport présenté en commission de finances le 30 mars par M. le Maire ; Le Conseil Municipal, après avoir approuvé le compte administratif 2021 ; Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2021 ;

Constatant que le compte administratif fait apparaître les résultats suivants, DÉCIDE, A L’UNANIMITÉ, d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2020 comme suit :

• AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 332 204,48 €

• RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 187 594,51 €

(519 798,99 € – 332 204,48 €)Page 4 sur 7

8. VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2022

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal les taux d’imposition 2021 :

Considérant l’avis de la commission des finances du 30 mars 2022,

Considérant qu’il convient de fixer le taux des impôts locaux à percevoir au titre de l’année 2022,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, A L’UNANIMITÉ, de maintenir les taux d’imposition et FIXE pour

2022 les taux de la fiscalité directe locale comme suit :

- Taxe foncière (bâti) 43,21 %

- Taxe foncière (non bâti) 46,74 %

9. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Rapporteur : Mme Laëtitia SOULA DEL VECCHIO

Vu l’avis de la commission des finances du 30 mars 2022 et considérant que les associations ont transmis les documents nécessaires au versement d’une subvention,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DÉCIDE, à la majorité d’attribuer les subventions aux associations pour

l’année 2022 comme suit :

ASSOCIATIONS

Montant attribué

- A.C.C.A. 1 100 €

- AMICALE FOOTBALL 6 000 €

- ANIMATION ARTISTIQUE POPULAIRE AAP 6 000 €

- ASSO°. SPORTIVE ET CULTURELLE ASC 1 500 €

- ATELIER D’ART M. CASTAGNEYROL 700 €

- CLUB AVENIR ST GEORGEAIS RANDO 400 €

- CLUB St GEORGES LOISIRS 900 €

- LA BOULE St GEORGEAISE 400 €

- ROULE LA POULE 400 €

- TENNIS CLUB 2 500 €

- ANCIENS COMBATTANTS SAINTES 150 €

- COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES (CE) 3 700 €

- 4 L TROPHY 200 €

- SPA DE SAINTES 1 371 €

- TOM POUCE C. LOISIRS NIEUL LES SAINTES 1 000 €

- Provision pour imprévus 1 679 €

TOTAL 28 000 €

Les crédits étant prévus au budget, le Conseil Municipal charge M. le Maire d’émettre les mandats de paiements correspondants.

Mme JOUBERT Marie-Luce n’a pas pris part au vote étant membre du Bureau de l’association « Roule la Poule ».

VOTANTS : 22

POUR : 21

CONTRE : 1 (M. Alain CORS)

ABSTENTION : 0Page 5 sur 7

10. VOTE DU BUDGET 2022

M. le Maire propose d’aborder les différentes sections du budget 2022.

Considérant les travaux de la commission finances du 30 mars 2022 ;

Le Conseil Municipal, ADOPTE, A LA MAJORITÉ, le budget 2022 comme suit :

BUDGET PRINCIPAL

SECTION de FONCTIONNEMENT

Dépenses 1 709 181,51 €

Recettes 1 709 181,51 €

SECTION d’INVESTISSEMENT

Dépenses 2 224 639,12 € (dont reste à réaliser 135

069,30 €)

Recettes 2 224 639,12 € (dont reste à réaliser

33 667,22 €)

VOTANTS : 23

POUR : 18

CONTRE : 5 (M. LAURENCEAU, Mme SEGUIN, M. PÉRONNEAUD, Mme BONDUEL, M. TROUVÉ)

11. GARANTIE D’EMPRUNT DEMANDÉE PAR LA SEMIS POUR LA RÉHABILITATION DE 12 LOGEMENTS PLACE

GUÉRINEAU

Rapporteur : Mme Amanda LESPINASSE

Vu le Contrat de Prêt N° 132326 en annexe signé entre : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE LA SAINTONGE (SEMIS) ci-après l’emprunteur, et la Caisse des dépôts et consignations ;

Le Conseil Municipal de Saint-Georges-des-Coteaux, A L’UNANIMITÉ, ACCORDE sa garantie à hauteur de 100% pour le remboursement d’un Prêt d’un montant total de 374 765,00 € souscrit par l’emprunteur auprès de la Caisse des dépôts et consignations, selon les caractéristiques financières et aux charges et conditions du Contrat de prêt N° 132326 constitué de 4 Ligne(s) du Prêt.

La garantie de la collectivité est accordée à hauteur de la somme en principal de 374 765,00 € augmentée de l'ensemble des sommes pouvant être dues au titre du contrat de Prêt.

Le Conseil Municipal s'engage pendant toute la durée du Prêt à libérer, en cas de besoin, des ressources suffisantes pour couvrir les charges du Prêt.

12. CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LE CCAS DE SAINTES Rapporteur : Mme Amanda LESPINASSE

Mme LESPINASSE fait part du projet de convention de partenariat et de financement entre la commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de SAINTES dans le cadre de l’intervention de son service prestataire d’aide à domicile (pour les personnes âgées) sur notre territoire.

La participation financière de la commune représente la différence entre le coût horaire du service constaté annuellement et les recettes perçues par le CCAS et variables en fonction des différents tarifs et des différents financeurs pour chaque heure servie et par type de financeurs.

La convention est proposée pour les années 2021 à 2023 (facturation relative à l’activité des années 2020, 2021 et 2022).Page 6 sur 7

Pour les heures effectuées en 2020 (facturation 2021), la participation de la commune par h. d’intervention a été fixée à 2,13 €. En 2020, 9 Saint-Georgeais ont bénéficié de 1 410 heures d’intervention à domicile pour un règlement de 3 003 €. L’évolution pour les 2 années suivantes ne pourra excéder +4% par an.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, AUTORISE, A L’UNANIMITÉ, le Maire à signer la convention de partenariat et de financement avec le CCAS de SAINTES.

13. MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN AGENT

M. le Maire propose à l’assemblée de porter le temps hebdomadaire de travail du poste d’adjoint technique territorial affecté à l’entretien des bâtiments communaux (Mairie, Halte de loisirs, Salle polyvalente, Espace multipôles) à 20h par semaine (au lieu de 19h00) à compter du 1er juin 2022.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DÉCIDE, A L’UNANIMITÉ, d’augmenter d’1 heure la durée hebdomadaire de l’emploi ci-dessus exposé et précise que les crédits suffisants sont prévus au budget de l’exercice .

14. HOMMAGE A PIERRE RICHARD

M. Pierre RICHARD est né en 1646 à Saint-Georges-des-Coteaux puis s’est expatrié au Canada. L’association des familles Richard souhaite mettre une plaque commémorative à la mémoire de leur ancêtre M. Pierre RICHARD dans notre commune et prévoit une inauguration en mai prochain.

M. le Maire indique que la plaque existe, qu’une cérémonie était prévue en juin 2020 en accord avec l’ancien Maire, M. Jean-Marc CAILLAUD. Le Conseil Municipal n’est pas favorable à la pose de cette plaque commémorative sur la croix de la Place du Monument aux Morts comme initialement prévue.

La volonté du Conseil Municipal est d’avoir plus d’informations pour pouvoir se positionner sur la poursuite de la démarche ; M. TAPON va reprendre contact avec la famille pour savoir s’ils sauraient dans quel hameau M. Pierre RICHARD était né. La délibération est reportée au prochain Conseil Municipal.

15. INFORMATIONS et QUESTIONS DIVERSES

Travaux (Rapporteur : Renaud TAPON)

• Les vestiaires du football seront terminés fin avril.

• La rénovation du Monument aux Morts sera terminée mercredi.

Rencontres Habitants-Elus (Rapporteur : Frédéric ROUAN)

• La précédente réunion Habitants-Elus a eu lieu aux Nourauds et aux Fragnauds le 2 avril. Ce fut une bonne réunion avec d’excellents retours.

• La prochaine réunion aura lieu à Mongré et au Bois de Mongré au mois de mai.

Évènements à venir (Rapporteur : Nathalie LEGRAND)

• Le 16 avril : chasse aux œufs pour les enfants des écoles (25 maternelles, 29 élémentaires) à partir de 10h dans le Parc de Loisirs ;

• Le 16 avril : début du jeu de piste proposé par le CMJ et la médiathèque, jusqu’au 8 mai. Il faut prendre la poche d’indices à la médiathèque ;

• Le 11 juin : tout le week-end manèges, à 11h00 inauguration du « Parc de Loisirs Georges DUCEPT » ; de 14h à 17h siestes sonores de l’abbaye aux dames avec transats et casques ; le soir pique-nique dans le parc avec food- trucks et concert de « Lo Roch », rock des années 80.Page 7 sur 7

Lettre ouverte des Conseillers municipaux de l’opposition (Rapporteur : Frédéric ROUAN)

Cette lettre a été envoyée le 2 février et a été reçue à la Mairie le 7 février 2022, il s’agit d’un Compte-Rendu d’une visite organisée par l’opposition au Petit Romefort-Le Queureux le 20 novembre 2021. M. le Maire propose aux élus membres de l’opposition de lire la lettre. Après réflexions, Mme BONDUEL accepte de lire la lettre.

M. le Maire rappelle que les élus de la majorité ont initié ces réunions de rencontres entre habitants et élus, et les élus invitent l’intégralité des membres du Conseil Municipal à venir.

M. le Maire indique avoir reçu un courrier d’un habitant du Petit Romefort et d’autres habitants l’ont contacté pour s’excuser de ne pas être pas venu à la réunion municipale officielle, pensant à une erreur, étant donné qu’il y avait déjà une autre réunion quelques jours avant au même endroit (organisée par les élus de l’opposition). Les habitants ont fait savoir qu’ils ne comprennent pas la volonté de l’opposition de procéder ainsi. M. le Maire indique cela ne va pas dans le sens du travail collectif.

Numérique, Informatique et Réseaux sociaux : (Rapporteur : M. Romain ROUAN)

a- Numérique et Informatique :

Les élus membres du Bureau de Soluris sont allés à la rencontre des élus délégués du département pour connaître leurs besoins et leurs difficultés le 24 février.

M. Romain ROUAN a été élu en qualité de suppléant au CHSCT (Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail), et avec M. Franck BOUCHET, ils ont participé le 2 mars au Débat d’Orientation Budgétaire et le 30 mars s’en est suivi un Comité Syndical Soluris.

M. Romain ROUAN désigné élu référent à la « Sécurité Numérique » a créé et mis en place une « fiche réflexe » sur la cybersécurité destinée aux agents communaux.

b- Réseaux sociaux :

Dons à l’Ukraine : Une publication Facebook a explosé tous les compteurs de réactions – celle à propos du point de collecte de dons pour le peuple ukrainien organisé par l’équipe municipale. 5 707 personnes touchées, 38 réactions, 76 partages. Un record qui met en avant l’entraide et la solidarité des habitants.

Boîte à livres du Parc de Loisirs : Sur Messenger et Twitter, de bons retours et des remerciements hebdomadaires pour l'installation de la boîte à livres dans le « Parc de Loisirs».

Randonnée écocitoyenne : Sur Instagram, des administrés ont remercié la commune pour l’événement organisé en partenariat avec la Société de Chasse saint-georgeaise et le Syndicat Mixte Cyclad.

Conseil Municipal des Jeunes : Le CMJ a dorénavant un compte Instagram. Les élus et les habitants sont inviter à s’abonner à leur compte : « cmj_sgdc ».

Remerciements (Rapporteur : Frédéric ROUAN)

• À toutes les personnes présentes aux élections (habitants et agents communaux) et en particulier aux jeunes qui ont participé au dépouillement : Guillaume LABROUSSE et Chloé SOULA.

• Remerciements de la part des familles ARNAUD, MARCINIAK, PONTÉZIÈRE et RICHAUDEAU pour le soutien apporté suite au décès d’un proche.