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Convocation - CONVOCATION
Convocation - Convocation signee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Notre-Dame-de-Bondeville.
Lien du pdf (Convocation - Convocation signee)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
République française
Liberté, égalité, fratemité
Commune de Notre-Dame de Bondeville
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du Conseil Municipal
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de Notre-Dame de Bondeville se réunira en Mairie, au lieu ordinaire des
séances, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur le Maire, le :
Le 23 septembre à 18 heures et 30 minutes
En amont : Présentation des conclusions de l'Analyse des Besoins sociaux — 17h30 - 18h30
{Salle du Conseil municipal)
L'ordre du jour est le suivant :
Affaires Générales
1. AFFAIRE N°1 - Approbation du procès-verbal du 8 juillet 2026
2. AFFAIRE N°2 - Vote du projet de délibération — Adoption du règlement intérieur du
Conseil municipal
3. AFFAIRE N°3 - Commission accessibilité handicap
4. AFFAIRE N°4 - Vote du projet de délibération — Délégations consenties à Monsieur le
Maire par le Conseil Municipal
Finances
5. AFFAIRE N°5 — Modification — Affectation du résultat
6. AFFAIRE N°6 -— Vote du projet de délibération — Compte Administratif
7. AFFAIRE N°7 — Vote du projet de délibération - Compte de Gestion
8. AFFAIRE N°8 — Vote du projet de délibération — Décision modificative N°1
9. AFFAIRE N°9 — Vote du projet de délibération — Taxe sur la vacance des locaux
d'habitation
10. AFFAIRE N°10 — Vote du projet de délibération — Subvention aux associations
Jeunesse
11. AFFAIRE N°11 - Vote du projet de délibération — Convention pour l'association « Au
Pays des Lutins »
12. AFFAIRE N°12 - Vote du projet de délibération — Horaires du groupe scolaire Colette
Privat
13. AFFAIRE N°13 - Vote du projet de délibération — Renouvellement de la Convention
avec l'association « Les Papillons »
14. AFFAIRE N°14 - Vote du projet de délibération — Demande de subvention logiciel
iNoé
15. AFFAIRE N° 15 - Vote du projet de délibération — Bondeville coup de pouce (Soutien
scolaire)
Ressources Humaines
16. AFFAIRE N°16 - Vote du projet de délibération — Modification du tableau des effectifs
(Police municipale)
17. AFFAIRE N°17 - Vote du projet de délibération — Modification du tableau des effectifs
(Ecole municipale de musique)
18. AFFAIRE N°18 - Vote du projet de délibération — Modification du tableau des effectifs
(Ingénieur)
19. AFFAIRE N°19 - Vote du projet de délibération — Création d'un emploi non permanent
(cuisine) République française
Liberté, égalité, fratemité
Commune de Notre-Dame de Bondeville
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
ET mmSQITAIIMNIMMSSS————
20. AFFAIRE N° 20 - Vote du projet de délibération — Création d'un emploi non permanent
(soutien scolaire)
21. AFFAIRE N° 21 - Vote du projet de délibération — Adhésion à la convention de
participation pour la garantie prévoyance (CDG 76)
Culture
22. AFFAIRE N° 22 - Vote du projet de délibération — Demande de subvention auprès de
la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du Facil Culture
Urbanisme
23. AFFAIRE N° 23 - Projet d'Aménagement et de Développement Durables (2029-2049)
24. AFFAIRE N° 24 - Désaffectation des écoles DUTEURTRE & HUGO
Questions diverses
Point d'informations diverses
Notre-Dame de Bondeville, le 17 Septembre 2026,
Vu par Monsieur le Maire,
Alain QUIBEL
Par délégation,
Madame la Première adjointe,
Madame Chantal Jarniou