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Déliberation - del 24062024 067
Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 24062024 067)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
M
CHAMPS-SUR-MARNE
à
EE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ED — ViL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-quatre
juin,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dan
alle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire,
Présents
:
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M.
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Lucie
DATE
DE
CONVOCATION
:
KAZARIAN,
M.
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO,
M,
Mohammed
BOUSSIR,
M,
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Marie
14 juin 2024
SOUBIE-LLADO,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M.
Alain
LECLERC,
M.
Pascal
BAILLY,
M.
Johan
CENAC,
Mme
Annabel
BARREIRA,
M,
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Safla
DAVID,
Mme
Margaux
HAPPEL,
M.
Foster
ABU,
M.
Nathaniel
GUEDZE,
M.
Karim
KHERFOUCHE,
Mme
Valentine
MASSOLIN,
Mme
Isabelle
SYORD,
M,
Mathieu
LOUIS,
M,
Jean
Paul
STERZATI,
Mme
Julie
GOBERT,
M.
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
Michel
COLAS.
EN
EXERCICE
:
35
Absents,
excusés
et
représentés
;
PRÉSENTS.
—
25
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
ABSENTS
REPRESENTES
:
7
TALLET,
Mme
Florence
BRET-MEHINTO
qui
a
donné
VOTANTS
:
32
pouvoir
à Mme
KAZARIAN,
Mme
Stéphanie
METREAU
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BAILLY,
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
HURTADO,
Mme
Safia
TABÏA
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
Foster
ABU,
M.
Jérémy
NARBONNE
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
BOUGLOUAN,
M.
Sébastien
MAUMONT
qui
a
donné
pouvoir
à Mme
GOBERT,
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
ÿ
M.
Pascal
BAILLY
Mme
Marlène
STABLO,
Mme
Emilie
LE
FAUCHEUX
067/
OBJET :
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
AUX
ASSOCIATIONS
SUIVANTES
: LES
P'TITS
LOUPS,
LES
LUZARDINS
ET
LES
AMIS
DES
DOMAINES
DES
CHATEAUX
DE
CHAMPS
SUR
MARNE
ET
DE
JOSSIGNY
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
CONSIDÉRANT
que
l'associations
LES
P'TITS
LOUPS
DE
PAUL
LANGEVIN
» a
participé
à
divers
évènements
municipaux
(Festival
Par
has'art,
Champs
d'été...),
aussi
l'association
sollicite
une
subvention
exceptionnelle
;
CONSIDÉRANT
qu'en
raison
de
la
fermeture
de
la
salle
Jacques
Brel,
l'association
«
les
Luzardins
»
organisera
son
gala
annuel
en
juin
2024
dans
une
salle
que
les
administrateurs
seront
dans
l'obligation
de
louer.
Aussi,
l'association
sollicite
une
subvention
exceptionnelle
pour
financer
pour
partie
des
frais
de
cette
location
;
CONSIDERANT
que
l'association
« les Amis
des
Domaines
des
Châteaux
de
Champs-sur-Marne
et de
Jossigny
» a
organisé
en
mai
2024
le
1°
rallye
de
cohésion
sociale
par
l'histoire
locale
en
direction
de
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
24/06/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE classes
de
CM2
de
Champs-sur-Marne,
En
raison
du
coût
de
ce
rallye,
l'association
sollicite
une
subvention
exceptionnelle,
CONSIDÉRANT
qu'il est
proposé
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
à
hauteur
de
:
-
200€ à
l'association
«
les
p'tits
loups
»,
-
400€
à
l'association
«
les
Luzardins
»,
-
600€
à
l'association
«
les
Amis
des
Domaines
des
Châteaux
de
Champs-sur-Marne
et
de
Jossigny
»
VU
l'avis
favorable
de
la commission
vie
associative
- animation
du
6 juin
2024 ;
VU
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal
du
10
juin
2024,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Corinne
LEGROS
WATERSCHOOT,
Maire-Adjointe
délégué
à
la vie
associative,
à
l'animation
et à
la jeunesse,
Après
on
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
l'unanimité,
(Mme
DAVID
ne
participe
pas
au
débat
et au
vote
concernant
l'association
«
Les
p'tits
loups
de
Paul
Langevin
»)
APPROUVE
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
aux
associations
suivantes
pour
les
raisons
susmentionnées
:
-
200€
à
l'association
«
les
p'tits
loups
»,
-
400€
à l'association
« les Luzardins
»,
-
600€
à
l'association
« les
Amis
des
Domaines
des
Châteaux
de
Champs-sur-Marne
et
de
Jossigny
»
PRÉCISE
que
cette
somme
ne
peut
être
employée
que
pour
cet
objet
;
PRÉCISE
que
les crédits
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice
2024,
Pour
extrait conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Le Maire
certifie
que
le présent
extrait
conforme
au
Fait
à Champs-sur-Marne,
le
03/0942
Lû
Rogistre
des
Délibérations,
a été
transmis
au
représentant
de
l'Etat
le
©
(O2
{ AT
publié
ou
noté
le
©
5
(04
[Ze
LOTS,
Le
Maire,
st donc
exécutoire
Nr
la
4
FAST
7)
Le
Maire,
Maud
TALLET
Le présent acte administratif peut être contesté par vole de recours devant
le tribunal administratif de Melun dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
sa transmission
au
représentant
de
l'Etat, eVou
de
sa publication
ou
notification,
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Consell
Municipal
du
24/06/2024
Mairle
de
Champs-sur-Marne
-
Mail Jean
Ferrat
- 77
420
CHAMPS-SUR-MARNE